CM

23 mai 2024

Allaire 14 délibérations

14

délibérations

7

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Éducation

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (14)

Finances & Budget 7 délibérations
2024

Subvention exceptionnelle association saint gaudence section football

2024

Attribution de subventions 2024 subventions scolaires 2024

2024

Réajustement des honoraires du maitre doeuvre pour le projet de réhabilitation et extension de la future médiathèque

2024

Indemnités de piégeage des animaux susceptibles doccasionner des dégâts naturels

2024

Maisons fleuries 2024 montant alloué pour lattribution des prix 2024

2024

Validation du rapport d'activités 2023 centre social intercommunal et approbation de la participation financière de la commune pour l'année 2024

2024

Vote des taxes locales taxe foncière sur les propriétés baties sur les propriétés non baties et taxe dhabitation

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Programme d'entretien voirie hors agglomération 2024

2024

Abandon de la procédure de cession de la parcelle ZM 160

2024

Adoption du principe général de dénomination et de numérotage des voies de la commune

Éducation 2 délibérations
2024

Dénonciation de la convention avec la commune de St Jean La Poterie et logec de l'école st joseph de st jean la poterie

2024

Convention avec l'école st j'oseph de st j'ean la poterie modalités de versement de la participation communale en 2024

Ressources humaines 1 délibération
2024

Mise à jour du tableau des effectifs

Autres decisions 1 délibération
2024

C'onstitution du j'ury d'assises 2025

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