23 mai 2024
14
délibérations
7
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
2
Éducation
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Subvention exceptionnelle association saint gaudence section football
Attribution de subventions 2024 subventions scolaires 2024
Réajustement des honoraires du maitre doeuvre pour le projet de réhabilitation et extension de la future médiathèque
Indemnités de piégeage des animaux susceptibles doccasionner des dégâts naturels
Maisons fleuries 2024 montant alloué pour lattribution des prix 2024
Validation du rapport d'activités 2023 centre social intercommunal et approbation de la participation financière de la commune pour l'année 2024
Vote des taxes locales taxe foncière sur les propriétés baties sur les propriétés non baties et taxe dhabitation
Programme d'entretien voirie hors agglomération 2024
Abandon de la procédure de cession de la parcelle ZM 160
Adoption du principe général de dénomination et de numérotage des voies de la commune
Dénonciation de la convention avec la commune de St Jean La Poterie et logec de l'école st joseph de st jean la poterie
Convention avec l'école st j'oseph de st j'ean la poterie modalités de versement de la participation communale en 2024
Mise à jour du tableau des effectifs
C'onstitution du j'ury d'assises 2025
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