CM

22 mars 2024

Allaire 23 délibérations

23

délibérations

16

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

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Délibérations (23)

Finances & Budget 16 délibérations
2024

Exonération de la taxe foncière sur des locaux appartenant à une collectivité territoriale occupés par une maison de santé

2024

Exonération de la taxe foncière sur des locaux appartenant à une collectivité territoriale occupés par une maison de santé

2024

Création au 1er janvier 2024 d'un budget annexe pour le lotissement communal la bande alouette

2024

Création au 1er janvier 2024 d'un budget annexe pour le lotissement communal au lieu-dit la boulleterie

2024

Creation d'un budget annexe pour les lotissements communaux lotissement centre bourg englobant les secteurs allée de la forge et allée louise michel ouverture d'un budget annexe

2024

Cloture de la régie garderie 30007

2024

Adhésion au CAUE du Morbihan

2024

Cloture de la régie manifestations culturelles 30004

2024

Cloture de la régie cantine 30006

2024

Projet de création d'un parcours de fitness sur le site de coueslé

2024

Skate park et parcours fitness demande de subvention complémentaire à lANS

2024

Exonération de la taxe foncière sur des locaux appartenant à une collectivité territoriale occupés par une maison de santé

2024

Exonération de la taxe foncière sur des locaux appartenant à une collectivité territoriale occupés par une épicerie solidaire

2024

Approbation de la nouvelle grille tarifaire pour les s'éjours mutualisés

2024

Adhésion à l'association mémoire fruitière des pays de vilaine

2024

Délégation à lexécutif de la décision de recourir à lemprunt

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Modification simplifiée n°12 du PLU

2024

Acquisition des parcelles ZP 408 ZP 410 et ZP 444 la boulleterie

2024

Aménagement des rythmes scolaires à la rentrée scolaire 2024 2027

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Validation du PCSES de la future médiathèque

2024

Validation de lavant projet sommaire pour la construction de la médiathèque à Allaire

Autres decisions 1 délibération
2024

Avis sur le projet de programme local de lhabitat de redon agglomération arrêté en date du 19 février 2024

Environnement 1 délibération
2024

Mise en oeuvre de lexpérimentation proposée dans le cadre de la démarche moby-école eugène et maria renaud'eau et école sainte anne

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