Conseil municipal du 2024-03-22

Allaire 22 mars 2024 23 délibérations
Document source

23

délibérations

16

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

23 délibérations - exonération de la taxe foncière sur des locaux appartenant à une collectivité territoriale occupés par une maison de san - exonération de la taxe foncière sur des locaux appartenant à une collectivité territoriale occupés par une maison de san - Validation du PCSES de la future médiathèque - modification simplifiée n°12 du PLU - création au 1er janvier 2024 d'un budget annexe pour le lotissement communal la bande alouette - Création au 1er janvier 2024 d'un budget annexe pour le lotissement communal au lieu-dit la boulleterie - validation de l'avant projet sommaire pour la construction de la médiathèque à Allaire - Avis sur le projet de programme local de l'habitat de redon agglomération arrêté en date du 19 février 2024 - creation d'un budget annexe pour les lotissements communaux lotissement centre bourg englobant les secteurs allée de la - cloture de la régie garderie 30007 - adhésion au CAUE du Morbihan - cloture de la régie manifestations culturelles 30004 - cloture de la régie cantine 30006 - projet de création d'un parcours de fitness sur le site de coueslé - mise en oeuvre de l'expérimentation proposée dans le cadre de la démarche moby-école eugène et maria renaudeau et école - skate park et parcours fitness demande de subvention complémentaire à l'ANS - exonération de la taxe foncière sur des locaux appartenant à une collectivité territoriale occupés par une maison de san - exonération de la taxe foncière sur des locaux appartenant à une collectivité territoriale occupés par une épicerie sol - approbation de la nouvelle grille tarifaire pour les séjours mutualisés - acquisition des parcelles ZP 408 ZP 410 et ZP 444 la boulleterie

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Délibérations (23)

💶 Finances & Budget 16 délibérations
2024

exonération de la taxe foncière sur des locaux appartenant à une collectivité territoriale occupés par une maison de santé

2024

exonération de la taxe foncière sur des locaux appartenant à une collectivité territoriale occupés par une maison de santé

2024

création au 1er janvier 2024 d'un budget annexe pour le lotissement communal la bande alouette

2024

Création au 1er janvier 2024 d'un budget annexe pour le lotissement communal au lieu-dit la boulleterie

2024

creation d'un budget annexe pour les lotissements communaux lotissement centre bourg englobant les secteurs allée de la forge et allée louise michel ouverture d'un budget annexe

2024

cloture de la régie garderie 30007

2024

adhésion au CAUE du Morbihan

2024

cloture de la régie manifestations culturelles 30004

2024

cloture de la régie cantine 30006

2024

projet de création d'un parcours de fitness sur le site de coueslé

2024

skate park et parcours fitness demande de subvention complémentaire à l'ANS

2024

exonération de la taxe foncière sur des locaux appartenant à une collectivité territoriale occupés par une maison de santé

2024

exonération de la taxe foncière sur des locaux appartenant à une collectivité territoriale occupés par une épicerie solidaire

2024

approbation de la nouvelle grille tarifaire pour les séjours mutualisés

2024

Adhésion à l'association mémoire fruitière des pays de vilaine

2024

Délégation à l'exécutif de la décision de recourir à l'emprunt

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

modification simplifiée n°12 du PLU

2024

acquisition des parcelles ZP 408 ZP 410 et ZP 444 la boulleterie

2024

aménagement des rythmes scolaires à la rentrée scolaire 2024 2027

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Validation du PCSES de la future médiathèque

2024

validation de l'avant projet sommaire pour la construction de la médiathèque à Allaire

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Avis sur le projet de programme local de l'habitat de redon agglomération arrêté en date du 19 février 2024

🌱 Environnement 1 délibération
2024

mise en oeuvre de l'expérimentation proposée dans le cadre de la démarche moby-école eugène et maria renaudeau et école sainte anne

WEB megalis:2024:20465:2024-03-22
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