22 mars 2024
23
délibérations
16
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
Exonération de la taxe foncière sur des locaux appartenant à une collectivité territoriale occupés par une maison de santé
Exonération de la taxe foncière sur des locaux appartenant à une collectivité territoriale occupés par une maison de santé
Création au 1er janvier 2024 d'un budget annexe pour le lotissement communal la bande alouette
Création au 1er janvier 2024 d'un budget annexe pour le lotissement communal au lieu-dit la boulleterie
Creation d'un budget annexe pour les lotissements communaux lotissement centre bourg englobant les secteurs allée de la forge et allée louise michel ouverture d'un budget annexe
Cloture de la régie garderie 30007
Adhésion au CAUE du Morbihan
Cloture de la régie manifestations culturelles 30004
Cloture de la régie cantine 30006
Projet de création d'un parcours de fitness sur le site de coueslé
Skate park et parcours fitness demande de subvention complémentaire à lANS
Exonération de la taxe foncière sur des locaux appartenant à une collectivité territoriale occupés par une maison de santé
Exonération de la taxe foncière sur des locaux appartenant à une collectivité territoriale occupés par une épicerie solidaire
Approbation de la nouvelle grille tarifaire pour les s'éjours mutualisés
Adhésion à l'association mémoire fruitière des pays de vilaine
Délégation à lexécutif de la décision de recourir à lemprunt
Modification simplifiée n°12 du PLU
Acquisition des parcelles ZP 408 ZP 410 et ZP 444 la boulleterie
Aménagement des rythmes scolaires à la rentrée scolaire 2024 2027
Validation du PCSES de la future médiathèque
Validation de lavant projet sommaire pour la construction de la médiathèque à Allaire
Avis sur le projet de programme local de lhabitat de redon agglomération arrêté en date du 19 février 2024
Mise en oeuvre de lexpérimentation proposée dans le cadre de la démarche moby-école eugène et maria renaud'eau et école sainte anne
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