21 novembre 2024
14
délibérations
5
Finances & Budget
3
Environnement
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Budget commune taxes et produits irrécouvrables admission en non valeur
Autorisation douverture des crédits avant le vote du budget primitif 2025
Maison du temps libre tarifs de location cuisine traiteur
Budget commune admission en non valeur de créances éteintes
Avance de trésorerie du budget principal vers le budget spic
Délibération portant autorisation de s'ignature de la convention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG56
Mise à jour du tableau des effectifs
Rapport d'activités morbihan énergie 2023
Marche public fourniture de denrées alimentaires
Lotissement la bouletterie prix du m² à fixer
Régularisation acquisition chemin le clos
Acquisition de la parcelle YE 003
Gesetion des impayés d'énergie et d'eau portée par le ccas et signature de la convention avec le département
Création d'une réserve communale de sécurité civile
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