CM

23 février 2024

Allaire 18 délibérations

18

délibérations

6

Finances & Budget

3

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (18)

Finances & Budget 6 délibérations
2024

Attribution de subventions 2024 autres demandes

2024

Creation au 1er janvier 2024 d'un budget annexe pour le lotissement communal au lieu-dit la bande alouette ouverture d'un budget annexe

2024

Creation au 1er janvier 2024 d'un budget annexe pour le lotissement communal au lieu-dit la boulleterie ouverture d'un budget annexe

2024

Attribution de subventions 2024 subventions relatives à laide aux personnes

2024

Attribution de subventions 2024 subventions à caractère culturel

2024

Demande de subventions d'investissement dans la c'ommande publique-adhésion au groupement de c'ommandes n'avette d'ocumentaire

Autres decisions 3 délibérations
2024

Convention jeune pousse dans les murs

2024

Renouvellement de la convention avec la fédération départementale des groupements de défense contre les organismes nuisibles pour les années 2024 2025 2026

2024

D'ébat d'orientations budgétaires 2024

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Domaine et patrimoine cession de matériel communal épareuse

2024

Groupement de commandes pour les travaux d'entretien de la voirie communale programme 2024

2024

Validation du plan d'aménagement du parvis maison dassistants maternels

Sport 2 délibérations
2024

Attribution de subventions 2024 sports et loisirs

2024

Calendrier des manifestations extra sportives 2024

Éducation 2 délibérations
2024

Contrat d'association avec l'école ste anne-modalités de versement de la participation communale en 2024

2024

C'out de fonctionnement d'un élève de l'école publique

Transport & Mobilité 1 délibération
2024

Aménagement de 11 stationnements rue Françoise Dolto

Administration 1 délibération
2024

Délégation de la c'ompétence du droit de preemption au maire

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