Conseil municipal du 2024-06-11

Allineuc 11 juin 2024 9 délibérations
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délibérations

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Urbanisme & Travaux

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Autres decisions

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Environnement

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Droit de préemption de la parcelle des consorts LIMON - Projet de parc éolien sur la commune de Saint-Martin-des-Prés - Acquisition de la parcelle ZW 56 - France Services Itinérant - Girobroyage et éparage 2024 - Point-à-temps automatique 2024 - Attribution du marché de l'aménagement du carrefour rue du Stade et du lotissement la Croix du Chatai (1ère tranche) - Attribution de la maîtrise d'oeuvre pour la transformation de la maison place de l'église - Régularisation juridique du portage foncier

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Délibérations (9)

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
20240601

Attribution de la maîtrise d'oeuvre pour la transformation de la maison place de l'église

20240602

Attribution du marché de l'aménagement du carrefour rue du Stade et du lotissement la Croix du Chatai (1ère tranche)

20240603

Point — à-temps automatique 2024

20240604

Girobroyage et éparage 2024

20240606

Acquisition de la parcelle ZW 56

20240607

Régularisation juridique du portage foncier

20240609

Droit de préemption de la parcelle des consorts LIMON

📄 Autres decisions 1 délibération
20240605

France Services Itinérant

🌱 Environnement 1 délibération
20240608

Projet de parc éolien sur la commune de Saint-Martin-des-Prés

WEB megalis:2024:7262:2024-06-11
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