Conseil municipal du 2026-03-04

Allineuc 4 mars 2026 9 délibérations
Document source

9

délibérations

5

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

9 délibérations - SDE22 et avenant n°2 à la convention constitutive du groupement de commandes pour l'achat d'énergies - Demande de réduction de facture d'eau - Prise en charge de dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2026 - Acquisition d'une benne pour tracteur - Devis de caniveaux pour l'impasse du Bas Bourg - Location de salle communale annulée et réclamation - Demande de subvention pour voyages scolaires - Demande de subvention de fonctionnement 2026 de l'association Les Chemins de l'Oust - Assistance à maîtrise d'ouvrage du SDAEP 22 à l'élaboration du Plan de Gestion de la Sécurité Sanitaire de l'Eau

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
20260204

Prise en charge de dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2026

20260205

Demande de subvention de fonctionnement 2026 de l'association Les Chemins de l'Oust

20260206

Demande de subvention pour voyages scolaires

20260207

Location de salle communale annulée et réclamation

20260209

Demande de réduction de facture d'eau

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
20260201

Devis de caniveaux pour l'impasse du Bas Bourg

20260202

Acquisition d'une benne pour tracteur

20260203

Assistance à maîtrise d'ouvrage du SDAEP 22 à l'élaboration du Plan de Gestion de la Sécurité Sanitaire de l'Eau

20260208

SDE22 et avenant n°2 à la convention constitutive du groupement de commandes pour l'achat d'énergies

WEB scdl:21220001800019:2026-03-04
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