Conseil municipal du 2024-06-11

Allineuc 11 juin 2024 9 délibérations
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délibérations

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Autres decisions

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Environnement

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Ressources humaines

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Droit de préemption de la parcelle des consorts LIMON - Projet de parc éolien sur la commune de Saint-Martin-des-Prés - Acquisition de la parcelle ZW 56 - France Services Itinérant - Girobroyage et éparage 2024 - Point-à-temps automatique 2024 - Attribution du marché de l'aménagement du carrefour rue du Stade et du lotissement la Croix du Chatai (1ère tranche) - Attribution de la maîtrise d'oeuvre pour la transformation de la maison place de l'église - Régularisation juridique du portage foncier

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Délibérations (9)

📄 Autres decisions 3 délibérations
20240603

Point — à-temps automatique 2024

20240604

Girobroyage et éparage 2024

20240605

France Services Itinérant

🌱 Environnement 3 délibérations
20240606

Acquisition de la parcelle ZW 56

20240608

Projet de parc éolien sur la commune de Saint-Martin-des-Prés

20240609

Droit de préemption de la parcelle des consorts LIMON

👥 Ressources humaines 1 délibération
20240601

Attribution de la maîtrise d'oeuvre pour la transformation de la maison place de l'église

⚽ Sport 1 délibération
20240602

Attribution du marché de l'aménagement du carrefour rue du Stade et du lotissement la Croix du Chatai (1ère tranche)

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20240607

Régularisation juridique du portage foncier

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