CM

9 octobre 2025

Allons 23 délibérations

23

délibérations

7

Environnement

4

Culture & Patrimoine

4

Autres decisions

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Délibérations (23)

Environnement 7 délibérations
2025

Modalité de dissolution du Syndicat mixte de la fôret de Paimpont

2025

Attribution du marché public 2025 23 atude d'iag et schéma d'irecteur d'assainissement c'ollectif

2025

Observatoire de lenvironnmeent en Bretagne - prolongation de la durée de la convention initiale

2025

Convention avec Bleu Blanc C'oeur pour d'éployer sur VHBC le dispositif Eco-méthane de réduction des GES en l'ien avec l'activité agricole l'aitière

2025

Conventionnement 2026 2028 avec la FGDON 35 L'utte c'ontre le frelon asiatique

2025

SMICTOM — Approbation du rapport d'activité 2024 sur l prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets

2025

Syndicat mixte eau des bruyères modif statutaires

Culture & Patrimoine 4 délibérations
2025

Attribution du marché 2025 27 animation et gestion des ALSH intercommunaux V2 oublie denvoyer délib

2025

Convention de partenariat avec la Chambre dagriculture pour la période de 1er juillet au 31 décembre 2027

2025

Attribution du marché public n 2025 — 27 animation et gestion des ALSH intercommunaux

2025

Avenant 2 convention dadhésion au réseau des bibliothèques

Autres decisions 4 délibérations
2025

Avenant à la convention destination Rennes et les Portes de Bretagne 2025

2025

Rapport d'activité 2024 de la SEM Terre & Toit ex SADIV

2025

Avenant de prorogation du Contrat de développement touristique 2023-2025 - destination Rennes et les Portes de Bretagne

2025

Approbation du PV du CC du 03 juillet 2025

Finances & Budget 4 délibérations
2025

Avenant à la convention de financement ADEME pour le programme Territoire Econome en Ressource

2025

Fonds de concours bassin de Vie Val dAnast commune de St Séglin

2025

Fonds de concours de lissage - année 2025

2025

Contractualisation d un pret bancaire pour la construction de la station d epuration de la Chapelle Bouexic

Ressources humaines 2 délibérations
2025

Modification du tableau des emplois — avancement de grade

2025

Adhésion à la convention de participation risque santé du CDG

Sport 1 délibération
2025

BlablaCarDaily modif de la convention 2025

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Modification des modalités dattribution et de versement des aides pour la création de logements locatifs sociaux

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