9 octobre 2025
23
délibérations
7
Environnement
4
Culture & Patrimoine
4
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
Modalité de dissolution du Syndicat mixte de la fôret de Paimpont
Attribution du marché public 2025 23 atude d'iag et schéma d'irecteur d'assainissement c'ollectif
Observatoire de lenvironnmeent en Bretagne - prolongation de la durée de la convention initiale
Convention avec Bleu Blanc C'oeur pour d'éployer sur VHBC le dispositif Eco-méthane de réduction des GES en l'ien avec l'activité agricole l'aitière
Conventionnement 2026 2028 avec la FGDON 35 L'utte c'ontre le frelon asiatique
SMICTOM — Approbation du rapport d'activité 2024 sur l prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets
Syndicat mixte eau des bruyères modif statutaires
Attribution du marché 2025 27 animation et gestion des ALSH intercommunaux V2 oublie denvoyer délib
Convention de partenariat avec la Chambre dagriculture pour la période de 1er juillet au 31 décembre 2027
Attribution du marché public n 2025 — 27 animation et gestion des ALSH intercommunaux
Avenant 2 convention dadhésion au réseau des bibliothèques
Avenant à la convention destination Rennes et les Portes de Bretagne 2025
Rapport d'activité 2024 de la SEM Terre & Toit ex SADIV
Avenant de prorogation du Contrat de développement touristique 2023-2025 - destination Rennes et les Portes de Bretagne
Approbation du PV du CC du 03 juillet 2025
Avenant à la convention de financement ADEME pour le programme Territoire Econome en Ressource
Fonds de concours bassin de Vie Val dAnast commune de St Séglin
Fonds de concours de lissage - année 2025
Contractualisation d un pret bancaire pour la construction de la station d epuration de la Chapelle Bouexic
Modification du tableau des emplois — avancement de grade
Adhésion à la convention de participation risque santé du CDG
BlablaCarDaily modif de la convention 2025
Modification des modalités dattribution et de versement des aides pour la création de logements locatifs sociaux
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