6 février 2025
18
délibérations
6
Finances & Budget
3
Ressources humaines
2
Sport
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Convention avec la s'ociete des c'ourses de Maure de Bretagne
Modalites d echelonnement du transfert des excedents dans le cadre de la prise de competence Assainissement Collectif
D'otation de solidarité c'ommunautaire 2025
D'ebat d orientation budgetaire 2025
Demande de D'ETR pour les travaux de voirie de la ZA des Bignons a Guignen
Demande de D'ETR et DSIL pour la mise en s'ecurite des passerelles du s'ite de la C'ourbe à Bourg-d'es-Comptes
Indemnite horaire pour travaux supplementaires
Astreinte et modalites d indemnisation
Convention de partenariat avec l agence d attractivite et de developpement de Redon - Territoire d Industrie
Conventionnement 2025 pour Blablacar D'aily et s'ollicitation du fonds vert
Conventionnement pour le service de transport sur reservation de Redon Agglomeration
Avenant 1 au traite de concession d amenagement ZA Mafay
Avis des Personnes Publiques Associees pour l arret du SCoT des Vallons de Vilaine
Servitude de passage temporaire — canalisation EP - ZA Bellevue - Parcelle YE423pb
Classement du Chorus dans le domaine public de l EPCI
Approbation PV Conseil communautaire 12-12-2024
Rapports prealable au débat d orientation budgétaire - égalite hommes femmes et indemnites elus
Approbation du PCAET
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