Conseil municipal du 2025-02-06

Allons 6 février 2025 18 délibérations
Document source

18

délibérations

6

Finances & Budget

3

Ressources humaines

2

Sport

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Indemnite horaire pour travaux supplementaires - Astreinte et modalites d indemnisation - Conventionnement 2025 pour Blablacar Daily et sollicitation du fonds vert - Conventionnement pour le service de transport sur reservation de Redon Agglomeration - Approbation du PCAET - Convention avec la societe des courses de Maure de Bretagne - Avenant 1 au traite de concession d amenagement ZA Mafay - Servitude de passage temporaire - canalisation EP - ZA Bellevue - Parcelle YE423pb - Convention de partenariat avec l agence d attractivite et de developpement de Redon - Territoire d Industrie - Modalites d echelonnement du transfert des excedents dans le cadre de la prise de competence Assainissement Collectif - Dotation de solidarité communautaire 2025 - Debat d orientation budgetaire 2025 - Avis des Personnes Publiques Associees pour l arret du SCoT des Vallons de Vilaine - Demande de DETR pour les travaux de voirie de la ZA des Bignons a Guignen - Classement du Chorus dans le domaine public de l EPCI - Demande de DETR et DSIL pour la mise en securite des passerelles du site de la Courbe à Bourg-des-Comptes - Approbation_PV_Conseil_communautaire_12-12-2024 - Rapports prealable au débat d orientation budgétaire - égalite hommes femmes et indemnites elus

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Délibérations (18)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2025

Convention avec la societe des courses de Maure de Bretagne

2025

Modalites d echelonnement du transfert des excedents dans le cadre de la prise de competence Assainissement Collectif

2025

Dotation de solidarité communautaire 2025

2025

Debat d orientation budgetaire 2025

2025

Demande de DETR pour les travaux de voirie de la ZA des Bignons a Guignen

2025

Demande de DETR et DSIL pour la mise en securite des passerelles du site de la Courbe à Bourg-des-Comptes

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2025

Indemnite horaire pour travaux supplementaires

2025

Astreinte et modalites d indemnisation

2025

Convention de partenariat avec l agence d attractivite et de developpement de Redon - Territoire d Industrie

Sport 2 délibérations
2025

Conventionnement 2025 pour Blablacar Daily et sollicitation du fonds vert

2025

Conventionnement pour le service de transport sur reservation de Redon Agglomeration

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Avenant 1 au traite de concession d amenagement ZA Mafay

2025

Avis des Personnes Publiques Associees pour l arret du SCoT des Vallons de Vilaine

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Servitude de passage temporaire — canalisation EP - ZA Bellevue - Parcelle YE423pb

2025

Classement du Chorus dans le domaine public de l EPCI

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

Approbation_PV_Conseil_communautaire_12-12-2024

2025

Rapports prealable au débat d orientation budgétaire - égalite hommes femmes et indemnites elus

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Approbation du PCAET

WEB megalis:2025:17013:2025-02-06
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