Conseil municipal du 2024-05-16

Allons 16 mai 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

4

Ressources humaines

4

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Mise à jour du règlement de formation - Nomination suite à la réussite à un concours création emploi permanent de rédacteur - Participation financière à la mutuelle - Application pénalités marche 2021 23 construction centre aquatique délégation au Bureau communautaire - Arrêt du service transport à la demande navétéo - Modif des délégués de VHBC au Syndicat Mixte des Vallons de Vilaine - Dispositif Bien Vivre Partout en Bretagne - convention de partenariat avec le Conseil régional de Bretagne - Ensemble des subventions 2024 aux organismes divers - Validation du règlement intérieur du centre aquatique communautaire AquaVallons - Approbation PV CC 04 avril 2024 - Journée de solidarité mise à jour des modalités d'application - Prise de compétence Assainissement collectif au 1er janvier 2025

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Délibérations (12)

👥 Ressources humaines 4 délibérations
2024

Mise à jour du règlement de formation

2024

Nomination suite à la réussite à un concours création emploi permanent de rédacteur

2024

Participation financière à la mutuelle

2024

Journée de solidarité mise à jour des modalités d'application

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024

Modif des délégués de VHBC au Syndicat Mixte des Vallons de Vilaine

2024

Validation du règlement intérieur du centre aquatique communautaire AquaVallons

2024

Approbation PV CC 04 avril 2024

2024

Prise de compétence Assainissement collectif au 1er janvier 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Application pénalités marche 2021 23 construction centre aquatique délégation au Bureau communautaire

Sport 1 délibération
2024

Arrêt du service transport à la demande navétéo

🤝 Vie associative 1 délibération
2024

Dispositif Bien Vivre Partout en Bretagne - convention de partenariat avec le Conseil régional de Bretagne

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

Ensemble des subventions 2024 aux organismes divers

WEB megalis:2024:17013:2024-05-16
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