16 mai 2024
12
délibérations
4
Ressources humaines
4
Autres decisions
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Mise à jour du règlement de formation
Nomination suite à la réussite à un concours création emploi permanent de rédacteur
Participation financière à la mutuelle
Journée de solidarité mise à jour des modalités dapplication
Modif des délégués de VHBC au Syndicat Mixte des Vallons de Vilaine
Validation du règlement intérieur du centre aquatique communautaire AquaVallons
Approbation PV CC 04 avril 2024
Prise de compétence Assainissement collectif au 1er janvier 2025
Application pénalités marche 2021 23 construction centre aquatique délégation au Bureau communautaire
Arrêt du service transport à la demande navétéo
Dispositif Bien Vivre Partout en Bretagne - convention de partenariat avec le Conseil régional de Bretagne
Ensemble des subventions 2024 aux organismes divers
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