27 juin 2024

Annule_et_remplace_fonds_de_concours_bassin_de_vie_VDA_commune_les_Brulais

Mise a jour du reglement de prise en charge des frais de deplacements

Mise a jour du dispositif Compte Epargne Temps

Adhesion a la convention de participation prevoyance du CDG 35

Programme Territoire d Industrie Sud Vilaine Convention de deploiement

ZA Courbouton Convention de servitude ENEDIS

Fonds de concours bassin de vie de Val dAnast - Avenant 1 au règlement financier

Fonds de concours bassin de vie de Val dAnast - Commune de Les Brulais

Fonds de concours éolien et photovoltaïque - Reversement 2024

Fonds de concours petites communes 2023 — Commune de Les Brulais

C'otisation 2024 au Syndicat Mixte des Vallons de Vilaine

Presentation du rapport d activite 2023 de Vallons de Haute Bretagne Communauté

Approbation du PV du CC du 16 mai 2024

ANNULET ET REMPLACE_Dissolution du Syndicat Mixte Eau de la Forêt de Paimpont

Modification du tableau des emplois du Musicole

Positionnement de Vallons de Haute Bretagne Communaute sur le développement de projets d energies renouvelables

Projet de Plan Climat Air Energie Territorial - Validation du Programme d Actions et arret du projet de PCAET (pour saisine de lautorité environnementale)

Dissolution du Syndicat Mixte Eau de la Foret de Paimpont

Attribution Marche de travaux 2024 05 Amenagement de la gare Guipry Messac

Attribution du marche Travaux de restauration ecologique

Regularisation des comptes patrimoniaux — Budget zones d'activités

Tarification des nouvelles prestations proposees par AquaVallons au 1er juillet 2024

Creation d un emploi permanent de redacteur principal 2eme classe

Service RPE Creation d un emploi permanent d Educateur de Jeunes Enfants de Classe Exceptionnelle

Appel a projet FSE 2024 au titre du chantier d insertion

Approbation de la charte informatique

Attribution du marche Realisation de haies bocageres