4 avril 2024

ANNULE ET REMPLACE_PA Les Biauces à Loheac - vente du lot 1 - ZC217 - PRIMMOSENS

Etat de comparaiosn hommes et femmes plan daction égalité professionnelle

Approbation du PV du CC du 08 février

Compte de gestion 2023

Ensemble des cotisations 2024 aux organismes divers

Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement

Fonds de concours Val dAnast

Fonds de concours les Brulais

Modification du règlement BIJ

Zone accélération ENR

Création comité des partenaires

Pole échange multimodal à guipry messac sollicitation de la sub du Département et validation avant projet

Convention d'ojectifs avec l'asso du Rallycross de L'ohéac

Schéma Départemental d'accuel et dhabitat AGV

Convention d'ojectifs a la société des c'ourses de MAure de Bretagne

PA les Biauces à Lohéac vente du lot 1

Affectation résultats 2023 budgets du tremplin

Taux de fiscalité 2024

Budget primitif 2024 budget principal et budgets annexes

Compte administratifs exerice 2023 budget principal et budgets annexes

Virement déquilibre budgets annexes

Affectation du Resultat 2023 Budget Principal

Programme Local Habitat : conventionnement avec Espacil - 20 logement locatifs sociaux - Guipry-Messac

Programme Local Habitat : conventionnement avec Aiguillon Construction - 13 logement locatifs sociaux - Goven

Dde de subvention etat au titre des logements temporaires

Modification du tableau des emplois : creation d'un poste de redacteur

Zones d acceleration des energies renouvelables

Modif du tableau des emplois

D'otation de solidarité c'ommunautaire 2024

Appel a projet FSE Chantier d'insertion

Dispositif ADP convention de partenariat

Organisation des animations jeunesse estivales sur le bassin de vie de Guichen

COPIL DSP Piscines