3 juin 2025
Conseil d'installation — Nouveau mandat
Séance qui suit les élections municipales : élection du maire et des adjoints, constitution des commissions, délégations de compétences.
7
délibérations
2
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
D'enonciation de la Convention Portant Reversement des Taxes Foncieres sur les Proprietes Baties Issues des Zones D'activites Economiques A C'entre Morbihan Communaute
Dispositif de Signalement et de Traitement des Situations de Violences Sexuelles, Discrimination, de Harcelement Sexuel ou Moral et Dagissements Sexistes Adhésion à la Convention avec le Cdg56
Fixation du Nombre et de la Repartition des Sieges du Conseil Communautaire de Centre Morbihan Communaute dans le Cadre D'un Accord Local
Transfert et Deport des Archives Communales D'assainissement dans le Cadre du Transfert de la Competence D'assainissement Collectif
Avis sur Projet Dimplantation D'un Parc Photovoltaique sur la Zone de Port Louis
APPROBATION CONSEIL MUNICIPAL DU 1er avril 2025
Amenagement de Liaisons Douces — Demande de Subvention au Titre du Dispositif Bien Vivre Partout en Bretagne et au Titre du Programme Leader
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