Conseil municipal du 2024-12-10

Alloue 10 décembre 2024 19 délibérations
Document source

19

délibérations

11

Finances & Budget

4

Environnement

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

19 délibérations - clôture budget résidence le courtil - rapport 2023 sur le prix et la qualité du service prévention et gestion des déchets de CMC - tarifs 2025 concessions columbarium - centre de gestion du Morbihan - convention de moyens d'accès aux services facultatifs - autorisation donnée au comptable public pour effectuer des opérations d'ordre non budgétaire - rattachement du ccas au budget de la commune pour la transmission des documents budgétaires par voie dématérialisée - tarifs 2025 bâtiments multifonctions - aménagement de liaisons douces - création d'un boucle pédestre autour du bourg - présentation rapport d'études CAUE - autorisation donnée au maire pour engager, mandater et liquider les dépenses d'investissement dans la limite du quart de - aménagement de liaisons douces - demande de subvention au titre du dispositif bien vivre partout en Bretagne - tarifs 2025 salle polyvalente - rapport d'activités 2023 de Morbihan énergies - rapport d'activités 2023 eau du Morbihan - rapport 2023 sur le prix et la qualité du service assainissement de CMC - nomination référent lutte contre les espèces animales et végétales dont la prolifération menace la santé - clôture budget résidence le courtil - subvention ccas année 2024 - tarifs 2025 concessions cimetière - approbation conseil municipal 25 septembre 2024

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Délibérations (19)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
59

tarifs 2025 bâtiments multifonctions

60

tarifs 2025 concessions cimetière

61

tarifs 2025 concessions columbarium

62

tarifs 2025 salle polyvalente

63

subvention ccas année 2024

64

aménagement de liaisons douces — demande de subvention au titre du dispositif bien vivre partout en Bretagne

66

rattachement du ccas au budget de la commune pour la transmission des documents budgétaires par voie dématérialisée

67

autorisation donnée au comptable public pour effectuer des opérations d'ordre non budgétaire

68

clôture budget résidence le courtil

70

clôture budget résidence le courtil

71

autorisation donnée au maire pour engager, mandater et liquider les dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent

🌱 Environnement 4 délibérations
74

rapport 2023 sur le prix et la qualité du service assainissement de CMC

75

rapport 2023 sur le prix et la qualité du service prévention et gestion des déchets de CMC

76

rapport d'activités 2023 de Morbihan énergies

77

rapport d'activités 2023 eau du Morbihan

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
65

aménagement de liaisons douces — création d'un boucle pédestre autour du bourg - présentation rapport d'études CAUE

72

centre de gestion du Morbihan — convention de moyens d'accès aux services facultatifs

📄 Autres decisions 1 délibération
58

approbation conseil municipal 25 septembre 2024

❤️ Social & Santé 1 délibération
73

nomination référent lutte contre les espèces animales et végétales dont la prolifération menace la santé

WEB megalis:2024:5184:2024-12-10
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