Conseil municipal du 2024-09-25

Alloue 25 septembre 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

5

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

1

Administration

Résumé

Synthèse

12 délibérations - réhabilitation salle polyvalente subvention detr/dsil 2025 - réhabilitation salle polyvalente - approbation de l'attribution de compensation définitive - convention saison culturelle 2024-2025 - tarification cantine école publique PE Victor de St Jean Brévelay - prix concours maisons fleuries - mise à jour du tableau des effectifs - fixation des taux de promotion pour l'avancement de grade - instauration du permis de démolir sur le territoire communal - approbation conseil municipal du 19 juin 2024 - révision loyers communaux au 01/07/2024 - échange commune de Saint Allouestre Frédérique Doux

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Délibérations (12)

📄 Autres decisions 5 délibérations
51

instauration du permis de démolir sur le territoire communal

52

fixation des taux de promotion pour l'avancement de grade

54

révision loyers communaux au 01/07/2024

55

échange commune de Saint Allouestre Frédérique Doux

56

prix concours maisons fleuries

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
48

réhabilitation salle polyvalente

58

réhabilitation salle polyvalente subvention detr/dsil 2025

🏛️ Administration 1 délibération
47

approbation conseil municipal du 19 juin 2024

🤝 Vie associative 1 délibération
49

approbation de l'attribution de compensation définitive

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
50

convention saison culturelle 2024-2025

🌱 Environnement 1 délibération
53

mise à jour du tableau des effectifs

💶 Finances & Budget 1 délibération
57

tarification cantine école publique PE Victor de St Jean Brévelay

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