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CM

20 novembre 2025

Amanlis 13 délibérations

13

délibérations

5

Autres decisions

5

Finances & Budget

1

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Autres decisions 5 délibérations

D_participation ecole erreur materielle

D_convention SUPV actes publicités

D_ rapport 2024 SDE35

D_modifications statuts RAFCO

D_designation membres Copil modification 1 PLU

Finances & Budget 5 délibérations

D_modalité attribution jeu Circino erreur materiel

D'attribution chèques cadeaux agents

D_participation financiere ecole privée 2025 2026

D_modalité attribution jeu Circino

D'approbation attribution subv étude urbaineRAFCO

Environnement 1 délibération

D_rapport eaux et vilaine 2024

Culture & Patrimoine 1 délibération

D_redevance assainissement collectif

Ressources humaines 1 délibération

D_convention participation risque santé

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