Conseil municipal du 2024-06-20

Amanlis 20 juin 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

5

Autres decisions

4

Urbanisme & Travaux

1

Social & Santé

Résumé

Synthèse

10 délibérations - erreur materiel adhesion grpt propriétaires fonciers participation AMI-IRVE - erreur matériel adhesion groupement de commandes fourniture energie - erreur matériel adhésion groupement propriétaires fonciers AMI IRVE - amenagement arret de car Séran - Taxe aménagement - participation opération autoconsommation collective - adhesion groupement commandes fourniture energie - convention AMI étude pré-opérationnelle renouvellement urbain - elections représentants CA CCAS - adhesion groupement propriétaires fonciers AMI IRVE

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Délibérations (10)

📄 Autres decisions 5 délibérations
20240620

erreur matériel adhesion groupement de commandes fourniture energie

20240620

amenagement arret de car Séran

20240620

participation opération autoconsommation collective

20240620

adhesion groupement commandes fourniture energie

20240620

convention AMI étude pré — opérationnelle renouvellement urbain

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
20240620

erreur materiel adhesion grpt propriétaires fonciers participation AMI-IRVE

20240620

erreur matériel adhésion groupement propriétaires fonciers AMI IRVE

20240620

Taxe aménagement

20240620

adhesion groupement propriétaires fonciers AMI IRVE

❤️ Social & Santé 1 délibération
20240620

elections représentants CA CCAS

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