Conseil municipal du 2024-11-21
Ambon
21 novembre 2024
11 délibérations
11
délibérations
4
Finances & Budget
3
Environnement
2
Urbanisme & Travaux
Résumé
Synthèse
11 délibérations
- RA 2023 MORBIHAN ENERGIES
- RA 2023 SPANC
- RA 2023 SERVICES ARC SUD BRETAGNE
- TARIFS FUNERAIRES
- TARIFS 2025 ASSAINISSEMENT COLLECTIF
- CONTRE VALEUR POUR REDEVANCE PERFORMANCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF
- ADMISSION EN NON VALEUR BUDGET PRINCIPAL
- MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS
- CONVENTION DE MOYENS POUR SERVICES FACULTATIFS AVEC CDG56
- PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE DES AGENTS
- BLIAN CLOTURE ZAC DU PONANT
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Finances & Budget
4 délibérations
2021
CONVENTION DE MOYENS POUR SERVICES FACULTATIFS AVEC CDG56
2024
TARIFS FUNERAIRES
2024
ADMISSION EN NON VALEUR BUDGET PRINCIPAL
2024
PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE DES AGENTS
🌱
Environnement
3 délibérations
2024
RA 2023 SPANC
2024
TARIFS 2025 ASSAINISSEMENT COLLECTIF
2024
CONTRE VALEUR POUR REDEVANCE PERFORMANCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF
🏗️
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
2024
RA 2023 MORBIHAN ENERGIES
2024
BLIAN CLOTURE ZAC DU PONANT
📄
Autres decisions
1 délibération
2024
RA 2023 SERVICES ARC SUD BRETAGNE
👥
Ressources humaines
1 délibération
2024
MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS
WEB
megalis:2024:20466:2024-11-21
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