Conseil municipal du 2024-11-21

Ambon 21 novembre 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

4

Finances & Budget

3

Environnement

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

11 délibérations - RA 2023 MORBIHAN ENERGIES - RA 2023 SPANC - RA 2023 SERVICES ARC SUD BRETAGNE - TARIFS FUNERAIRES - TARIFS 2025 ASSAINISSEMENT COLLECTIF - CONTRE VALEUR POUR REDEVANCE PERFORMANCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF - ADMISSION EN NON VALEUR BUDGET PRINCIPAL - MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS - CONVENTION DE MOYENS POUR SERVICES FACULTATIFS AVEC CDG56 - PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE DES AGENTS - BLIAN CLOTURE ZAC DU PONANT

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2021

CONVENTION DE MOYENS POUR SERVICES FACULTATIFS AVEC CDG56

2024

TARIFS FUNERAIRES

2024

ADMISSION EN NON VALEUR BUDGET PRINCIPAL

2024

PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE DES AGENTS

🌱 Environnement 3 délibérations
2024

RA 2023 SPANC

2024

TARIFS 2025 ASSAINISSEMENT COLLECTIF

2024

CONTRE VALEUR POUR REDEVANCE PERFORMANCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

RA 2023 MORBIHAN ENERGIES

2024

BLIAN CLOTURE ZAC DU PONANT

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

RA 2023 SERVICES ARC SUD BRETAGNE

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

MODIFICATION TABLEAU DES EFFECTIFS

WEB megalis:2024:20466:2024-11-21
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