Conseil Municipal du 2024-03-14

Autorisation de programme. Aménagement des cours d'école. Affectation et Adopté à l'unanimité autorisations administratives. Année 2024

Autorisation de programme. Travaux d'entretien de la cuisine centrale et des satellites. Adopté à l'unanimité Affectation et autorisations administratives. Année 2024

Autorisation de programme. Travaux écoles et accueils de loisirs. Affectation et Adopté à l'unanimité autorisations administratives. Année 2024

Ilot de la Dodane. Cession du tènement dit des Antiquaires sis 47 boulevard du Cange

Instauration d'un permis de diviser dans les secteurs de taille de logements du Plan Adopté à l'unanimité Local d'Urbanisme

Mise en place d'un règlement pour l'indemnisation exceptionnelle des professionnels Adopté à l'unanimité riverains de travaux d'aménagements des espaces publics de la ville d'Amiens

Halle au frais. Abrogation de la délibération du 26 janvier 2023. Résiliation de la Adopté à l'unanimité promesse de bail emphytéotique administratif avec la société Biltoki

Clésence. Réhabilitation de 131 logements locatifs sociaux situés 6, 8, 10, 12, et 14 Adopté à l'unanimité allée Germaine Dulac. Participation financière. Convention

Clésence. Réhabilitation de 172 logements locatifs sociaux situés 10, 12, 14, 16, 18 et Adopté à l'unanimité 20 allée Pierre Rollin. Participation financière. Convention

AMSOM Habitat. Réhabilitation de 264 logements de la résidence Porte des Flandres. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la ville d'Amiens. Adopté à l'unanimité Convention

AMSOM Habitat. Réhabilitation de 62 logements situés rue Simone Signoret. Emprunt Adopté à l'unanimité auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la ville d'Amiens. Convention

AMSOM Habitat. Réhabilitation de la résidence du 31 août 1944. Emprunt auprès de la Adopté à l'unanimité Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la ville d'Amiens. Convention

SIP. Réhabilitation de 122 logements collectifs situés place de Bretagne (Bâtiment O). Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la ville d'Amiens. Adopté à l'unanimité Convention

SIP. Réhabilitation de 27 logements collectifs situés 1 allée du Finistère (Bâtiment P3). Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la ville d'Amiens. Adopté à l'unanimité Convention

SIP. Réhabilitation de 27 logements collectifs situés 2 place de Bretagne (Bâtiment P2). Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la ville d'Amiens. Adopté à l'unanimité Convention

SIP. Réhabilitation de 31 logements collectifs situés 3 allée du Finistère (Bâtiment P1). Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la ville d'Amiens. Adopté à l'unanimité Convention

SIP. Réhabilitation de 50 logements collectifs situés 8 allée de Vendée (Bâtiment N). Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la ville d'Amiens. Adopté à l'unanimité Convention

SIP. Réhabilitation de 52 logements collectifs situés 1, 3, 5 place d'Auvergne et 15 allée de Vendée (Bâtiment L). Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Adopté à l'unanimité Garantie de la ville d'Amiens. Convention

SIP. Réhabilitation de 54 logements collectifs situés 14 allée du Finistère et, 2 et 4 rue de Bretagne (Bâtiment Q). Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Adopté à l'unanimité Garantie de la ville d'Amiens. Convention

OGEC Ecole Saint Joseph. Travaux de rénovation de la cantine, du préau et des Adopté extérieurs. Garantie d'emprunt. Convention

Désignation du secrétaire de séance

Décisions du maire. Compte-rendu

Impôts directs locaux. Vote des taux d’imposition. Année 2024

Indemnités de fonction des élus de la ville d'Amiens. Modification

Document de préfiguration du contrat de ville 2024-2030. Approbation

Gestion du contingent réservataire de la Ville d'Amiens. Passage à la gestion en flux. Adopté à l'unanimité Conventions

Innov'Amiens (ex Amiens Cluster). Renouvellement d'adhésion et cotisation. Année Adopté 2024

Déclaration d'intention avec la ville de Nador. Approbation

Accord — cadre n° 2021-3000. Création et entretien des espaces verts. Zones Nord, Est Adopté à l'unanimité et Centre. Lot 1. Convention d’indemnisation

Charte de l'Arbre. Approbation

Schéma directeur des bornes de recharge pour véhicules électriques. Approbation

Dispositif Lire et faire lire. Partenariat avec la Ligue de l'enseignement de la Somme et Adopté à l'unanimité l'UDAF de la Somme. Convention

Budget Primitif. Exercice 2024. Approbation

Budget Primitif. Exercice 2024. Programmation pluriannuelle des investissements. Adopté Approbation

Agence France Locale. Délibération annuelle de garantie. Année 2024

Animations et évènements. Festival minuit avant la nuit 2023. Subvention. 1ère Adopté à l'unanimité répartition. Année 2024

Maison de l'Architecture. Subvention. Année 2024. Convention

Égalité entre les femmes et les hommes, lutte contre les discriminations et aide aux Adopté à l'unanimité victimes. Subventions aux associations. Année 2024. 1ère répartition. Conventions

Association Bleu Ciel. Subvention de fonctionnement. Année 2024. Convention

Association On a marché sur la bulle. Prix de la bande dessinée des écoles. Deuxième Adopté à l'unanimité édition. Subvention. Année 2024. Convention

Projets des écoles publiques. Subventions année scolaire 2023-2024. Conventions

Centres sociaux ALCO, CSC ETOUVIE, ACTI — FEP, CAPS. Subventions. Année 2024. Adopté à l'unanimité Convention-type

Autorisation de programme. Equipement numérique des familles. Affectation des Adopté à l'unanimité opérations d'investissement. Année 2024

Autorisation de programme. Travaux crèches. Affectation et autorisations Adopté à l'unanimité administratives. Année 2024

Service Territorial Éducatif de Milieu Ouvert et d’Insertion de la protection judiciaire de Adopté à l'unanimité la jeunesse d’Amiens. Convention

Caisse d'Allocations Familiales de la Somme. Aide au fonctionnement pour l'accueil Adopté à l'unanimité des enfants porteurs de handicap au sein des ALSH. Subvention 2023. Convention

Caisse d'Allocations Familiales de la Somme. Pilotage du projet de territoire 2023/2025 Adopté à l'unanimité et subvention de fonctionnement exceptionnelle 2023 pour les crèches. Conventions

Crèches associatives. Subventions. Année 2024. Conventions

Enfance et Jeunesse. Subventions. Année 2024. Conventions

Autorisation de programme. Etudes et travaux de prévention des risques d’effondrement liés aux cavités souterraines. Affectation et autorisations administratives. Adopté à l'unanimité Année 2024

Autorisation de programme. Modernisation des systèmes de prévention. Affectation et Adopté autorisations administratives. Année 2024

Association Cultures Insertion Prévention. Subvention de fonctionnement. Année 2024. Adopté à l'unanimité Convention

Subventions sociales. Année 2024. Convention-type

Subventions sociales. Volet Handicap. Année 2024

Subventions sociales. Volet Personnes Agées. Année 2024. Convention

Dénomination de voies privées ouvertes à la circulation publique

Plan vélo. Piste bidirectionnelle sur le boulevard Faidherbe et le boulevard du Port. Adopté à l'unanimité Transfert de maitrise d'ouvrage. Convention

Plan Vélo. Voie verte sur l'axe Albert 1er, Maignan Larivière, Carnot. Transfert de Adopté à l'unanimité maitrise d'ouvrage. Convention

Aide à l'achat de vélos. Année 2024. Approbation

Cité administrative. Location d'emplacements de stationnement dans le parking Gare Adopté à l'unanimité La Vallée. Convention

Délégations de vote. ▪

Communications du maire. Etat des indemnités des conseillers municipaux. Année 2023

Procès — verbal de la séance du 25 janvier 2024. Approbation

Constitution de provisions pour risques et litiges. Année 2024

Autorisation de programme. Travaux extension du réseau d'eau défense incendie. Adopté à l'unanimité Affectation et autorisations administratives. Année 2024

Délégation de service public. Gestion de la fourrière automobile municipale. Choix du Adopté à l'unanimité délégataire et de l’économie du contrat

Autorisation de programme. Réhabilitation du parc Saint Pierre. Affectation des Adopté à l'unanimité opérations d'investissement. Année 2024

Zones d'accélération des énergies renouvelables de la ville d'Amiens. Lancement de la Adopté à l'unanimité consultation du public

Dispositif d'aide en faveur du regroupement de logements issus de division d'un Adopté à l'unanimité logement individuel. Approbation du nouveau règlement

Autorisation de programme. Rénovation des locaux accueillant des associations. Adopté à l'unanimité Affectation et autorisations administratives. Année 2024

Régime indemnitaire des agents de la Communauté d’Agglomération Amiens Adopté à l'unanimité Métropole

Extension de l’aide financière accordée aux particuliers ou associations et syndicats de propriétaires à la destruction de l'ensemble des nids de frelons asiatiques en activité. Adopté à l'unanimité Convention

Association CAP Sport Art Aventure Amitié. Projet EDUCAP CITY. Adhésion. Adopté à l'unanimité Subvention. Année 2024. Convention

Participation communale aux écoles privées. Convention 2024-2026

Eurocities. Charte Appel à l'action pour une culture à faible émission de carbone et plus Adopté à l'unanimité inclusive. Approbation