14 mars 2024

Conseil municipal du jeudi 14 mars 2024
Date de convocation: 8 mars 2024
Objet de la délibération Résultat du vote
1 - Délégations de vote. ▪
2 - Désignation du secrétaire de séance. Adopté à l'unanimité
3 - Communications du maire. Etat des indemnités des conseillers municipaux. Année 2023. Dont acte
4 - Procès-verbal de la séance du 25 janvier 2024. Approbation. Adopté à l'unanimité
5 - Décisions du maire. Compte-rendu. Dont acte
6 - Impôts directs locaux. Vote des taux d’imposition. Année 2024. Adopté à l'unanimité
7 - Constitution de provisions pour risques et litiges. Année 2024. Adopté à l'unanimité
8 - Budget Primitif. Exercice 2024. Approbation. Adopté
9 - Budget Primitif. Exercice 2024. Programmation pluriannuelle des investissements.
Adopté
Approbation.
10 - Agence France Locale. Délibération annuelle de garantie. Année 2024. Adopté à l'unanimité
11 - Autorisation de programme. Etudes et travaux de prévention des risques
d’effondrement liés aux cavités souterraines. Affectation et autorisations administratives. Adopté à l'unanimité
Année 2024.
12 - Autorisation de programme. Modernisation des systèmes de prévention. Affectation et
Adopté
autorisations administratives. Année 2024.
13 - Autorisation de programme. Travaux extension du réseau d'eau défense incendie.
Adopté à l'unanimité
Affectation et autorisations administratives. Année 2024.
14 - Autorisation de programme. Réhabilitation du parc Saint Pierre. Affectation des
Adopté à l'unanimité
opérations d'investissement. Année 2024.
15 - Autorisation de programme. Aménagement des cours d'école. Affectation et
Adopté à l'unanimité
autorisations administratives. Année 2024.
16 - Autorisation de programme. Equipement numérique des familles. Affectation des
Adopté à l'unanimité
opérations d'investissement. Année 2024.
17 - Autorisation de programme. Travaux crèches. Affectation et autorisations
Adopté à l'unanimité
administratives. Année 2024.
18 - Autorisation de programme. Travaux d'entretien de la cuisine centrale et des satellites.
Adopté à l'unanimité
Affectation et autorisations administratives. Année 2024.
19 - Autorisation de programme. Travaux écoles et accueils de loisirs. Affectation et
Adopté à l'unanimité
autorisations administratives. Année 2024.
20 - Autorisation de programme. Rénovation des locaux accueillant des associations.
Adopté à l'unanimité
Affectation et autorisations administratives. Année 2024.
21 - Indemnités de fonction des élus de la ville d'Amiens. Modification. Adopté à l'unanimité
22 - Régime indemnitaire des agents de la Communauté d’Agglomération Amiens
Adopté à l'unanimité
Métropole.
23 - Document de préfiguration du contrat de ville 2024-2030. Approbation. Adopté à l'unanimité
24 - Gestion du contingent réservataire de la Ville d'Amiens. Passage à la gestion en flux.
Adopté à l'unanimité
Conventions.
25 - Innov'Amiens (ex Amiens Cluster). Renouvellement d'adhésion et cotisation. Année
Adopté
2024.
26 - Animations et évènements. Festival minuit avant la nuit 2023. Subvention. 1ère
Adopté à l'unanimité
répartition. Année 2024.
27 - Maison de l'Architecture. Subvention. Année 2024. Convention. Adopté à l'unanimité
Conseil municipal du 14/03/2024
Page 1 de 3
28 - Délégation de service public. Gestion de la fourrière automobile municipale. Choix du
Adopté à l'unanimité
délégataire et de l’économie du contrat.
29 - Extension de l’aide financière accordée aux particuliers ou associations et syndicats de
propriétaires à la destruction de l'ensemble des nids de frelons asiatiques en activité. Adopté à l'unanimité
Convention.
30 - Dénomination de voies privées ouvertes à la circulation publique. Adopté à l'unanimité
31 - Ilot de la Dodane. Cession du tènement dit des Antiquaires sis 47 boulevard du Cange. Adopté à l'unanimité
32 - Instauration d'un permis de diviser dans les secteurs de taille de logements du Plan
Adopté à l'unanimité
Local d'Urbanisme.
33 - Déclaration d'intention avec la ville de Nador. Approbation. Adopté à l'unanimité
34 - Association CAP Sport Art Aventure Amitié. Projet EDUCAP CITY. Adhésion.
Adopté à l'unanimité
Subvention. Année 2024. Convention.
35 - Égalité entre les femmes et les hommes, lutte contre les discriminations et aide aux
Adopté à l'unanimité
victimes. Subventions aux associations. Année 2024. 1ère répartition. Conventions.
36 - Accord-cadre n° 2021-3000. Création et entretien des espaces verts. Zones Nord, Est
Adopté à l'unanimité
et Centre. Lot 1. Convention d’indemnisation.
37 - Charte de l'Arbre. Approbation. Adopté à l'unanimité
38 - Zones d'accélération des énergies renouvelables de la ville d'Amiens. Lancement de la
Adopté à l'unanimité
consultation du public.
39 - Plan vélo. Piste bidirectionnelle sur le boulevard Faidherbe et le boulevard du Port.
Adopté à l'unanimité
Transfert de maitrise d'ouvrage. Convention.
40 - Plan Vélo. Voie verte sur l'axe Albert 1er, Maignan Larivière, Carnot. Transfert de
Adopté à l'unanimité
maitrise d'ouvrage. Convention.
41 - Aide à l'achat de vélos. Année 2024. Approbation. Adopté à l'unanimité
42 - Schéma directeur des bornes de recharge pour véhicules électriques. Approbation. Adopté à l'unanimité
43 - Cité administrative. Location d'emplacements de stationnement dans le parking Gare
Adopté à l'unanimité
La Vallée. Convention.
44 - Mise en place d'un règlement pour l'indemnisation exceptionnelle des professionnels
Adopté à l'unanimité
riverains de travaux d'aménagements des espaces publics de la ville d'Amiens.
45 - Halle au frais. Abrogation de la délibération du 26 janvier 2023. Résiliation de la
Adopté à l'unanimité
promesse de bail emphytéotique administratif avec la société Biltoki.
46 - Clésence. Réhabilitation de 131 logements locatifs sociaux situés 6, 8, 10, 12, et 14
Adopté à l'unanimité
allée Germaine Dulac. Participation financière. Convention.
47 - Clésence. Réhabilitation de 172 logements locatifs sociaux situés 10, 12, 14, 16, 18 et
Adopté à l'unanimité
20 allée Pierre Rollin. Participation financière. Convention.
48 - AMSOM Habitat. Réhabilitation de 264 logements de la résidence Porte des Flandres.
Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la ville d'Amiens. Adopté à l'unanimité
Convention.
49 - AMSOM Habitat. Réhabilitation de 62 logements situés rue Simone Signoret. Emprunt
Adopté à l'unanimité
auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la ville d'Amiens. Convention.
50 - AMSOM Habitat. Réhabilitation de la résidence du 31 août 1944. Emprunt auprès de la
Adopté à l'unanimité
Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la ville d'Amiens. Convention.
51 - SIP. Réhabilitation de 122 logements collectifs situés place de Bretagne (Bâtiment O).
Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la ville d'Amiens. Adopté à l'unanimité
Convention.
52 - SIP. Réhabilitation de 27 logements collectifs situés 1 allée du Finistère (Bâtiment P3).
Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la ville d'Amiens. Adopté à l'unanimité
Convention.
53 - SIP. Réhabilitation de 27 logements collectifs situés 2 place de Bretagne (Bâtiment P2).
Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la ville d'Amiens. Adopté à l'unanimité
Convention.
Conseil municipal du 14/03/2024
Page 2 de 3
54 - SIP. Réhabilitation de 31 logements collectifs situés 3 allée du Finistère (Bâtiment P1).
Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la ville d'Amiens. Adopté à l'unanimité
Convention.
55 - SIP. Réhabilitation de 50 logements collectifs situés 8 allée de Vendée (Bâtiment N).
Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la ville d'Amiens. Adopté à l'unanimité
Convention.
56 - SIP. Réhabilitation de 52 logements collectifs situés 1, 3, 5 place d'Auvergne et 15 allée
de Vendée (Bâtiment L). Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Adopté à l'unanimité
Garantie de la ville d'Amiens. Convention.
57 - SIP. Réhabilitation de 54 logements collectifs situés 14 allée du Finistère et, 2 et 4 rue
de Bretagne (Bâtiment Q). Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Adopté à l'unanimité
Garantie de la ville d'Amiens. Convention.
58 - Dispositif d'aide en faveur du regroupement de logements issus de division d'un
Adopté à l'unanimité
logement individuel. Approbation du nouveau règlement.
59 - Dispositif Lire et faire lire. Partenariat avec la Ligue de l'enseignement de la Somme et
Adopté à l'unanimité
l'UDAF de la Somme. Convention.
60 - Service Territorial Éducatif de Milieu Ouvert et d’Insertion de la protection judiciaire de
Adopté à l'unanimité
la jeunesse d’Amiens. Convention.
61 - OGEC Ecole Saint Joseph. Travaux de rénovation de la cantine, du préau et des
Adopté
extérieurs. Garantie d'emprunt. Convention.
62 - Caisse d'Allocations Familiales de la Somme. Aide au fonctionnement pour l'accueil
Adopté à l'unanimité
des enfants porteurs de handicap au sein des ALSH. Subvention 2023. Convention.
63 - Caisse d'Allocations Familiales de la Somme. Pilotage du projet de territoire 2023/2025
Adopté à l'unanimité
et subvention de fonctionnement exceptionnelle 2023 pour les crèches. Conventions.
64 - Crèches associatives. Subventions. Année 2024. Conventions. Adopté à l'unanimité
65 - Association Bleu Ciel. Subvention de fonctionnement. Année 2024. Convention. Adopté à l'unanimité
66 - Association Cultures Insertion Prévention. Subvention de fonctionnement. Année 2024.
Adopté à l'unanimité
Convention.
67 - Enfance et Jeunesse. Subventions. Année 2024. Conventions. Adopté à l'unanimité
68 - Association On a marché sur la bulle. Prix de la bande dessinée des écoles. Deuxième
Adopté à l'unanimité
édition. Subvention. Année 2024. Convention.
69 - Projets des écoles publiques. Subventions année scolaire 2023-2024. Conventions. Adopté à l'unanimité
70 - Participation communale aux écoles privées. Convention 2024-2026. Adopté
71 - Centres sociaux ALCO, CSC ETOUVIE, ACTI-FEP, CAPS. Subventions. Année 2024.
Adopté à l'unanimité
Convention-type.
72 - Subventions sociales. Année 2024. Convention-type. Adopté à l'unanimité
73 - Subventions sociales. Volet Handicap. Année 2024. Adopté à l'unanimité
74 - Subventions sociales. Volet Personnes Agées. Année 2024. Convention. Adopté à l'unanimité
75 - Eurocities. Charte Appel à l'action pour une culture à faible émission de carbone et plus
Adopté à l'unanimité
inclusive. Approbation.
76 – Vœux et questions orales. ▪
76.1 - Vœu d’expérimentation « Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée ». Adopté à l'unanimité
76.2 - Vœu pour la prorogation des dispositifs de l'hébergement d'urgence à Amiens. Adopté à l'unanimité
Question Orale sur l’avenir de la vie sociale à la Résidence Jean Moulin. ▪
Question Orale sur la fermeture du centre de santé COSEM AMIENS. ▪
Question Orale sur l’expérimentation au parc de la Hotoie. ▪
Question Orale relative à la fermeture de l’avenue Salvador Allende à la circulation. ▪
Conseil municipal du 14/03/2024
Page 3 de 3