20 mars 2025

Conseil municipal du jeudi 20 mars 2025
Date de convocation: 14 mars 2025
Objet de la délibération Résultat du vote
1 - Délégations de vote. ▪
2 - Désignation du secrétaire de séance. Adopté à l'unanimité
Communications du maire. Etat des indemnités des conseillers municipaux. Année 2024. Dont acte
4 - Procès-verbal de la séance du 23 janvier 2025. Approbation. Adopté à l'unanimité
5 - Décisions du maire. Compte-rendu. Dont acte
6 - Impôts directs locaux. Vote des taux d'imposition. Année 2025. Adopté à l'unanimité
7 - Budget primitif. Exercice 2025. Approbation. Adopté
8 - Budget primitif. Exercice 2025. Programmation pluriannuelle des investissements.
Adopté
Approbation.
9 - Conseil d'école. Désignation de représentants. Modification. Adopté à l'unanimité
10 - Création d’une desserte d'assainissement des eaux usées rue du Pont de Metz.
Adopté à l'unanimité
Convention de projet urbain partenarial.
11 - Maison de l'architecture des Hauts-de-France. Subvention. Année 2025. Convention. Adopté à l'unanimité
12 - Régime indemnitaire des agents de la Communauté d’Agglomération Amiens
Adopté
Métropole.
13 - Classement et déclassement des Routes à Grande Circulation. Avis. Adopté
14 - Déclassement du domaine public routier communal. Définition d'alignement. Adopté à l'unanimité
15 - Déclassement du domaine public de la parcelle DI 136 rue Francis Tattegrain,
Adopté à l'unanimité
conditionné à la désaffectation de la parcelle par Enedis.
16 - Quartier Pierre Rollin. Allée le Chevalier. Transformation d'une voie publique en espace
Adopté
non affecté à la circulation générale.
17 - Aménagement des espaces publics. Acquisition d'un terrain en partie nord de l'ilot
Adopté à l'unanimité
Mozart auprès de Clésence.
18 - ZAC Vallée des Vignes. Régularisation foncière. Acquisition de parcelles auprès de la
Adopté à l'unanimité
société HDI et de la SCI Habitat Amiens Sud.
19 - Quartier Montières. Avenue de la Gare. Résiliation totale et de plein droit du bail
Adopté à l'unanimité
emphytéotique consenti au profit de la société WHIRLPOOL FRANCE SA.
20 - Association CAP Sport Art Aventure Amitié. Programme EDUCAP CITY CAP Rallye.
Adopté à l'unanimité
Subvention. Année 2025. Convention.
21 - Délégation égalité entre les femmes et les hommes, lutte contre les discriminations et
Adopté à l'unanimité
aide aux victimes. Subventions. Première répartition. Année 2025. Conventions.
Conseil municipal du 20/03/2025
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22 - Appel à initiatives 2023 démocratie en santé. Projet Les citoyens en action sur les
questions de santé mentale. Convention avec l'Agence Régionale de Santé Hauts-de- Adopté à l'unanimité
France. Avenant de prolongation.
23 - Association Etudiante en Sciences Politiques. Acceptation d'un don de 300 €. Adopté à l'unanimité
24 - Actions de prévention santé. Subventions. Première répartition. Année 2025.
Adopté à l'unanimité
Conventions.
25 - Fermeture de la Halle au frais. Indemnisations exceptionnelles des commerçants.
Adopté à l'unanimité
Protocole-type.
26 - SEMOP Amiens Energies. Délégation de Service Public pour la production et la
Dont acte
distribution de chaleur. Rapport d'activité. Année 2023.
27 - Classement du réseau de chaleur urbain. Adopté à l'unanimité
28 - AMSOM Habitat. Réhabilitation de 123 logements de la résidence Frédéric Mistral.
Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la ville d'Amiens. Adopté à l'unanimité
Convention.
29 - Réseau des Villes Jean Moulin. Année 2025. Adhésion. Adopté à l'unanimité
30 - Association Amiens Voile - base nautique d’Argoeuves. Mise à disposition d’un terrain
Adopté à l'unanimité
communal sur le centre d’accueil et d’hébergement de Dury. Convention.
31 - Association Amiénoise Enfance et Culture. Mise à disposition d'un garage à l'école
Adopté à l'unanimité
André BERNARD. Convention d'occupation du domaine public.
32 - Association Bleu Ciel. Subvention de fonctionnement. Année 2025. Convention. Adopté à l'unanimité
33 - Lieux d'accueil enfants parents. Subventions UDAF et CAPS. Année 2025.
Adopté à l'unanimité
Conventions.
34 - Association Cultures Insertion et Prévention. Subvention d'aide au projet. Année 2025.
Adopté à l'unanimité
Convention.
35 - Subventions jeunesse. Année 2025. Conventions. Adopté à l'unanimité
36 - Pôles associatifs. Comités de quartier et autres associations. Utilisation des espaces
mutualisés ou des salles mutualisées. Revalorisation et définition des forfaits de charges. Adopté à l'unanimité
Renouvellement et établissement des conventions.
37 - Subventions sociales. Année 2025. Conventions types. Adopté à l'unanimité
38 - Règlement Budgétaire et Financier. Modification. Adopté à l'unanimité
39 - Convention de Services Comptables et Financiers avec la Direction Départementale des
Adopté à l'unanimité
Finances Publiques de la Somme et la Trésorerie du Grand Amiens et Amendes.
40 - Agence France Locale. Délibération annuelle de garantie. Année 2025. Adopté à l'unanimité
41 - Participation financière relative à la libération du site Nord du CHU Amiens-Picardie.
Adopté à l'unanimité
Convention.
42 - Convention de partenariat relative au futur pôle de conservation des collections de la
Adopté à l'unanimité
Bibliothèque nationale de France. Avenant n°2.
43 - Association pour l'étude et la sauvegarde des gisements du paléolithique supérieur
Adopté à l'unanimité
ancien dans le nord de la France. Bail civil.
44 - Voeux et questions orales.
- Question orale portant sur la place du vélo en ville. ▪
- Question orale relative à l'engagement de la ville contre les fermetures de classe.
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