Conseil Municipal du 2025-03-20

Amiens 20 mars 2025 43 délibérations
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43

délibérations

7

Finances & Budget

6

Autres decisions

5

Environnement

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Délibérations (43)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
7

Budget primitif. Exercice 2025. Approbation

adopté
8

Budget primitif. Exercice 2025. Programmation pluriannuelle des investissements. Adopté Approbation

11

Maison de l'architecture des Hauts — de-France. Subvention. Année 2025. Convention

adopté à l'unanimité
21

Délégation égalité entre les femmes et les hommes, lutte contre les discriminations et Adopté à l'unanimité aide aux victimes. Subventions. Première répartition. Année 2025. Conventions

32

Association Bleu Ciel. Subvention de fonctionnement. Année 2025. Convention

adopté à l'unanimité
39

Convention de Services Comptables et Financiers avec la Direction Départementale des Adopté à l'unanimité Finances Publiques de la Somme et la Trésorerie du Grand Amiens et Amendes

40

Agence France Locale. Délibération annuelle de garantie. Année 2025

adopté à l'unanimité
📄 Autres decisions 6 délibérations
5

Décisions du maire. Compte-rendu

dont acte
6

Impôts directs locaux. Vote des taux d'imposition. Année 2025

adopté à l'unanimité
14

Déclassement du domaine public routier communal. Définition d'alignement

adopté à l'unanimité
25

Fermeture de la Halle au frais. Indemnisations exceptionnelles des commerçants. Adopté à l'unanimité Protocole-type

38

Règlement Budgétaire et Financier. Modification

adopté à l'unanimité
41

Participation financière relative à la libération du site Nord du CHU Amiens-Picardie. Adopté à l'unanimité Convention

🌱 Environnement 5 délibérations
10

Création d’une desserte d'assainissement des eaux usées rue du Pont de Metz. Adopté à l'unanimité Convention de projet urbain partenarial

15

Déclassement du domaine public de la parcelle DI 136 rue Francis Tattegrain, Adopté à l'unanimité conditionné à la désaffectation de la parcelle par Enedis

18

ZAC Vallée des Vignes. Régularisation foncière. Acquisition de parcelles auprès de la Adopté à l'unanimité société HDI et de la SCI Habitat Amiens Sud

27

Classement du réseau de chaleur urbain

adopté à l'unanimité
29

Réseau des Villes Jean Moulin. Année 2025. Adhésion

adopté à l'unanimité
❤️ Social & Santé 5 délibérations
22

Appel à initiatives 2023 démocratie en santé. Projet Les citoyens en action sur les questions de santé mentale. Convention avec l'Agence Régionale de Santé Hauts-de- Adopté à l'unanimité France. Avenant de prolongation

24

Actions de prévention santé. Subventions. Première répartition. Année 2025. Adopté à l'unanimité Conventions

30

Association Amiens Voile — base nautique d’Argoeuves. Mise à disposition d’un terrain Adopté à l'unanimité communal sur le centre d’accueil et d’hébergement de Dury. Convention

34

Association Cultures Insertion et Prévention. Subvention d'aide au projet. Année 2025. Adopté à l'unanimité Convention

37

Subventions sociales. Année 2025. Conventions types

adopté à l'unanimité
🏛️ Administration 4 délibérations
1

Délégations de vote. ▪

2

Désignation du secrétaire de séance. Adopté à l'unanimité Communications du maire. Etat des indemnités des conseillers municipaux. Année 2024

dont acte
4

Procès — verbal de la séance du 23 janvier 2025. Approbation

adopté à l'unanimité
26

SEMOP Amiens Energies. Délégation de Service Public pour la production et la Dont acte distribution de chaleur. Rapport d'activité. Année 2023

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
17

Aménagement des espaces publics. Acquisition d'un terrain en partie nord de l'ilot Adopté à l'unanimité Mozart auprès de Clésence

19

Quartier Montières. Avenue de la Gare. Résiliation totale et de plein droit du bail Adopté à l'unanimité emphytéotique consenti au profit de la société WHIRLPOOL FRANCE SA

28

AMSOM Habitat. Réhabilitation de 123 logements de la résidence Frédéric Mistral. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la ville d'Amiens. Adopté à l'unanimité Convention

43

Association pour l'étude et la sauvegarde des gisements du paléolithique supérieur Adopté à l'unanimité ancien dans le nord de la France. Bail civil

👶 Enfance & Jeunesse 3 délibérations
31

Association Amiénoise Enfance et Culture. Mise à disposition d'un garage à l'école Adopté à l'unanimité André BERNARD. Convention d'occupation du domaine public

33

Lieux d'accueil enfants parents. Subventions UDAF et CAPS. Année 2025. Adopté à l'unanimité Conventions

35

Subventions jeunesse. Année 2025. Conventions

adopté à l'unanimité
👥 Ressources humaines 2 délibérations
12

Régime indemnitaire des agents de la Communauté d’Agglomération Amiens Adopté Métropole

16

Quartier Pierre Rollin. Allée le Chevalier. Transformation d'une voie publique en espace Adopté non affecté à la circulation générale

🚲 Transport & Mobilité 2 délibérations
13

Classement et déclassement des Routes à Grande Circulation. Avis

adopté
44

Voeux et questions orales. — Question orale portant sur la place du vélo en ville. ▪ - Question orale relative à l'engagement de la ville contre les fermetures de classe

🤝 Vie associative 2 délibérations
23

Association Etudiante en Sciences Politiques. Acceptation d'un don de 300 €

adopté à l'unanimité
36

Pôles associatifs. Comités de quartier et autres associations. Utilisation des espaces mutualisés ou des salles mutualisées. Revalorisation et définition des forfaits de charges. Adopté à l'unanimité Renouvellement et établissement des conventions

🎓 Éducation 1 délibération
9

Conseil d'école. Désignation de représentants. Modification

adopté à l'unanimité
Sport 1 délibération
20

Association CAP Sport Art Aventure Amitié. Programme EDUCAP CITY CAP Rallye. Adopté à l'unanimité Subvention. Année 2025. Convention

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
42

Convention de partenariat relative au futur pôle de conservation des collections de la Adopté à l'unanimité Bibliothèque nationale de France. Avenant n°2

WEB https://www.amiens.fr/Media/services/Assemblees/Conseil-municipal/2025/2025_03_20/2025_03_20_Liste-des-deliberations
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