Conseil Municipal du 2025-03-20
43
délibérations
7
Finances & Budget
6
Autres decisions
5
Environnement
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Débloquer le résumé IADélibérations (43)
Budget primitif. Exercice 2025. Approbation
adoptéBudget primitif. Exercice 2025. Programmation pluriannuelle des investissements. Adopté Approbation
Maison de l'architecture des Hauts — de-France. Subvention. Année 2025. Convention
adopté à l'unanimitéDélégation égalité entre les femmes et les hommes, lutte contre les discriminations et Adopté à l'unanimité aide aux victimes. Subventions. Première répartition. Année 2025. Conventions
Association Bleu Ciel. Subvention de fonctionnement. Année 2025. Convention
adopté à l'unanimitéConvention de Services Comptables et Financiers avec la Direction Départementale des Adopté à l'unanimité Finances Publiques de la Somme et la Trésorerie du Grand Amiens et Amendes
Agence France Locale. Délibération annuelle de garantie. Année 2025
adopté à l'unanimitéDécisions du maire. Compte-rendu
dont acteImpôts directs locaux. Vote des taux d'imposition. Année 2025
adopté à l'unanimitéDéclassement du domaine public routier communal. Définition d'alignement
adopté à l'unanimitéFermeture de la Halle au frais. Indemnisations exceptionnelles des commerçants. Adopté à l'unanimité Protocole-type
Règlement Budgétaire et Financier. Modification
adopté à l'unanimitéParticipation financière relative à la libération du site Nord du CHU Amiens-Picardie. Adopté à l'unanimité Convention
Création d’une desserte d'assainissement des eaux usées rue du Pont de Metz. Adopté à l'unanimité Convention de projet urbain partenarial
Déclassement du domaine public de la parcelle DI 136 rue Francis Tattegrain, Adopté à l'unanimité conditionné à la désaffectation de la parcelle par Enedis
ZAC Vallée des Vignes. Régularisation foncière. Acquisition de parcelles auprès de la Adopté à l'unanimité société HDI et de la SCI Habitat Amiens Sud
Classement du réseau de chaleur urbain
adopté à l'unanimitéRéseau des Villes Jean Moulin. Année 2025. Adhésion
adopté à l'unanimitéAppel à initiatives 2023 démocratie en santé. Projet Les citoyens en action sur les questions de santé mentale. Convention avec l'Agence Régionale de Santé Hauts-de- Adopté à l'unanimité France. Avenant de prolongation
Actions de prévention santé. Subventions. Première répartition. Année 2025. Adopté à l'unanimité Conventions
Association Amiens Voile — base nautique d’Argoeuves. Mise à disposition d’un terrain Adopté à l'unanimité communal sur le centre d’accueil et d’hébergement de Dury. Convention
Association Cultures Insertion et Prévention. Subvention d'aide au projet. Année 2025. Adopté à l'unanimité Convention
Subventions sociales. Année 2025. Conventions types
adopté à l'unanimitéDélégations de vote. ▪
Désignation du secrétaire de séance. Adopté à l'unanimité Communications du maire. Etat des indemnités des conseillers municipaux. Année 2024
dont acteProcès — verbal de la séance du 23 janvier 2025. Approbation
adopté à l'unanimitéSEMOP Amiens Energies. Délégation de Service Public pour la production et la Dont acte distribution de chaleur. Rapport d'activité. Année 2023
Aménagement des espaces publics. Acquisition d'un terrain en partie nord de l'ilot Adopté à l'unanimité Mozart auprès de Clésence
Quartier Montières. Avenue de la Gare. Résiliation totale et de plein droit du bail Adopté à l'unanimité emphytéotique consenti au profit de la société WHIRLPOOL FRANCE SA
AMSOM Habitat. Réhabilitation de 123 logements de la résidence Frédéric Mistral. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la ville d'Amiens. Adopté à l'unanimité Convention
Association pour l'étude et la sauvegarde des gisements du paléolithique supérieur Adopté à l'unanimité ancien dans le nord de la France. Bail civil
Association Amiénoise Enfance et Culture. Mise à disposition d'un garage à l'école Adopté à l'unanimité André BERNARD. Convention d'occupation du domaine public
Lieux d'accueil enfants parents. Subventions UDAF et CAPS. Année 2025. Adopté à l'unanimité Conventions
Subventions jeunesse. Année 2025. Conventions
adopté à l'unanimitéRégime indemnitaire des agents de la Communauté d’Agglomération Amiens Adopté Métropole
Quartier Pierre Rollin. Allée le Chevalier. Transformation d'une voie publique en espace Adopté non affecté à la circulation générale
Classement et déclassement des Routes à Grande Circulation. Avis
adoptéVoeux et questions orales. — Question orale portant sur la place du vélo en ville. ▪ - Question orale relative à l'engagement de la ville contre les fermetures de classe
Association Etudiante en Sciences Politiques. Acceptation d'un don de 300 €
adopté à l'unanimitéPôles associatifs. Comités de quartier et autres associations. Utilisation des espaces mutualisés ou des salles mutualisées. Revalorisation et définition des forfaits de charges. Adopté à l'unanimité Renouvellement et établissement des conventions
Conseil d'école. Désignation de représentants. Modification
adopté à l'unanimitéAssociation CAP Sport Art Aventure Amitié. Programme EDUCAP CITY CAP Rallye. Adopté à l'unanimité Subvention. Année 2025. Convention
Convention de partenariat relative au futur pôle de conservation des collections de la Adopté à l'unanimité Bibliothèque nationale de France. Avenant n°2
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