4 novembre 2025

Conseil municipal du mardi 4 novembre 2025
Date de convocation: 29 octobre 2025
Objet de la délibération Résultat du vote
1 - Délégations de vote. ▪
2 - Désignation du secrétaire de séance. adopté à l'unanimité
3 - Communications du maire. ▪
4 - Procès-verbal de la séance du 18 septembre 2025. Approbation. adopté à l'unanimité
5 - Décisions du maire. Compte-rendu. dont acte
6 - Budget supplémentaire. Exercice 2025. adopté
7 - Budget principal. Admissions en non valeur. adopté à l'unanimité
8 - Règlement budgétaire et financier. Modification. adopté à l'unanimité
9 - Crédits Dotation Politique de la Ville. Année 2025. Convention avec l'Etat. adopté à l'unanimité
10 - Rénovation et mise en accessibilité du gymnase des Hayettes. Construction de
vestiaires aucomplexesportif EmileGuégan.Rénovationdelapelousesynthétiqueaustade adopté
du Grand Marais. Fonds de concours. Conventions.
11 - ZAC Intercampus. Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale (C.R.A.C.L.). Année
adopté à l'unanimité
2024.
12 - Déclassement du domaine public préalable à la cession de terrains communaux au
profit de la Fédération Française du Bâtiment et de la SCI Square 42. Square Friant les adopté à l'unanimité
Quatre Chênes.
13 - Cession de terrains communaux au profit de la Fédération Française du Bâtiment et de
adopté à l'unanimité
la SCI Square 42. Square Friant les Quatre Chênes.
14 - Déclassement du domaine public préalable à la cession de terrains communaux.
adopté à l'unanimité
Extension de la Mosquée Chekkar. Quartier Briqueterie.
15 - Cession de terrains communaux. Extension de la Mosquée Chekkar. Quartier
adopté à l'unanimité
Briqueterie.
16 - Cession à l'Etat. Rue Zamenhof. Hôtel de Police. adopté à l'unanimité
17 - Cession de l’immeuble 33 rueEdouard Davidau profitde l'association PICARESK etde
adopté à l'unanimité
monsieur DELABIE DEVIME.
18 - Cession du tènement foncier de l'ancienne STEP Saint-Maurice au profit du centre de
adopté à l'unanimité
formation PROMEO CFAI PICARDIE. Compléments apportés aux modalités financières.
19 - Cession d’un ensemble immobilier situé 2 et 4 rue Colbert. Groupement Valcity, Pierre
adopté à l'unanimité
de Seine, Groupe Odyssée Immobilier, Lhotellier et Itaque. Abrogation.
20 - GRDF. Distribution de gaz sur la Ville d'Amiens. Compte-rendu annuel d'activité de
dont acte
concession. Année 2023.
21 - GRDF. Distribution de gaz sur la Ville d'Amiens. Compte-rendu annuel d'activité de
dont acte
concession. Année 2024.
Conseil municipal du 04/11/2025
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22 - SPL Vallée Idéale Développement. Etude de requalification du centre-ville. Accord-
adopté à l'unanimité
cadre. Délibération modificative.
23 - Aide à l'achat de vélos. Année 2026. adopté à l'unanimité
24 - Délégation Nature en ville, santé, transition écologique et promotion du vélo.
adopté à l'unanimité
Subventions. Année 2025. Convention.
25 - Règlement pour l'indemnisation exceptionnelle des professionnels riverains des
préjudices économiques liés aux travaux d'aménagements des espaces publics de la Ville adopté à l'unanimité
d'Amiens. Modification.
26 - Règlements de distribution des abonnements au stationnement payant résidentiel,
adopté à l'unanimité
professionnel et pour Personne à Mobilité Réduite. Modification.
27 - Fonds Vert. Aide aux maires bâtisseurs. Demande de subvention. Année 2025. adopté à l'unanimité
28 - Clésence. Acquisition de 73 logements situés rue Montesquieu. Emprunt auprès de la
adopté à l'unanimité
Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la Ville d'Amiens. Convention.
29 - AMSOMHabitat. Réhabilitation de 110 logements collectifs situés rue Picasso.Emprunt
adopté à l'unanimité
auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la Ville d'Amiens. Convention.
30 - SIP. Réhabilitation de 54 logements individuels situés quartier Etouvie. Emprunt auprès
adopté à l'unanimité
de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la Ville d'Amiens. Convention.
31- SIP.Réhabilitationde46logements collectifs situés rueAndréChénier.Empruntauprès
adopté à l'unanimité
de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la Ville d'Amiens. Convention.
32 - SIP. Réhabilitation d'un logement situé rue Saint Leu. Emprunt auprès de la Caisse des
adopté à l'unanimité
dépôts et consignations. Garantie de la Ville d'Amiens. Convention.
33 - SIP. Transformation d'un foyer en pension de famille situé rue Béranger. Emprunt
adopté à l'unanimité
auprès de la Caisse des dépôts et consignations. Garantie de la Ville d'Amiens. Convention.
34 - SEMOP Amiens Energies. Délégation de Service Public pour la production et la
dont acte
distribution de chaleur. Rapport d'activité 2024.
35 - SEMOP Amiens Energies. Rapport de l'élu mandataire. Exercice 2024. adopté à l'unanimité
36 - Fête de Noël des écoles. Participation financière. Communes d'Amiens Métropole et
adopté à l'unanimité
Hors Amiens Métropole. Année 2025. Convention type.
37 - Pôles associatifs. Comités de quartiers et autres associations. Renouvellement et
adopté à l'unanimité
établissement des conventions. Avenant à la convention d'occupation.
38 - Association Les Chats Libres d’Etouvie. Subvention. Année 2025. adopté à l'unanimité
39 - Charte de gestion du patrimoine mondial. Cathédrale d'Amiens. adopté à l'unanimité
40 - Vœux et questions orales.
- Question orale sur les familles monoparentales. ▪
- Question orale sur une candidature au label UNICEF “Ville amie des enfants”.
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