CM

12 décembre 2024

Amiens 40 délibérations

40

délibérations

13

Urbanisme & Travaux

9

Finances & Budget

8

Autres decisions

⚡ Résumé

Ce conseil municipal du 12 décembre 2024 a examiné 40 délibérations dans une séance dense, couvrant principalement l'urbanisme, le logement social et la gestion du patrimoine communal, sans opposition marquée signalée.

Urbanisme

Moment clé avec l'arrêt du projet de révision du PLU après bilan de la concertation citoyenne. Plusieurs acquisitions foncières sont validées : le bâtiment Le Tripode, des terrains rue Paul Cézanne (secteur Saint-Ladre) et des biens dans le cadre du NPNRU Amiens Nord (quartier Marivaux). Les ZAC Renancourt et Gare la Vallée progressent avec de nouveaux financements.

Social

Approbation du nouveau contrat de ville Amiens Métropole « Quartiers 2030 ». Les centres sociaux (Alco, Etouvie, Acti-Fep, Caps, Relais Social) bénéficient de conventions pluriannuelles 2025-2027. Des opérations de logement social sont lancées via AMSOM Habitat (résidence étudiante Jean Baptiste de la Salle) et Clésence (12 logements rue Gutenberg).

Environnement

Candidature à l'appel à projet « Villes Sobres et Perméables » de l'agence de l'eau Artois-Picardie, et publication du rapport annuel sur l'artificialisation des sols 2024.

Finances

Autorisation de dépenses d'investissement par anticipation du budget primitif 2025. Indemnisations exceptionnelles des commerçants suite à la fermeture de la Halle au frais. Contrôle des comptes des parkings des Halles et de l'Hôtel de Ville (exercices 2018-2022).

Sécurité & RH

Mise en place de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement (ISFE) pour les policiers municipaux. Prime de fin d'année versée aux agents retraités via le Comité des Œuvres Sociales.

Administration

Nombreux rapports annuels de mandataires (SEMOP Amiens Energies, Amiens Aménagement, SPL Vallée Idéale, ENEDIS, GRDF) et désignations au sein de diverses commissions.

Délibérations (40)

Urbanisme & Travaux 13 délibérations
1

Acquisition du bâtiment Le Tripode et de ses abords

9

Concession de service pour mobiliers urbains – Installation et exploitation

12

C'oopérative Picardie Maritime Habitat — ZAC Renancourt, construction de 8 logements

14

Déclassement du domaine public préalable à la cession – Rue Paul Cézanne

16

ENEDIS — Compte-rendu annuel d'activité de concession électricité 2022

17

ENEDIS — Compte-rendu annuel d'activité de concession électricité 2023

21

GRDF — Compte-rendu annuel d'activité de concession gaz 2022

24

NPNRU Amiens Nord — Quartier Marivaux, acquisition des biens immobiliers

26

Centre commercial Plein Sud (Pierre Rollin) – Acquisition amiable d'un lot de copropriété

30

Régularisation des arrières du Quai Bélu (partie Est) – Cession à 7 propriétaires

31

Révision du PLU — Bilan de la concertation et arrêt du projet

32

Secteur Saint — Ladre – Cession d'un terrain rue Paul Cézanne

34

Amiens Aménagement (SAEML) — Rapport annuel du mandataire, exercice 2023

Finances & Budget 9 délibérations
11

Contrôle des comptes des concessions Parkings des Halles et de l'Hôtel de Ville (2018-2022)

15

Démocratie locale — Subventions de fonctionnement aux comités de quartier 2025

18

Autorisation de dépenses d'investissement par anticipation du budget primitif 2025

19

Fermeture de la Halle au frais — Indemnisations exceptionnelles des commerçants

22

Marchés de plein vent — Tarifs 2025

33

SEMOP Amiens Energies — Rapport annuel du mandataire, exercice 2023

35

SPL Vallée Idéale Développement — Rapport annuel du mandataire, exercice 2023

37

Admissions en non — valeur et remises gracieuses sur le budget principal

40

SEMOP Amiens Energies — Rapport annuel du mandataire, exercice 2023 (second examen)

Autres decisions 8 délibérations
6

Commission consultative des services publics locaux – Désignation d'un représentant

7

Commission d'adjudication publique — Désignation de représentants

8

Commission de suivi de site — Désignation d'un représentant

13

Décisions du Maire — Compte-rendu

20

Fourrière animale — Convention-cadre d'utilisation des locaux par d'autres communes

27

Pôles associatifs et comités de quartiers – Utilisation des espaces mutualisés

28

Approbation des procès — verbaux des séances du 24 octobre et 7 novembre 2024

39

Désignation du secrétaire de séance

Social & Santé 5 délibérations
2

AMSOM Habitat — Construction d'une résidence étudiante Jean Baptiste de la Salle

4

Clésence — Acquisition de 12 logements rue Gutenberg et emprunt CDC

10

Contrat de Ville — Abattement taxe foncière sur propriétés bâties, nouvelles conventions

23

Nouveau contrat de ville Amiens Métropole – Engagements Quartiers 2030

38

Centres sociaux Alco, Etouvie, Acti — Fep, Caps, Relais Social – Subventions et conventions 2025-2027

Environnement 2 délibérations
3

Candidature appel à projet Agence de l'eau « Villes Sobres et Perméables »

29

Rapport local de suivi de l'artificialisation des sols 2024

Ressources humaines 1 délibération
5

Comité des Œuvres Sociales — Prime de fin d'année aux agents retraités 2024

Sécurité 1 délibération
25

Personnel — Mise en place de l'ISFE des policiers municipaux

Sport 1 délibération
36

ZAC Gare la Vallée — Convention de subvention pour travaux rue de Verdun

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