Conseil municipal du 12/12/2024

Amiens 12 décembre 2024 40 délibérations
Document source

40

délibérations

16

Urbanisme & Travaux

10

Autres decisions

7

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

Acquisition du bâtiment à usage de bureaux dénommé Le Tripode, de ses abords ainsi que d'une quarantaine de places d..., AMSOM Habitat. Construction d'une résidence étudiante Jean Baptiste de la Salle située rue de la Grande Veillère à A..., Candidature à l'appel à projet 2024 de l'agence de l'eau Artois Picardie Villes Sobres et Perméables. Opérations gro..., Clésence. Acquisition de 12 logements individuels situés rue Gutenberg. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et co..., Comité des Œuvres Sociales. Prime de fin d'année aux agents retraités. Année 2024. Subvention. Convention., Commission consultative des services publics locaux. Désignation d'un représentant. Modification., Commission d'adjudication publique. Désignation de représentants., Commission de suivi de site. Désignation d'un représentant., Concession de service pour la mise à disposition, l'installation, la maintenance, l'entretien et l'exploitation de m..., Contrat de Ville. Nouvelles conventions d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties ...

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Délibérations (40)

🏗️ Urbanisme & Travaux 16 délibérations
2

AMSOM Habitat. Construction d'une résidence étudiante Jean Baptiste de la Salle située rue de la Grande Veillère à A...

4

Clésence. Acquisition de 12 logements individuels situés rue Gutenberg. Emprunt auprès de la Caisse des dépôts et co...

9

Concession de service pour la mise à disposition, l'installation, la maintenance, l'entretien et l'exploitation de m...

10

Contrat de Ville. Nouvelles conventions d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties ...

11

Contrôle des comptes des concessions Parkings des Halles et de l'Hôtel de Ville. Exercices 2018 à 2022.

12

Coopérative Picardie Maritime Habitat. ZAC Renancourt. Réalisation d’une opération de construction de 8 logements in...

14

Déclassement du domaine public préalable à la cession d’un terrain communal. Rue Paul Cézanne à Amiens. Secteur Sain...

16

ENEDIS. Distribution d'électricité sur la Ville d'Amiens. Compte-rendu annuel d'activité de concession. Année 2022.

17

ENEDIS. Distribution d'électricité sur la Ville d'Amiens. Compte-rendu annuel d'activité de concession. Année 2023.

21

GRDF. Distribution de gaz sur la Ville d'Amiens. Compte-rendu annuel d'activité de concession. Année 2022.

24

NPNRU Amiens Nord. Quartier Marivaux. Acquisition des biens immobiliers nécessaires à la poursuite du projet. Approb...

26

Pierre Rollin. Centre commercial Plein Sud. Acquisition par voie amiable d’un immeuble commercial. Lot de copropriét...

30

Régularisation des arrières du Quai Bélu, partie Est. Cession au profit de 7 propriétaires.

32

Secteur Saint — Ladre. Rue Paul Cézanne. Cession d'un terrain.

34

Société anonyme d'économie mixte locale Amiens Aménagement. Rapport annuel du mandataire. Exercice 2023.

36

ZAC Gare la Vallée. Financement des travaux rue de Verdun. Convention de subvention.

📄 Autres decisions 10 délibérations
6

Commission consultative des services publics locaux. Désignation d'un représentant. Modification.

7

Commission d'adjudication publique. Désignation de représentants.

8

Commission de suivi de site. Désignation d'un représentant.

13

Décisions du Maire. Compte-rendu.

19

Fermeture de la Halle au frais. Indemnisations exceptionnelles des commerçants. Protocole-type.

20

Fourrière animale. Utilisation des locaux par d'autres communes. Convention-cadre.

28

Procès — verbaux des séances des 24 octobre et 7 novembre 2024. Approbation.

29

Rapport local de suivi de l'artificialisation des sols. Année 2024.

31

Révision du PLU. Bilan de la concertation et arrêt du projet.

39

Désignation du secrétaire de séance.

💶 Finances & Budget 7 délibérations
15

Démocratie locale. Subventions de fonctionnement aux comités de quartier. Année 2025.

18

Exécution financière. Autorisation de réalisation de dépenses d'investissement par anticipation du vote du budget pr...

22

Marchés de plein vent. Tarifs 2025.

33

SEMOP Amiens Energies. Rapport annuel du mandataire. Exercice 2023.

35

Société Publique Locale Vallée Idéale Développement. Rapport annuel du mandataire. Exercice 2023.

37

Admissions en non — valeur et remises gracieuses sur le budget principal.

40

SEMOP Amiens Energies. Rapport annuel du mandataire. Exercice 2023.

🌱 Environnement 3 délibérations
1

Acquisition du bâtiment à usage de bureaux dénommé Le Tripode, de ses abords ainsi que d'une quarantaine de places d...

3

Candidature à l'appel à projet 2024 de l'agence de l'eau Artois Picardie Villes Sobres et Perméables. Opérations gro...

23

Nouveau contrat de ville d'Amiens Métropole. Engagements quartiers 2030. Approbation.

❤️ Social & Santé 2 délibérations
5

Comité des Œuvres Sociales. Prime de fin d'année aux agents retraités. Année 2024. Subvention. Convention.

38

Centres sociaux Alco, CSC Etouvie, Acti — Fep, Caps, Relais Social. Subventions. Convention pluriannuelle 2025 - 2026 ...

👥 Ressources humaines 1 délibération
25

Personnel. Mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement (ISFE) des policiers municipaux.

🤝 Vie associative 1 délibération
27

Pôles associatifs. Comités de quartiers et autres associations. Utilisation des espaces mutualisés ou des salles mut...

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