14 mars 2024
80
délibérations
22
Social & Santé
16
Finances & Budget
11
Urbanisme & Travaux
Ce conseil municipal d'Amiens du 14 mars 2024 a examiné 80 points à l'ordre du jour dans un agenda très chargé, dominé par l'adoption du budget primitif 2024 et une vague de délibérations techniques sur la réhabilitation de logements sociaux, sans débats signalés.
Finances
Le budget primitif 2024 et sa programmation pluriannuelle ont été approuvés. Le conseil a voté les taux d'imposition locaux pour 2024 et autorisé de nombreux emprunts auprès de la Caisse des dépôts pour financer la réhabilitation de plus de 800 logements sociaux portés par AMSOM Habitat, SIP et Clésence.
Urbanisme
Plusieurs autorisations de programme ont été actées : aménagement des cours d'école, travaux dans les écoles, crèches et locaux associatifs. La ville instaure un permis de diviser dans certains secteurs du PLU et cède un tènement à l'îlot de la Dodane (47 boulevard du Cange).
Social
De nombreuses subventions ont été attribuées aux associations d'insertion, de handicap, de personnes âgées et de jeunesse. Le contrat de ville 2024-2030 a été préfiguré. Deux vœux ont été adoptés : Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée et prorogation de l'hébergement d'urgence.
Transport
Le plan vélo progresse avec une piste bidirectionnelle boulevard Faidherbe et une voie verte sur l'axe Albert 1er. Le schéma directeur des bornes de recharge pour véhicules électriques a également été approuvé.
Environnement
Adoption de la Charte de l'Arbre et lancement de la consultation publique sur les zones d'accélération des énergies renouvelables. La ville rejoint la charte Eurocities pour une culture à faible émission de carbone.
Culture
Subventions accordées au Festival Minuit avant la nuit, à la Maison de l'Architecture et au Prix de la bande dessinée des écoles (2e édition).
Délibérations (80)
Association Bleu Ciel — subvention de fonctionnement 2024
Association Cultures Insertion Prévention – subvention de fonctionnement 2024
Autorisation de programme — équipement numérique des familles 2024
Autorisation de programme — travaux crèches 2024
CAF de la Somme — aide au fonctionnement pour l'accueil d'enfants porteurs de handicap 2024
CAF de la Somme — pilotage du projet de territoire 2023-2025 et subvention 2024
Centres sociaux ALCO, CSC Étouvie, ACTI — FEP, CAPS – subventions 2024
Crèches associatives — subventions 2024
Document de préfiguration du contrat de ville 2024-2030 – approbation
Égalité femmes — hommes, lutte contre les discriminations et aide aux victimes – subventions 2024
Enfance et jeunesse — subventions 2024
Contingent réservataire de la Ville d'Amiens – passage à la gestion en flux, conventions
Participation communale aux écoles privées – convention 2024-2026
Projets des écoles publiques — subventions année scolaire 2023-2024
Question orale — fermeture du centre de santé COSEM Amiens
Question orale — avenir de la vie sociale à la Résidence Jean Moulin
Service Territorial Éducatif de Milieu Ouvert et d'Insertion – Protection judiciaire de la jeunesse – convention
Subventions sociales 2024 — convention-type
Subventions sociales volet Handicap 2024
Subventions sociales volet Personnes Âgées 2024
Vœu pour l'expérimentation « Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée »
Vœu pour la prorogation des dispositifs d'hébergement d'urgence à Amiens
Agence France Locale — délibération annuelle de garantie 2024
AMSOM Habitat — emprunt CDC pour réhabilitation de 264 logements résidence Porte des Flandres
AMSOM Habitat — emprunt CDC pour réhabilitation de 62 logements rue Simone Signoret
AMSOM Habitat — emprunt CDC pour réhabilitation de la résidence du 31 août 1944
Budget primitif 2024 – approbation
Budget primitif 2024 — programmation pluriannuelle des investissements
Constitution de provisions pour risques et litiges 2024
Vote des taux d'imposition des impôts directs locaux 2024
OGEC École Saint Joseph — garantie d'emprunt pour rénovation de la cantine, du préau et des extérieurs
SIP — emprunt CDC pour réhabilitation de 122 logements place de Bretagne (Bât. O)
SIP — emprunt CDC pour réhabilitation de 27 logements allée du Finistère (Bât. P3)
SIP — emprunt CDC pour réhabilitation de 27 logements place de Bretagne (Bât. P2)
SIP — emprunt CDC pour réhabilitation de 31 logements allée du Finistère (Bât. P1)
SIP — emprunt CDC pour réhabilitation de 50 logements allée de Vendée (Bât. N)
SIP — emprunt CDC pour réhabilitation de 52 logements place d'Auvergne / allée de Vendée (Bât. L)
SIP — emprunt CDC pour réhabilitation de 54 logements allée du Finistère / rue de Bretagne (Bât. Q)
Autorisation de programme — aménagement des cours d'école 2024
Autorisation de programme — rénovation des locaux accueillant des associations 2024
Autorisation de programme — travaux d'entretien de la cuisine centrale et satellites 2024
Autorisation de programme — travaux écoles et accueils de loisirs 2024
Clésence — participation financière à la réhabilitation de 131 logements allée Germaine Dulac
Clésence — participation financière à la réhabilitation de 172 logements allée Pierre Rollin
Dispositif d'aide au regroupement de logements issus de division – approbation du règlement
Halle au frais — abrogation de la délibération du 26 janvier 2023 et résiliation de la promesse de bail emphytéotique
Îlot de la Dodane — cession du tènement des Antiquaires, 47 boulevard du Cange
Instauration d'un permis de diviser dans les secteurs de taille de logements du PLU
Règlement d'indemnisation exceptionnelle des professionnels riverains de travaux d'aménagement
Aide à l'achat de vélos 2024 – approbation
Association CAP Sport Art Aventure Amitié – projet EDUCAP CITY, adhésion et subvention 2024
Cité administrative — convention de location d'emplacements dans le parking Gare La Vallée
DSP — gestion de la fourrière automobile municipale – choix du délégataire
Plan vélo — piste bidirectionnelle boulevard Faidherbe et boulevard du Port – transfert de maîtrise d'ouvrage
Plan vélo — voie verte axe Albert 1er / Maignan Larivière / Carnot – transfert de maîtrise d'ouvrage
Question orale — fermeture de l'avenue Salvador Allende à la circulation
Schéma directeur des bornes de recharge pour véhicules électriques – approbation
Espaces verts (zones Nord, Est et Centre, lot 1) – convention d'imbrication accord-cadre 2021-3000
Autorisation de programme — réhabilitation du parc Saint Pierre 2024
Charte de l'Arbre – approbation
Eurocities — adhésion à la charte pour une culture à faible émission de carbone et inclusive
Extension de l'aide financière aux particuliers et associations pour la destruction des nuisibles
Question orale — expérimentation au parc de la Hotoie
Zones d'accélération des énergies renouvelables – lancement de la consultation du public
État des indemnités des conseillers municipaux – année 2023
Décisions du maire — compte-rendu
Désignation du secrétaire de séance
Modification des indemnités de fonction des élus de la Ville d'Amiens
Innov'Amiens (ex Amiens Cluster) — renouvellement d'adhésion et cotisation 2024
Festival Minuit avant la nuit 2023 — subvention, 1ère répartition 2024
Association On a marché sur la bulle — Prix de la BD des écoles, 2e édition, subvention 2024
Dispositif Lire et faire lire — partenariat avec la Ligue de l'enseignement et l'UDAF de la Somme
Maison de l'Architecture — subvention 2024
Autorisation de programme — prévention des risques d'effondrement liés aux cavités souterraines 2024
Autorisation de programme — modernisation des systèmes de prévention 2024
Autorisation de programme — extension du réseau d'eau défense incendie 2024
Déclaration d'intention de coopération avec la ville de Nador – approbation
Dénomination de voies privées ouvertes à la circulation publique
Approbation du procès — verbal de la séance du 25 janvier 2024
Régime indemnitaire des agents de la Communauté d'Agglomération Amiens Métropole
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