Conseil municipal du 2023-07-05

Andé 5 juillet 2023 13 délibérations
Document source

13

délibérations

7

Social & Santé

4

Finances & Budget

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Subventions de fonctionnement aux associations n°2/2023 - Décision Modificative (DM) n°1/2023 - Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) : - Convention de mise à disposition de locaux au CCAS au CIDFF de Saint-Nazaire - Convention conclue entre l’Etat et le CCAS pour les logements à titre temporaire des personnes défavorisées - Convention de mise à disposition de locaux au CCAS à l’association « Un parrain 1 emploi » de Saint-Nazaire - Subventions exceptionnelles aux associations n°1/2023 - Participation au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) – appel de fonds 2023 - Convention de mise à disposition de locaux au CCAS à JOBS AROUND, entreprise de l’économie sociale et solidaire - Convention de mise à disposition de locaux au CCAS à la Mutuelle MCRN - Convention de mise à disposition de locaux à titre temporaire au CCAS à SILENE – Commercialisation du programme « TERRA - Règlement de fonctionnement du Service d’Aide et d’Accompagnement à Domicile (SAAD) - Mise à jour à jour du règlement intérieur des agents de la Ville et du CCAS

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Délibérations (13)

❤️ Social & Santé 7 délibérations
16

Convention de mise à disposition de locaux au CCAS au CIDFF de Saint-Nazaire

17

Convention de mise à disposition de locaux au CCAS à l’association « Un parrain 1 emploi » de Saint-Nazaire

18

Convention de mise à disposition de locaux au CCAS à JOBS AROUND, entreprise de l’économie sociale et solidaire

19

Convention de mise à disposition de locaux au CCAS à la Mutuelle MCRN

20

Convention de mise à disposition de locaux à titre temporaire au CCAS à SILENE – Commercialisation du programme « TERRA DOMUS » en Bail Réel Solidaire (BRS)

23

Convention conclue entre l’Etat et le CCAS pour les logements à titre temporaire des personnes défavorisées

25

Règlement de fonctionnement du Service d’Aide et d’Accompagnement à Domicile (SAAD)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
13

Décision Modificative (DM) n°1/2023

14

Subventions de fonctionnement aux associations n°2/2023

15

Subventions exceptionnelles aux associations n°1/2023

24

Participation au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) – appel de fonds 2023

👥 Ressources humaines 2 délibérations
21

Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) : Révision des indemnités de fonctions, de sujétions et d’expertise (IFSE) et inst

22

Mise à jour à jour du règlement intérieur des agents de la Ville et du CCAS

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