5 juillet 2023

Convention de mise à disposition de locaux au CCAS au CIDFF de Saint-Nazaire

Convention de mise à disposition de locaux au CCAS à l'association « Un parrain 1 emploi » de Saint-Nazaire

Convention de mise à disposition de locaux au CCAS à JOBS AROUND, entreprise de l'économie sociale et solidaire

Convention de mise à disposition de locaux au CCAS à la Mutuelle MCRN

Convention de mise à disposition de locaux à titre temporaire au CCAS à SILENE – Commercialisation du programme « TERRA DOMUS » en Bail Réel Solidaire (BRS)

Convention c'onclue entre l'Etat et le CCAS pour les logements à titre temporaire des personnes défavorisées

Règlement de fonctionnement du Service d'Aide et d'Accompagnement à D'omicile (S'AAD)

Décision Modificative (DM) n°1/2023

Subventions de fonctionnement aux associations n°2/2023

Subventions exceptionnelles aux associations n°1/2023

Participation au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) – appel de fonds 2023

Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) : Révision des indemnités de fonctions, de sujétions et d'expertise (IFSE) et inst

Mise à jour à jour du règlement intérieur des agents de la Ville et du CCAS