Conseil municipal du 2024-07-02

Andé 2 juillet 2024 7 délibérations
Document source

7

délibérations

2

Ressources humaines

2

Social & Santé

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Liste des délibérations - Mise à jour du tableau des effectifs - Décision Modificative (DM) n°1/2024 - Reprise des subventions d'investissement reçues au compte de résultat - Convention conclue entre l'Etat et le CCAS pour les logements à titre temporaire des personnes défavorisées - Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) - Avenant n°1_ Convention de location du local commun au sein de la résidence « Kenkiz » entre le CISN Résidences locative

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Délibérations (7)

👥 Ressources humaines 2 délibérations
20

Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)

21

Mise à jour du tableau des effectifs

❤️ Social & Santé 2 délibérations
22

Convention conclue entre l'Etat et le CCAS pour les logements à titre temporaire des personnes défavorisées

25

Avenant n°1_ Convention de location du local commun au sein de la résidence « Kenkiz » entre le CISN Résidences locatives et le CCAS de Guérande

💶 Finances & Budget 2 délibérations
23

Reprise des subventions d'investissement reçues au compte de résultat

24

Décision Modificative (DM) n°1/2024

📄 Autres decisions 1 délibération

Liste des délibérations

WEB capatlantique:264400516_deliberations_liste:2024-07-02
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