28 novembre 2024
14
délibérations
7
Finances & Budget
4
Ressources humaines
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Budget principal 2024 — Pertes sur créances irrécouvrables - Créances admises en non-valeur
Autorisation dengager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2025
Subventions aux associations n°2/2024
Subvention exceptionnelle aux associations n°2/2024- CIDFF
Subvention exceptionnelle aux associations n°3/2024- Association Jeunesse et Avenir (AJA)
CCAS — Tarif de l'ocation de la s'alle « Kenkiz »
CCAS — Tarif de l'ocation des espaces du CCAS
Renouvellement du contrat de projet — animateur habitat inclusif H/F
Mise à jour du tableau des effectifs
Adhésion au contrat collectif de prévoyance pour les agents du CCAS
Régime indemnitaire lors des absences pour raison de santé
Liste des délibérations
Adhésion à la convention de participation chômage du Centre De Gestion de Loire-Atlantique de la fonction publique territoriale
CCAS — Règlement de l'ocation et règlement interne de la s'alle « Kenkiz »
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