Conseil municipal du 2024-11-28

Andé 28 novembre 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

7

Finances & Budget

4

Ressources humaines

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Adhésion à la convention de participation chômage du Centre De Gestion de Loire-Atlantique de la fonction publique terri - CCAS - Règlement de location et règlement interne de la salle « Kenkiz » - Subvention exceptionnelle aux associations n°3/2024- Association Jeunesse et Avenir (AJA) - Budget principal 2024 - Pertes sur créances irrécouvrables - Créances admises en non-valeur - Subvention exceptionnelle aux associations n°2/2024- CIDFF - Adhésion au contrat collectif de prévoyance pour les agents du CCAS - Subventions aux associations n°2/2024 - Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2025 - Mise à jour du tableau des effectifs - Liste des délibérations - Renouvellement du contrat de projet - animateur habitat inclusif H/F - Régime indemnitaire lors des absences pour raison de santé - CCAS - Tarif de location de la salle « Kenkiz » - CCAS - Tarif de location des espaces du CCAS

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
26

Budget principal 2024 — Pertes sur créances irrécouvrables - Créances admises en non-valeur

27

Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2025

28

Subventions aux associations n°2/2024

29

Subvention exceptionnelle aux associations n°2/2024- CIDFF

30

Subvention exceptionnelle aux associations n°3/2024- Association Jeunesse et Avenir (AJA)

32

CCAS — Tarif de location de la salle « Kenkiz »

33

CCAS — Tarif de location des espaces du CCAS

👥 Ressources humaines 4 délibérations
34

Renouvellement du contrat de projet — animateur habitat inclusif H/F

35

Mise à jour du tableau des effectifs

36

Adhésion au contrat collectif de prévoyance pour les agents du CCAS

37

Régime indemnitaire lors des absences pour raison de santé

📄 Autres decisions 2 délibérations

Liste des délibérations

38

Adhésion à la convention de participation chômage du Centre De Gestion de Loire-Atlantique de la fonction publique territoriale

❤️ Social & Santé 1 délibération
31

CCAS — Règlement de location et règlement interne de la salle « Kenkiz »

WEB capatlantique:264400516_deliberations_liste:2024-11-28
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