Conseil municipal du 2022-03-09

Budget Principal de la ville de Guérande - Débat d’Orientations Budgétaires (DOB) 2022

Tarifs municipaux 2022 — Mise à jour des tarifs Culture et Patrimoine

Convention de recouvrement des produits locaux.

Budget Annexe des Pompes Funèbres — Débat d’Orientations Budgétaires (DOB) 2022

Garantie d’emprunt accordée par la ville de Guérande à la SA HLM « La Nantaise d’Habitations » pour financer l’acquisition de logements au sein de la résidence « Les goélettes »

Convention annuelle de partenariat avec l’Association CPIE Loire Océane - 2022

Convention portant modalités de refacturation de frais de personnel entre la ville de Guérande et la régie des « Pompes funèbres ».

Tarifs 2022 — Fête médiévale – Mise à jour

Convention cadre de partenariat 2022 — 2024 avec l’Association CPIE Loire Océane

Convention de partenariat 2022 — 2026 entre la Ville de Guérande et l’association LPO - Ligue de Protection des Oiseaux - pour la mise en place d’un protocole de suivi de protection des martinets noirs

Modification de libellé des tarifs municipaux – Marché/Droits de place 2022

Organisation des séjours de vacances

Création d’un Comité Social Territorial commun entre la Ville de Guérande et le CCAS

Recrutement par voie contractuelle. Emploi d’infirmier à temps non complet pour le multi-accueil Les Castellous

Recrutement en contrat de projet — responsable médiation de la Porte Saint-Michel

Recrutement en contrat de projet — responsable accueil de la Porte Saint-Michel

Mise à jour du tableau des effectifs

Convention entre la Ville de Guérande et l’association Valentin Haüy

Affaires foncières — 40, rue de la Pierre – ZAC Villejames – Echange de terrains à titre onéreux

Affaires foncières — 40, rue de la Pierre – ZAC Villejames – Désaffectation et déclassement d’une partie de terrain communal non aménagé

Affaires foncières — rue des Trèfles – ZAC de Bréhany Convention de servitudes ENEDIS

Conventions avec le Département de Loire-Atlantique relative à la mise disposition à titre gratuit des installations du complexe Jean Ménager pour deux collèges publics et leurs associations sportives

Tarifs des produits vendus par le service enfance de la Maison de la famille dans le cadre de projets de jeunes (voyages, sorties, soirées...)

Lieu Accueil Enfant Parent (LAEP) pluri communal

Dispositif Lab’aux idées

Aide au permis de conduire 16/25 ans

Désignation d’un représentant de la Ville au conseil d’administration de la Maison des Paludiers

Présentation du rapport de la Chambre Régionale des Comptes rendu sur la gestion de l’Agglomération CAP Atlantique sur les exercices 2014 à 2019.

Modification du règlement intérieur du Conseil municipal

Convention de gestion et d’entretien des aménagements routiers avec le Département – Route de Mesquer (RD 252)

Installation d’une nouvelle conseillère municipale - Delphine CORBIÈRE

Convention de partenariat avec le Conservatoire des Espaces Naturels pour la restauration et la gestion d’affleurements rocheux

Participations financières liées aux dérogations scolaires - années 2015-2021