Conseil municipal du 2023-03-29

Budget primitif 2023 — Nomenclature M57 – Fongibilité des crédits

Budget Principal de la ville de Guérande - Vote du Budget Primitif 2023

Ville de Guérande — Affectation des résultats 2022

Taux d’imposition 2023

CCAS de Guérande — Subvention de fonctionnement 2023

Budget annexe des « Pompes funèbres » — Approbation du Compte financier unique 2022

Subventions de fonctionnement aux associations – Année 2023

Ville de Guérande — Approbation du Compte financier unique 2022

Budget annexe des « Pompes funèbres » — Vote du Budget Primitif 2023

Budget Annexe Pompes Funèbres — Affectation des résultats 2022

Comité des Œuvres Sociales de la ville — Subvention de fonctionnement 2023

Avance de trésorerie du budget général de la Ville de Guérande au budget annexe des « Pompes funèbres »

Recrutement par voie contractuelle — Emploi de chef d’unité des moyens généraux à la Direction des services techniques

Convention tripartite de mise à disposition de personnel et de matériel par les communes de Guérande et de Saint-Lyphard au SIVOM de la Madeleine

Recrutement par voie contractuelle — Emploi de chef de pôle éducatif à la Direction éducation sports

Approbation de la modification du règlement intérieur de l’Accueil 10-14 ans

Recrutement par voie contractuelle — Emploi de chef d’unité logistique – évènementiel à la Direction des services techniques

Mise à jour du tableau des effectifs

Affaires foncières — Rue de la Chapelle- Echange de terrains à l’euro symbolique

Affaires foncières — Rue de la Chapelle – Désaffectation et déclassement d’un terrain

Affaires foncières — Constitution de servitudes entre ENEDIS et la commune de GUERANDE (Pradonnais)

Affaires foncières — Le Clos de l’Oine – Désaffectation et déclassement d’une partie non aménagée du chemin communal

Affaires foncières — Le Clos de l’Oine – Vente d’une partie de chemin communal déclassée

Convention d’objectifs et de financement - Prestation de service « Relais Petite Enfance » Missions renforcées avec la Caisse d’Allocations Familiales

Mission locale de la presqu’île guérandaise – Fonds d’Aide aux Jeunes - Participation financière 2023

Convention d’Objectifs et de financement - Prestation de service Accueil de loisirs (Alsh) Accueil Adolescents - Bonus territoire Ctg avec la Caisse d’Allocations Familiales

Aide au permis de conduire 16/25 ans — Attribution d’aides supplémentaires suite à la liquidation d’une auto-école

Charte de gestion adaptée des bords de voirie

Convention de financement — Mission de travaux de mise en sécurité du Pont de L’Encly – Communes de La Turballe/ Guérande

Dénomination de voie — Rue du Pont Blanc

Adhésion au CEREMA

Convention avec la CMA Pays de la Loire — mise en place de l’action Eco-Défi

Approbation de la modification du règlement intérieur des séjours

Désignation d’un représentant au CEREMA

Approbation de la modification du règlement intérieur – Accueil périscolaire, pause méridienne et Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)

Approbation de la modification du règlement intérieur – Découv’Sports et Ecole Municipale des Sports