Conseil municipal du 2024-01-31

Andé 31 janvier 2024 17 délibérations
Document source

17

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

3

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

17 délibérations - LISTE DES DÉLIBÉRATIONS CM 31 01 2024 - Reversements de fiscalité 2024 - Montant provisoire et modalités de versement - Budget Annexe des Pompes Funèbres - Débat d'Orientations Budgétaires (DOB) 2024 - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la communauté d'agglomération CapAtlantique La Baule-Guérande - Convention de délégation de maitrise d'ouvrage à titre gracieux pour l'aménagement des abords du conservatoire de musiqu - Centre administratif - La Poste - Remplacement des menuiseries et réfection d'une toiture terrasse - Autorisation de lan - Programme local de l'habitat 2024-2030 de CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo - Avis sur le projet arrêté - Vou - Situation dramatique dans laquelle se trouve nos agriculteurs mais aussi nos pêcheurs locaux - Compte-rendu annuel de l'opération d'aménagement de la zone d'aménagement concerté de la Maison Neuve - (CRAC au 31 déce - Présentation du rapport de la Chambre régionale des comptes rendu sur la gestion du trait de côte de CapAtlantique La Ba - Accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'impression de supports de communication de la Ville de Guérande et du - Mise à jour du tableau des effectifs - Demande de fonds de concours auprès de CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo - Recrutement par voie contractuelle - Emploi d'éducateur sportif à la direction éducation et sports - Révision statutaire de Cap atlantique - Convention portant reversement au SIVOM de la Madeleine des concours financiers versés par la Caisse d'Allocations Famil - Budget Principal de la ville de Guérande - Débat d'Orientations Budgétaires (DOB) 2024

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Délibérations (17)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
1295

Accord — cadre à bons de commande pour les travaux d'impression de supports de communication de la Ville de Guérande et du CCAS de Guérande - Autorisation de lancement de la procédure de marché

1324

Compte — rendu annuel de l'opération d'aménagement de la zone d'aménagement concerté de la Maison Neuve - (CRAC au 31 décembre 2022)

1386

Convention de délégation de maitrise d'ouvrage à titre gracieux pour l'aménagement des abords du conservatoire de musique intercommunal

1395

Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la communauté d'agglomération CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo et les communes de Guérande, La Baule-Escoublac et Piriac-sur-Mer - Fourn

1444

Programme local de l'habitat 2024 — 2030 de CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo - Avis sur le projet arrêté

💶 Finances & Budget 5 délibérations
1361

Convention portant reversement au SIVOM de la Madeleine des concours financiers versés par la Caisse d'Allocations Familiales à la Ville de Guérande

1364

Budget Principal de la ville de Guérande - Débat d'Orientations Budgétaires (DOB) 2024

1365

Budget Annexe des Pompes Funèbres — Débat d'Orientations Budgétaires (DOB) 2024

1368

Reversements de fiscalité 2024 — Montant provisoire et modalités de versement

1472

Demande de fonds de concours auprès de CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

👥 Ressources humaines 3 délibérations
1334

Révision statutaire de Cap atlantique

1381

Recrutement par voie contractuelle — Emploi d'éducateur sportif à la direction éducation et sports

1389

Mise à jour du tableau des effectifs

📄 Autres decisions 2 délibérations

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS CM 31 01 2024

1418

Présentation du rapport de la Chambre régionale des comptes rendu sur la gestion du trait de côte de CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo sur les exercices 2011 et suivants

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
1385

Centre administratif — La Poste - Remplacement des menuiseries et réfection d'une toiture terrasse - Autorisation de lancement de la procédure de marché

🌱 Environnement 1 délibération
1505

Vou — Situation dramatique dans laquelle se trouve nos agriculteurs mais aussi nos pêcheurs locaux

WEB capatlantique:214400699_deliberations_liste:2024-01-31
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