31 janvier 2024
17
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
5
Finances & Budget
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Accord — cadre à bons de commande pour les travaux dimpression de supports de communication de la Ville de Guérande et du CCAS de Guérande - Autorisation de lancement de la procédure de marché
Compte — rendu annuel de l'opération d'aménagement de la zone d'aménagement c'oncerté de la Maison N'euve - (CRAC au 31 décembre 2022)
Convention de délégation de maitrise d'ouvrage à titre gracieux pour l'aménagement des abords du c'onservatoire de musique intercommunal
Convention c'onstitutive d'un groupement de c'ommandes entre la c'ommunauté d'agglomération C'apAtlantique La Baule-Guérande Agglo et les communes de Guérande, La Baule-Escoublac et Piriac-sur-Mer - Fourn
Programme local de lhabitat 2024 — 2030 de CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo - Avis sur le projet arrêté
Convention portant reversement au SIVOM de la Madeleine des concours financiers versés par la Caisse dAllocations Familiales à la Ville de Guérande
Budget Principal de la ville de Guérande - Débat dOrientations Budgétaires (DOB) 2024
Budget Annexe des Pompes Funèbres — Débat dOrientations Budgétaires (DOB) 2024
Reversements de fiscalité 2024 — Montant provisoire et modalités de versement
Demande de fonds de c'oncours auprès de C'apAtlantique La Baule-Guérande Agglo
Révision statutaire de Cap atlantique
Recrutement par voie contractuelle — Emploi déducateur sportif à la direction éducation et sports
Mise à jour du tableau des effectifs
Présentation du rapport de la Chambre régionale des comptes rendu sur la gestion du trait de côte de CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo sur les exercices 2011 et suivants
Liste des Délibérations CM 31 01 2024
Centre administratif — La Poste - Remplacement des menuiseries et réfection d'une toiture terrasse - Autorisation de lancement de la procédure de marché
Vou — Situation dramatique dans laquelle se trouve nos agriculteurs mais aussi nos pêcheurs locaux
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