Conseil municipal du 2024-01-31
17
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
5
Finances & Budget
3
Ressources humaines
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (17)
Accord — cadre à bons de commande pour les travaux d'impression de supports de communication de la Ville de Guérande et du CCAS de Guérande - Autorisation de lancement de la procédure de marché
Compte — rendu annuel de l'opération d'aménagement de la zone d'aménagement concerté de la Maison Neuve - (CRAC au 31 décembre 2022)
Convention de délégation de maitrise d'ouvrage à titre gracieux pour l'aménagement des abords du conservatoire de musique intercommunal
Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la communauté d'agglomération CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo et les communes de Guérande, La Baule-Escoublac et Piriac-sur-Mer - Fourn
Programme local de l'habitat 2024 — 2030 de CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo - Avis sur le projet arrêté
Convention portant reversement au SIVOM de la Madeleine des concours financiers versés par la Caisse d'Allocations Familiales à la Ville de Guérande
Budget Principal de la ville de Guérande - Débat d'Orientations Budgétaires (DOB) 2024
Budget Annexe des Pompes Funèbres — Débat d'Orientations Budgétaires (DOB) 2024
Reversements de fiscalité 2024 — Montant provisoire et modalités de versement
Demande de fonds de concours auprès de CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo
Révision statutaire de Cap atlantique
Recrutement par voie contractuelle — Emploi d'éducateur sportif à la direction éducation et sports
Mise à jour du tableau des effectifs
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS CM 31 01 2024
Présentation du rapport de la Chambre régionale des comptes rendu sur la gestion du trait de côte de CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo sur les exercices 2011 et suivants
Centre administratif — La Poste - Remplacement des menuiseries et réfection d'une toiture terrasse - Autorisation de lancement de la procédure de marché
Vou — Situation dramatique dans laquelle se trouve nos agriculteurs mais aussi nos pêcheurs locaux
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