Conseil municipal du 2024-06-26

Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

Recrutement par voie contractuelle — Emploi de chargé de communication interne

Recrutement par voie contractuelle — Emploi de responsable d'unité voirie propreté

Définition des zones d'accélération pour le développement des énergies renouvelables - Adoption de la cartographie municipale

Mise à jour du tableau des effectifs

Recrutement par voie contractuelle — Emploi de chargé d'opération voirie et réseaux divers

Gratification stagiaire BAFA

Recrutement par voie contractuelle. Emploi de chargé d'organisation et des parcours professionnels

Modalités d'attribution de l'avantage nature repas au personnel communal

Mise à disposition de personnel — Chargé de mission Petites Villes de Demain

Lancement d'une consultation pour un marché d'assurance -2025-2027

Création et extension de dénominations de voies

Marché de travaux pour la construction d'un ossuaire au cimetière paysager

Délégation de service public pour le marché public d'approvisionnement - Rapport du délégataire pour l'exercice 2023

Renouvellement classement "Commune touristique"

Rapport annuel contrat de Partenariat Public Privé, maintenance de l'éclairage public

Marché de travaux — Sécurisation de la traversée du village de Sandun - RD 47

Ilot Sainte Anne — Instauration d'un périmètre d'études

Lancement d'une consultation de marché public portant sur le développement de la Fête Médiévale

Taxe de séjour — Tarifs 2025

Demande de fonds de concours auprès de CAPAtlantique La Baule-Guérande Agglo pour l'année 2024

Conditions générales de vente de la billetterie en ligne de la Porte Saint-Michel - Château-Musée de Guérande

Tarifs services Culturels 2024-2025

Tarifs Ecole des Arts et du Patrimoine

Définition des zones d'accélération pour le développement des énergies renouvelables - Adoption de la cartographie municipale

Définition des zones d'accélération pour le développement des énergies renouvelables - Adoption de la cartographie municipale

Convention CAPAtlantique La Baule — Guérande Agglo - Délégation de maîtrise d'ouvrage 2024-2031 - Travaux de mise à la cote des réseaux

Candidature à la désignation Réserve de Biosphère de l'Unesco - Soutien de la candidature du territoire portée par le Parc naturel régional de Brière

Partenariat entre la Ville de Guérande et la SPL La Baule-Presqu'île de Guérande tourisme dans le cadre du label Ville d'art et d'histoire

Musée — Radiation de l'inventaire d'objets de collection pour inscription indue

Proposition de reprise de la Maison des Paludiers

Convention de partenariat avec VACAF pour le "Pass'colo"

Dispositif Lab'aux idées — Modification du règlement de participation

Avenant à la convention de partenariat pour le fonctionnement du Lieu Accueil Enfant Parent (LAEP)

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS CM 26 06 2024

Convention avec CAPAtlantique — La Baule-Guérande Agglo dans le cadre du dispositif ACTEE SEQUOIA