Conseil municipal du 2024-10-16

Andé 16 octobre 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

3

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

1

Enfance & Jeunesse

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Reversement aux PEP Atlantique Anjou d'une partie de l'aide financière perçue par la Ville de Guérande au titre de l'App - Convention relative à l'intervention d'AESH sur le temps de pause méridienne - LISTE DES DÉLIBÉRATIONS CM 16 10 2024 - Attribution du marché de Maitrise d'Oeuvre et autorisation de lancer le marché de travaux relatifs au projet de l'école - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Guérande et le S.I.V.O.M. de la Madeleine - Dénomination de voie "Chemin du Parc à Trétous" - Demande de fonds de concours "Modernisation d'équipements structurants" auprès de CapAtlantique la Baule - Guérande Aggl - Convention de partenariat avec l'APAJH 44 pour l'inclusion d'enfants de l'IME Clémence Royer dans les ALSH

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Délibérations (8)

📄 Autres decisions 3 délibérations

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS CM 16 10 2024

11563

Reversement aux PEP Atlantique Anjou d'une partie de l'aide financière perçue par la Ville de Guérande au titre de l'Appel à projet départemental 2024 MILDECA

11678

Convention relative à l'intervention d'AESH sur le temps de pause méridienne

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
11585

Dénomination de voie "Chemin du Parc à Trétous"

11689

Attribution du marché de Maitrise d'Oeuvre et autorisation de lancer le marché de travaux relatifs au projet de l'école Bois Rochefort

11690

Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Guérande et le S.I.V.O.M. de la Madeleine

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Convention de partenariat avec l'APAJH 44 pour l'inclusion d'enfants de l'IME Clémence Royer dans les ALSH

💶 Finances & Budget 1 délibération
11615

Demande de fonds de concours "Modernisation d'équipements structurants" auprès de CapAtlantique la Baule - Guérande Agglo au titre de l'exercice 2025

WEB capatlantique:214400699_deliberations_liste:2024-10-16
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