Conseil municipal du 2025-02-05
17
délibérations
3
Ressources humaines
2
Autres decisions
2
Social & Santé
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (17)
Adhésion à l'Ecole de Formation Interne
Délibération portant sur le statut de formateur interne occasionnel
Mise à jour du tableau des effectifs
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS CM 05 02 2025
Règlement Intérieur de la Maison des Paludiers
Convention de partenariat avec un organisme de médiation de la consommation
Rapport d'accessibilité 2024 — Commission communale d'accessibilité aux personnes en situation de handicap
Partenariat CapAtlantique La Baule — Guérande Agglo-Communes, SAFER Pays de la Loire et Bretagne - Convention Vigifoncier, surveillance, enquête et observatoire foncier
Reprise de la Maison des Paludiers — Modalités du transfert d'activité et de propriété
Affaires foncières — Vente terrain communal dénommé "La Rifoudière" - secteur dit La Ferme du Casino
Modification du Règlement Intérieur de la Médiathèque municipale
Tarifs Billetterie et Boutique de la Porte Saint-Michel, Château-Musée de Guérande
Tarifs Billetterie et Boutique de la Maison des Paludiers
Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l'eau, des équipements aquatiques, de l'assainissement et de l'élimination des déchets ménagers et assimilés - Rapport d'activités et
Installation d'une nouvelle conseillère municipale - Corine JOSSO
Convention triennale d'objectifs 2025 — 2027 entre la ville de Guérande et l'association Guérande Gymnastique
Désignation d'un référent à la Commission des mobilités de Cap Atlantique La Baule-Guérande Agglo
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