Conseil municipal du 2025-02-05

Andé 5 février 2025 17 délibérations
Document source

17

délibérations

3

Ressources humaines

2

Autres decisions

2

Social & Santé

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Rapport d'accessibilité 2024 - Commission communale d'accessibilité aux personnes en situation de handicap - Partenariat CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo-Communes, SAFER Pays de la Loire et Bretagne - Convention Vigifoncier, - Règlement Intérieur de la Maison des Paludiers - Tarifs Billetterie et Boutique de la Maison des Paludiers - Modification du Règlement Intérieur de la Médiathèque municipale - Convention de partenariat avec un organisme de médiation de la consommation - Adhésion à l'Ecole de Formation Interne - Convention triennale d'objectifs 2025-2027 entre la ville de Guérande et l'association Guérande Gymnastique - Délibération portant sur le statut de formateur interne occasionnel - Affaires foncières - Vente terrain communal dénommé "La Rifoudière" - secteur dit La Ferme du Casino - Installation d'une nouvelle conseillère municipale - Corine JOSSO - Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l'eau, des équipements aquatiques, de l'assainissemen - Tarifs Billetterie et Boutique de la Porte Saint-Michel, Château-Musée de Guérande - LISTE DES DÉLIBÉRATIONS CM 05 02 2025 - Désignation d'un référent à la Commission des mobilités de Cap Atlantique La Baule-Guérande Agglo - Reprise de la Maison des Paludiers - Modalités du transfert d'activité et de propriété - Mise à jour du tableau des effectifs

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Délibérations (17)

👥 Ressources humaines 3 délibérations
12150

Adhésion à l'Ecole de Formation Interne

12151

Délibération portant sur le statut de formateur interne occasionnel

12156

Mise à jour du tableau des effectifs

📄 Autres decisions 2 délibérations

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS CM 05 02 2025

12198

Règlement Intérieur de la Maison des Paludiers

❤️ Social & Santé 2 délibérations
12113

Convention de partenariat avec un organisme de médiation de la consommation

12122

Rapport d'accessibilité 2024 — Commission communale d'accessibilité aux personnes en situation de handicap

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
12117

Partenariat CapAtlantique La Baule — Guérande Agglo-Communes, SAFER Pays de la Loire et Bretagne - Convention Vigifoncier, surveillance, enquête et observatoire foncier

12194

Reprise de la Maison des Paludiers — Modalités du transfert d'activité et de propriété

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
12120

Affaires foncières — Vente terrain communal dénommé "La Rifoudière" - secteur dit La Ferme du Casino

12164

Modification du Règlement Intérieur de la Médiathèque municipale

💶 Finances & Budget 2 délibérations
12159

Tarifs Billetterie et Boutique de la Porte Saint-Michel, Château-Musée de Guérande

12160

Tarifs Billetterie et Boutique de la Maison des Paludiers

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics de l'eau, des équipements aquatiques, de l'assainissement et de l'élimination des déchets ménagers et assimilés - Rapport d'activités et

🛡️ Sécurité 1 délibération
11965

Installation d'une nouvelle conseillère municipale - Corine JOSSO

🤝 Vie associative 1 délibération
12126

Convention triennale d'objectifs 2025 — 2027 entre la ville de Guérande et l'association Guérande Gymnastique

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
12200

Désignation d'un référent à la Commission des mobilités de Cap Atlantique La Baule-Guérande Agglo

WEB capatlantique:214400699_deliberations_liste:2025-02-05
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