Conseil municipal du 2025-04-02

Andé 2 avril 2025 31 délibérations
Document source

31

délibérations

14

Finances & Budget

7

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

31 délibérations - Affectation des résultats 2024 du Budget annexe des Pompes funèbres - Réhabilitation du clocher de l'Eglise de Saillé - Schéma Communal de Défense Extérieure Contre l'Incendie (SCDECI) - Avance de trésorerie du budget général de la Ville de Guérande au bénéfice du Budget annexe des "Pompes funèbres" - Adoption du barème de l'arbre, évaluation de la valeur financière des arbres - Convention tripartite relative à l'entretien annuel du terrain du centre d'incendie et de secours de La ?Baule et Guéran - Convention de souscription avec la Fondation du Patrimoine en faveur du programme pluriannuel de restauration du patrimo - Mission Locale de la Presqu'île Guérandaise - Fonds d'Aide aux Jeunes - Participation financière 2025 - 3, 5 et 7 Chemin du Pradillon - acquisition parcelle - Ajustements et création d'autorisations de programme - Affectation des résultats 2024 du Budget de la Ville de Guérande - Fête médiévale - tarifs - Attribution du marché de travaux d'aménagement du faubourg Bizienne - Convention triennale d'objectifs entre la ville de Guérande et l'association Crab'Tambours - 2025/2027 - LISTE DES DÉLIBÉRATIONS CM 02 04 2025 - Subvention 2025 au Comité des Oeuvres Sociales de la Ville - Subvention 2025 au CCAS de la Ville de Guérande - Plan local d'urbanisme - Modification simplifiée n°2 - Modalités de mise à disposition du public - Plateforme AGORA Store pour la vente aux enchères publiques en ligne du matériel de la collectivité - Budget primitif 2025 - Nomenclature M57 - Fongibilité des crédits Virements de crédits

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Délibérations (31)

💶 Finances & Budget 14 délibérations
12386

Demande de fonds de concours à CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo au titre de 2025 dans le cadre de la politique de fonds de concours "général"

12390

Affectation des résultats 2024 du Budget de la Ville de Guérande

12391

Adoption du taux 2025 des impôts locaux

12393

Budget primitif 2025 — Nomenclature M57 - Fongibilité des crédits Virements de crédits

12394

Ajustements et création d'autorisations de programme

12396

Affectation des résultats 2024 du Budget annexe des Pompes funèbres

12397

Avance de trésorerie du budget général de la Ville de Guérande au bénéfice du Budget annexe des "Pompes funèbres"

12399

Subvention 2025 au CCAS de la Ville de Guérande

12400

Subvention 2025 au Comité des Oeuvres Sociales de la Ville

12401

Subventions aux associations pour l'année 2025

12438

Fête médiévale - tarifs

12441

Fête médiévale — Conventions de partenariat

12441

Fête médiévale — Conventions de partenariat

12502

Plateforme AGORA Store pour la vente aux enchères publiques en ligne du matériel de la collectivité

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
12302

3, 5 et 7 Chemin du Pradillon — acquisition parcelle

12322

Plan local d'urbanisme — Modification simplifiée n°2 - Modalités de mise à disposition du public

12332

Réhabilitation du clocher de l'Eglise de Saillé

12382

Attribution du marché de travaux d'aménagement du faubourg Bizienne

12481

Avis de la commune sur le projet de Schéma Départemental d'Accueil et d'Habitat des Gens du Voyage 2025-2031

12481

Avis de la commune sur le projet de Schéma Départemental d'Accueil et d'Habitat des Gens du Voyage 2025-2031

12489

Rénovation de la Grande Rue à Clis — Protocole d'accord avec les riverains

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
12407

Convention triennale d'objectifs entre la ville de Guérande et l'association Gourenez - 2025/2027

12409

Convention triennale d'objectifs entre la ville de Guérande et l'association Crab'Tambours - 2025/2027

12410

Convention de souscription avec la Fondation du Patrimoine en faveur du programme pluriannuel de restauration du patrimoine

🌱 Environnement 2 délibérations
12254

Présentation et validation de la charte de l'arbre de la Ville de Guérande

12257

Adoption du barème de l'arbre, évaluation de la valeur financière des arbres

❤️ Social & Santé 2 délibérations
12317

Mission Locale de la Presqu'île Guérandaise - Fonds d'Aide aux Jeunes - Participation financière 2025

12342

Charte de l'accueil des enfants en situation de handicap en Loire Atlantique

🛡️ Sécurité 2 délibérations
12318

Schéma Communal de Défense Extérieure Contre l'Incendie (SCDECI)

12319

Convention tripartite relative à l'entretien annuel du terrain du centre d'incendie et de secours de La ?Baule et Guérande

📄 Autres decisions 1 délibération

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS CM 02 04 2025

WEB capatlantique:214400699_deliberations_liste:2025-04-02
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