11 juin 2025

Contrat de concession ZAC Maison Neuve — Avenant n°4

Compte rendu annuel de l'opération de la zone d'aménagement c'oncerté Maison N'euve au 31 décembre 2024

Délégation de service public pour le marché public d'approvisionnement - Rapport du d'élégataire pour l'exercice 2024

Convention avec Territoire d'Energie Loire-Atlantique (TE44) pour la mise en ouvre de projets de géothermie

Convention de mandat avec EASYPARK pour la gestion des paiements par mobile app des tarifs de stationnement

Attribution du marché de travaux de restauration de la C'ollégiale Saint-Aubin

C'oncours d'architecte pour la construction de l'école Maison N'euve

Rapport annuel contrat de Partenariat Public Privé, maintenance de léclairage public

Accord cadre travaux — Aménagements de voirie

Marché à bons de commande — Travaux PAVC (Programme d'Aménagement de Voirie Communale)

Marché à bons de commande MOE Voirie

Clis — Projet de sécurisation de la traversée du village par la RD99

Convention avec le S'IVOM — Financement entretien du terrain synthétique

Arrêté de la révision du Schéma de cohérence territorial (SCOT) de CAP ATLANTIQUE LA BAULE-GUERANDE AGGLO - Avis de la Ville de GUERANDE

Approbation et signature du protocole daccord relatif à la modernisation de la liaison Guérande - La Turballe

Service Extérieur des Pompes Funèbres — Désignation de la Directrice Adjointe de la Régie

Tarifs boutique de la Porte Saint — Michel, Château-Musée de Guérande et de la Maison des Paludiers

Ajout d'un tarif pour l'Ecole Municipale des Sports

Tarifs 2026 de la taxe de séjour

Demande de fonds de c'oncours à C'apAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Demande de subvention auprès de l'État pour le financement des travaux de rénovation/extension du c'omplexe scolaire Bois-Rochefort (tranche n°1)

Grille tarifaire — Saison culturelle 2025-2026 - Billetterie Centre culturel Athanor

Grille tarifaire — Médiathèque Municipale - Actualisation des tarifs

Budget Principal 2025 — Pertes sur créances irrécouvrables - Admission en non-valeur

Actualisation des autorisations de programme

Avenant à un contrat à durée déterminé

Mise à jour du tableau des effectifs

Autorisation de recrutement par voie contractuelle - Emploi de chargé d'opération VRD

Recrutement par voie contractuelle — Responsable de section petite enfance

Rémunération des agents recenseurs

Dispositif astreinte

Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la communauté dagglomération CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo dans le cadre d'un accord local

Liste des Délibérations CM 11 06 2025

Bien communal "Saline de la Séanne" — Secteur Pen-Bron - Vente

Rue du Locange — Secteur de Brézéan - Mise en ouvre de la procédure de désaffectation et déclassement d'une emprise issue du domaine public