27 mars 2026

Désignation de délégués au S.I.Vo.M. de La Madeleine

Désignation d'un délégué à lhôpital intercommunal de la presqu'île de Guérande - Le Croisic

Désignation des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux - C.C.S.P.L

Désignation des membres élus au Conseil dExploitation de la Régie des Pompes Funèbres

Désignation de délégués au Syndicat intercommunal de la fourrière et du refuge pour animaux de la presqu'île guérandaise

Désignation de délégués à TE44

Liste des Délibérations CM 27 03 2026

Recrutement agents contractuels — Responsables dunité logistique

Mise à disposition de personnel : Directeur de cabinet

Comité social territorial commun entre la commune et le CCAS de Guérande

Recrutement agent contractuel — responsable propreté des locaux et réceptions

Mise à jour du tableau des effectifs

Élection des membres de la Commission dappel doffres

Réajustement du montant de maîtrise douvre et des travaux pour la construction du groupe scolaire maison neuve

Création et modalités de dépôt des listes Commission de Délégation de Service Public

Création et modalités de dépôt des listes Commission dAppel dOffres

Élection des membres de la Commission de Délégation de Service Public

Délégation de c'ompétences du Conseil municipal au Maire c'onformément à l'article L.2122-22 du C'ode général des collectivités territoriales

Cimetière — Reprise des concessions funéraires en état dabandon et/ou défauts administratifs au cimetière de Guérande centre

Grille tarifaire 2026 : Billetterie et boutique des sites Porte Saint-Michel et Maison des Paludiers

Élection des administrateurs élus au sein du Conseil dadministration du Centre communal daction sociale de Guérande

Désignation de délégués au Syndicat mixte du Parc naturel régional de Brière

Désignation de délégués à l'Association syndicale de la Grande brière mottière

Demande de subvention FEDER — ITI pour le financement des travaux de rénovation énergétique du c'omplexe scolaire Bois-Rochefort à Guérande