23 juin 2025
17
délibérations
4
Finances & Budget
4
Autres decisions
3
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
D'ecision Modificative 1 Budget Communal Annee 2025
Demande de Subvention au Fond de C'oncours de la C'apld Amenagement Cyclable et Mise en S'ecurite D un S'entier Pdipr
Attribution et Vote des Subventions aux Associations Saison 2025 2026
Approbation D une Prise de Participation au Sein de la Spl des Pfca
Motion Relative A la Protection des Elus Locaux dans le Cadre de l Exercice de Leurs Fonctions
Renouvellement de la Convention Relative au Rased pour la Periode du 1er Avril au 31 Mars 2027
Designation du Representant A l Assemblee Generale et A l Assemblee Speciale de la Societe des Pfca
Determination du Nombre et Repartition des Sieges du Conseil de Communaute pour la Mandature 2026 2032 Proposition Accord Local
Renouvellement du Bail Commercial pour une Duree de 9 Ans entre la Pharmacie Richard et la Commune de la Forest Landerneau
Retrocession et Classement dans le Domaine Public de la Voirie du Lotissement Clos de la Garenne Integrant l Allee de Ker Arzel
Rachat de la Capsule A l EPF par Breizh Cite
Attribution du Marche de Maitrise D Oeuvre Concernant la Renovation Energetique de l Ecole Publique Georges Brassens
Convention Assistance A la Passation de Marches Publics Concernant la Renovation Energetique de l Ecole Publique Georges Brassens
Avenant 1 Convention Mom Construction de Reseaux Destines au Tres Haut Debit Rue Poul Ar March Tranche 2
Annexe 1 Convention Mise A Disposition des Services entre le Sdef et la Commune de la Forest Landerneau Renovation Energetique Ecole Publique
Motion sur le Roquelaure de la Simplification les CCAS Doivent Rester Obligatoires la Commune Demande une Concertation
Renouvellement Poste Agent Periscolaire et Entretien Polyvalent Contrat pour Accroissement Temporaire D Activite
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