Conseil municipal du 2025-06-23

Andé 23 juin 2025 17 délibérations
Document source

17

délibérations

4

Finances & Budget

4

Autres decisions

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

17 délibérations - ANNEXE 1 CONVENTION MISE A DISPOSITION DES SERVICES ENTRE LE SDEF ET LA COMMUNE DE LA FOREST LANDERNEAU RENOVATION ENERG - DECISION MODIFICATIVE 1 BUDGET COMMUNAL ANNEE 2025 - MOTION RELATIVE A LA PROTECTION DES ELUS LOCAUX DANS LE CADRE DE L EXERCICE DE LEURS FONCTIONS - MOTION SUR LE ROQUELAURE DE LA SIMPLIFICATION LES CCAS DOIVENT RESTER OBLIGATOIRES LA COMMUNE DEMANDE UNE CONCERTATION - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION RELATIVE AU RASED POUR LA PERIODE DU 1ER AVRIL AU 31 MARS 2027 - RENOUVELLEMENT POSTE AGENT PERISCOLAIRE ET ENTRETIEN POLYVALENT CONTRAT POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D ACTIVITE - DEMANDE DE SUBVENTION AU FOND DE CONCOURS DE LA CAPLD AMENAGEMENT CYCLABLE ET MISE EN SECURITE D UN SENTIER PDIPR - ATTRIBUTION ET VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SAISON 2025 2026 - DESIGNATION DU REPRESENTANT A L ASSEMBLEE GENERALE ET A L ASSEMBLEE SPECIALE DE LA SOCIETE DES PFCA - APPROBATION D UNE PRISE DE PARTICIPATION AU SEIN DE LA SPL DES PFCA - RENOUVELLEMENT DU BAIL COMMERCIAL POUR UNE DUREE DE 9 ANS ENTRE LA PHARMACIE RICHARD ET LA COMMUNE DE LA FOREST LANDERNE - RETROCESSION ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC DE LA VOIRIE DU LOTISSEMENT CLOS DE LA GARENNE INTEGRANT L ALLEE DE KE - RACHAT DE LA CAPSULE A L EPF PAR BREIZH CITE - ATTRIBUTION DU MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE CONCERNANT LA RENOVATION ENERGETIQUE DE L ECOLE PUBLIQUE GEORGES BRASSENS - CONVENTION ASSISTANCE A LA PASSATION DE MARCHES PUBLICS CONCERNANT LA RENOVATION ENERGETIQUE DE L ECOLE PUBLIQUE GEORGE - AVENANT 1 CONVENTION MOM CONSTRUCTION DE RESEAUX DESTINES AU TRES HAUT DEBIT RUE POUL AR MARCH TRANCHE 2 - DETERMINATION DU NOMBRE ET REPARTITION DES SIEGES DU CONSEIL DE COMMUNAUTE POUR LA MANDATURE 2026 2032 PROPOSITION ACCOR

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Délibérations (17)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2025

DECISION MODIFICATIVE 1 BUDGET COMMUNAL ANNEE 2025

2025

DEMANDE DE SUBVENTION AU FOND DE CONCOURS DE LA CAPLD AMENAGEMENT CYCLABLE ET MISE EN SECURITE D UN SENTIER PDIPR

2025

ATTRIBUTION ET VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SAISON 2025 2026

2025

APPROBATION D UNE PRISE DE PARTICIPATION AU SEIN DE LA SPL DES PFCA

📄 Autres decisions 4 délibérations
2025

MOTION RELATIVE A LA PROTECTION DES ELUS LOCAUX DANS LE CADRE DE L EXERCICE DE LEURS FONCTIONS

2025

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION RELATIVE AU RASED POUR LA PERIODE DU 1ER AVRIL AU 31 MARS 2027

2025

DESIGNATION DU REPRESENTANT A L ASSEMBLEE GENERALE ET A L ASSEMBLEE SPECIALE DE LA SOCIETE DES PFCA

2025

DETERMINATION DU NOMBRE ET REPARTITION DES SIEGES DU CONSEIL DE COMMUNAUTE POUR LA MANDATURE 2026 2032 PROPOSITION ACCORD LOCAL

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2025

RENOUVELLEMENT DU BAIL COMMERCIAL POUR UNE DUREE DE 9 ANS ENTRE LA PHARMACIE RICHARD ET LA COMMUNE DE LA FOREST LANDERNEAU

2025

RETROCESSION ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC DE LA VOIRIE DU LOTISSEMENT CLOS DE LA GARENNE INTEGRANT L ALLEE DE KER ARZEL

2025

RACHAT DE LA CAPSULE A L EPF PAR BREIZH CITE

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

ATTRIBUTION DU MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE CONCERNANT LA RENOVATION ENERGETIQUE DE L ECOLE PUBLIQUE GEORGES BRASSENS

2025

CONVENTION ASSISTANCE A LA PASSATION DE MARCHES PUBLICS CONCERNANT LA RENOVATION ENERGETIQUE DE L ECOLE PUBLIQUE GEORGES BRASSENS

2025

AVENANT 1 CONVENTION MOM CONSTRUCTION DE RESEAUX DESTINES AU TRES HAUT DEBIT RUE POUL AR MARCH TRANCHE 2

🌱 Environnement 1 délibération
2025

ANNEXE 1 CONVENTION MISE A DISPOSITION DES SERVICES ENTRE LE SDEF ET LA COMMUNE DE LA FOREST LANDERNEAU RENOVATION ENERGETIQUE ECOLE PUBLIQUE

❤️ Social & Santé 1 délibération
2025

MOTION SUR LE ROQUELAURE DE LA SIMPLIFICATION LES CCAS DOIVENT RESTER OBLIGATOIRES LA COMMUNE DEMANDE UNE CONCERTATION

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

RENOUVELLEMENT POSTE AGENT PERISCOLAIRE ET ENTRETIEN POLYVALENT CONTRAT POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D ACTIVITE

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