CM

23 juin 2025

Andé 17 délibérations

17

délibérations

4

Finances & Budget

4

Autres decisions

3

Culture & Patrimoine

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Délibérations (17)

Finances & Budget 4 délibérations
2025

D'ecision Modificative 1 Budget Communal Annee 2025

2025

Demande de Subvention au Fond de C'oncours de la C'apld Amenagement Cyclable et Mise en S'ecurite D un S'entier Pdipr

2025

Attribution et Vote des Subventions aux Associations Saison 2025 2026

2025

Approbation D une Prise de Participation au Sein de la Spl des Pfca

Autres decisions 4 délibérations
2025

Motion Relative A la Protection des Elus Locaux dans le Cadre de l Exercice de Leurs Fonctions

2025

Renouvellement de la Convention Relative au Rased pour la Periode du 1er Avril au 31 Mars 2027

2025

Designation du Representant A l Assemblee Generale et A l Assemblee Speciale de la Societe des Pfca

2025

Determination du Nombre et Repartition des Sieges du Conseil de Communaute pour la Mandature 2026 2032 Proposition Accord Local

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2025

Renouvellement du Bail Commercial pour une Duree de 9 Ans entre la Pharmacie Richard et la Commune de la Forest Landerneau

2025

Retrocession et Classement dans le Domaine Public de la Voirie du Lotissement Clos de la Garenne Integrant l Allee de Ker Arzel

2025

Rachat de la Capsule A l EPF par Breizh Cite

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Attribution du Marche de Maitrise D Oeuvre Concernant la Renovation Energetique de l Ecole Publique Georges Brassens

2025

Convention Assistance A la Passation de Marches Publics Concernant la Renovation Energetique de l Ecole Publique Georges Brassens

2025

Avenant 1 Convention Mom Construction de Reseaux Destines au Tres Haut Debit Rue Poul Ar March Tranche 2

Environnement 1 délibération
2025

Annexe 1 Convention Mise A Disposition des Services entre le Sdef et la Commune de la Forest Landerneau Renovation Energetique Ecole Publique

Social & Santé 1 délibération
2025

Motion sur le Roquelaure de la Simplification les CCAS Doivent Rester Obligatoires la Commune Demande une Concertation

Ressources humaines 1 délibération
2025

Renouvellement Poste Agent Periscolaire et Entretien Polyvalent Contrat pour Accroissement Temporaire D Activite

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