CM

15 décembre 2025

Andé 29 délibérations

29

délibérations

11

Finances & Budget

7

Ressources humaines

4

Autres decisions

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Délibérations (29)

Finances & Budget 11 délibérations
2025

Vote des Tarifs Communaux pour l Annee 2026

2025

Demande de Subvention Pacte Finistere 2030 Volet 2 Periode 2025 2026 Permutation Partielle du Projet de Renovation Energetique de l Ecole Georges Brassens

2025

Versement du Forfait Scolaire Communal A l Ecole Saint Julien de Landerneau pour SA Filiere Bilingue Breton au Titre de l Annee Scolaire 2025 2026

2025

Versement du Forfait Scolaire Communal A l Ecole Diwan de Landerneau au Titre de l Annee Scolaire 2025 2026

2025

D'otations Forfaitaires aux Ecoles Georges Brassens et Sainte Anne pour l Annee 2026

2025

Vote des Tarifs Communaux pour l Annee 2026

2025

Ouverture Anticipee des Credits en Investissement Avant le Vote du Budget de l Exercice 2026

106 débat d'orientations budgétaires 2026

109 tarifs 2026

110 autorisation ouverture crédits 2026

115 aide acquisition vélo

Ressources humaines 7 délibérations
2025

Modification du Tableau des Emplois au 1er Janvier 2026 Portant Suppression et Creation D Emploi

2025

Participation pour la Protection Sociale Complementaire Sante dans le Cadre D une Procedure de Labellisation au 1er Janvier 2026

2025

Contrat D Adhesion A la Ssurance Statutaire et aux Services de Prevention et de Gestion de l Absenteisme Proposes par le Cdg29

111 avantages sociaux

112 rifseep critères

113 emploi permanent cat b

114 tableau des effectifs

Autres decisions 4 délibérations
2025

Adhesion A la Prestation de Service Protection des Donnees Proposee par le Cdg29 A Compter du 1er Janvier 2026

105 voeu liberté locale et moyens dagir

107 décisions maire

108 rapport d'activité déontologue

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Acquisition de la Parcelle Ac02 2 Place du Chateau

2025

Acquisition des Parcelles B1409 et B521 la Grande Palud

117 avenant concession théâtre

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Vente D un Logement Situe 4 Place du Chateau Proposition D Achat au Locataire Occupant

116 avenant convention rétrocession étang

Environnement 1 délibération
2025

Validation du Rpqs Exercice 2024 Eau Potable Assainissement Collectif et Non Collectif

Social & Santé 1 délibération
2025

Renouvellement de la Convention Territoriale Globale pour la Periode 2026 2029

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