27 septembre 2024

Contrat de concession du Théâtre LAire Libre - Rapport activité 2023

Convention d'objectifs et de financement entre la Ville, le CCAS et la C'AF - Avenant n°1

Marché de maîtrise doeuvre pour la reconstruction de l'école Eugène Pottier - Avenant n°6

Convention de prestation de services entre la Ville de St-Jacques et Rennes Métropole relative à la gestion et à la maintenance du stationnement payant

Marché dexternalisation de la mission du contrôle du stationnement payant à la SPL Citédia

Plan de référence mobilité de la Ville de St-Jacques - Approbation

Convention opérationnelle entre la Ville et lEPF - Avenant n°4

Convention entre la Ville de St — Jacques et lAFEV

Convention relative à la réparation des frais de fonctionnement du RASED entre St Jacques et plusieurs communes

Démission de Marcel Biard, Conseiller Municipal

Décisions prises par Madame la Maire du 1er juin 2024 au 15 août 2024 - Prise dacte

Convention de répartition du produit des FPS entre St Jacques et Rennes Métropole

Convention de partenariat entre la CSF35 et la Ville - Avenant n°1

Tableau des emplois permanents de la Ville de St Jacques

Recensement de la population 2025 — Agents vacataires

Dénomination d'une allée dans le quartier du Pigeon Blanc

Conventions de financement entre la Ville et le SDE 35

Convention de fonds de c'oncours pour l'achat dhorodateurs entre la Ville de Saint-Jacques et Rennes Métropole

Convention portant sur le recouvrement des FPS entre la Ville de St-Jacques et lANTAI

Instauration d'une redevance de stationnement payant à compter du 02 janvier 2025

Convention de réciprocité St — Jacques et Rennes portant sur le stationnement payant sur voirie

Actualisation APCP suite à DM2 budget principal Ville

Suppression de labattement de 30% sur la taxe foncière sur les propriétés bâties pour les logements faisant l'objet d'un BRS

Convention de parternariat "Orchestre Vents à l'école"

Convention de partenariat "Orchestre Cordes à l'école"

CCAS — D'émission - Election des administrateurs élus

CCAS — D'émission - Fixation du nombre d'administrateurs

Convention relative à lintervention déducateurs sportifs dans les écoles

CCSPL — Démissions - Nouveau titulaire élu