Conseil municipal du 2024-09-27

Convention opérationnelle entre la Ville et l'EPF - Avenant n°4

Dénomination d'une allée dans le quartier du Pigeon Blanc

Convention entre la Ville de St — Jacques et l'AFEV

Convention relative à la réparation des frais de fonctionnement du RASED entre St Jacques et plusieurs communes

Convention de fonds de concours pour l'achat d'horodateurs entre la Ville de Saint-Jacques et Rennes Métropole

Démission de Marcel Biard, Conseiller Municipal

Décisions prises par Madame la Maire du 1er juin 2024 au 15 août 2024 - Prise d'acte

Recensement de la population 2025 — Agents vacataires

Convention de répartition du produit des FPS entre St Jacques et Rennes Métropole

Contrat de concession du Théâtre L'Aire Libre - Rapport activité 2023

Marché de maîtrise d'oeuvre pour la reconstruction de l'école Eugène Pottier - Avenant n°6

Suppression de l'abattement de 30% sur la taxe foncière sur les propriétés bâties pour les logements faisant l'objet d'un BRS

Convention de réciprocité St — Jacques et Rennes portant sur le stationnement payant sur voirie

Actualisation APCP suite à DM2 budget principal Ville

Conventions de financement entre la Ville et le SDE 35

Instauration d'une redevance de stationnement payant à compter du 02 janvier 2025

Convention de prestation de services entre la Ville de St-Jacques et Rennes Métropole relative à la gestion et à la maintenance du stationnement payant

Marché d'externalisation de la mission du contrôle du stationnement payant à la SPL Citédia

Plan de référence mobilité de la Ville de St-Jacques - Approbation

Convention de parternariat "Orchestre Vents à l'école"

Convention de partenariat "Orchestre Cordes à l'école"

Tableau des emplois permanents de la Ville de St Jacques

CCSPL — Démissions - Nouveau titulaire élu

CCAS — Démission - Election des administrateurs élus

CCAS — Démission - Fixation du nombre d'administrateurs

Convention de partenariat entre la CSF35 et la Ville - Avenant n°1

Convention d'objectifs et de financement entre la Ville, le CCAS et la CAF - Avenant n°1

Convention relative à l'intervention d'éducateurs sportifs dans les écoles

Convention portant sur le recouvrement des FPS entre la Ville de St-Jacques et l'ANTAI