17 juin 2024
20
délibérations
9
Finances & Budget
6
Autres decisions
2
Éducation
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Demande de Subvention Aupres de la C'apld Appel A Manifestation D Interet Aides Financieres aux Communes pour l Achat D un Equipement Permettant de Gerer les Vegetaux In S'itu
Demande de Subvention Fonds de C'oncours de la C'apld Amenagement D un Itineraire Cyclable sur la Vc9 et S'ecurisation des Abords de l Ecole Publique
Demande de Subvention Pacte Finistere 2030 Volet 2 pour la Periode 2022 2024 Amenagement D un Itineraire Cyclable sur la Vc9 et S'ecurisation des Abords de l Ecole Publique
Demande de Subvention D'ETR Programmation 2024 Reamenagement et S'ecurisation des Abords de l Ecole Publique Georges Brassens
Demande de Subvention Fonds D'epartemental de S'ecurite Routiere Appel A Projet 2024 Amenagement D un Itineraire Cyclable sur la Vc9 et S'ecurisation des Abords de l Ecole Publique
Demande de Subvention DSIL Annee 2024 Reamenagement et S'ecurisation des Abords de l Ecole Publique Georges Brassens
Demande de Subvention au Titre de l Etat Fonds Exceptionnel D Accompagnement des C'ollectivites Touchees par la Tempete C'iaran
Modification de la Regie de Recettes et D Avances pour l Encaissement de D'ivers Produits C'ommunaux
Attribution et Vote des Subventions aux Associations pour l Annee 2024 2025
Amenagement de la Route de Poul Ar March
Approbation du Projet Educatif du Foyer des Jeunes pour la Periode 2024 2027
Projet D Extension du Service Ti Velo
Reglement Local de Publicite Intercommunal Avis sur le Projet de Rlpi de la Capld Arrete le 28 Mars 2024
Adhesion A Trois Groupements de Commande avec la Capld
Instauration de la Prime Exceptionnelle de Pouvoir D Achat
Renouvellement D un Poste D Agent Periscolaire et D Entretien Polyvalent Contrat pour Accroissement Temporaire D Activite
Convention D Assistance A la Passation de Marches Publics Concernant le Marche de Fourniture de Repas pour le Restaurant Scolaire de l Ecole Publique Georges Brassens
Demande de Subvention Aupres du Conseil D'epartemental du Finistere Appel A Projet Randonnee 2024 C'ircuit de Randonnee la Forest L'anderneau
Autorisation de la Fongibilite des Credits en M57 Bp 2024 de la Commune de la Forest Landerneau
Acquisition de la Parcelle Aa 275
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