Conseil municipal du 2025-06-23
11
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
Synthèse
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ECRAN DE PROJECTION SALLE DU VIEUX MOULIN.
AUTOLAVEUSE A LA SALLE MERIDEL.
TRONCONNEUSE AUX ESPACES VERTS.
MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE ING CONCEPT : REAMENAGEMENT SIMPLE DE PLUSIEURS VOIES DE LOTISSEMENT EN VOIRIES DE CIRCULATION APAISEES SUITE A DONNER AU VU DES DIFFICULTES RENCONTREES.
MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE ING CONCEPT : LOTISSEMENT COMMUNAL ABBE HINGANT : SUITE A DONNER AU VU DES DIFFICULTES RENCONTREES.
FONDS DE CONCOURS POUR LE PARC ROULANT DU SDISS 22 POUR LES EXERCICES 2025 ET 2026.
ATTRIBUTIONS DES SUBVENTIONS AU TITRE DE L'ANNEE 2025.
RETROCESSION DANS LE DOMAINE PUBLIC DES ESPACES ET EQUIPEMENTS COMMUNS DU LOTISSEMENT "LE DOMAINE DE LA FONTAINE 1 ET 2 " PA 022 002 14 Q0001 ET 022 0002 20 Q0001
COMMISSION SECURITE DU 11 JUIN 2025 SALLE DU VIEUX MOUILIN : SUITE A DONNER.
COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE 2026 - NOMBRE ET REPARTITION DES SIEGES.
FIXATION DES RATIOS "PROMUS — PROMOUVABLES" POUR L'AVANCEMENT DE GRADE.
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