23 juin 2025
11
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Ecran de Projection Salle du Vieux Moulin
Autolaveuse A la Salle Meridel
Tronconneuse aux Espaces Verts
Mission de Maitrise dOeuvre Ing Concept : Reamenagement Simple de Plusieurs Voies de Lotissement en Voiries de Circulation Apaisees Suite A Donner au Vu des Difficultes Rencontrees
Mission de Maitrise dOeuvre Ing Concept : Lotissement Communal Abbe Hingant : Suite A Donner au Vu des Difficultes Rencontrees
Fonds de Concours pour le Parc Roulant du Sdiss 22 pour les Exercices 2025 et 2026
Attributions des Subventions au Titre de lAnnee 2025
Retrocession dans le Domaine Public des Espaces et Equipements Communs du Lotissement "le Domaine de la Fontaine 1 et 2 " Pa 022 002 14 Q0001 et 022 0002 20 Q0001
Commission Securite du 11 Juin 2025 Salle du Vieux Mouilin : Suite A Donner
Composition du Conseil Communautaire 2026 - Nombre et Repartition des Sieges
Fixation des Ratios "promus — Promouvables" pour lAvancement de Grade
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