Conseil municipal du 2025-06-23

Andel 23 juin 2025 11 délibérations
Document source

11

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

11 délibérations - COMMISSION SECURITE DU 11 JUIN 2025 SALLE DU VIEUX MOUILIN : SUITE A DONNER. - MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE ING CONCEPT : LOTISSEMENT COMMUNAL ABBE HINGANT : SUITE A DONNER AU VU DES DIFFICULTES RENC - MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE ING CONCEPT : REAMENAGEMENT SIMPLE DE PLUSIEURS VOIES DE LOTISSEMENT EN VOIRIES DE CIRCULAT - ATTRIBUTIONS DES SUBVENTIONS AU TITRE DE L'ANNEE 2025. - ECRAN DE PROJECTION SALLE DU VIEUX MOULIN. - FONDS DE CONCOURS POUR LE PARC ROULANT DU SDISS 22 POUR LES EXERCICES 2025 ET 2026. - COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE 2026 - NOMBRE ET REPARTITION DES SIEGES. - RETROCESSION DANS LE DOMAINE PUBLIC DES ESPACES ET EQUIPEMENTS COMMUNS DU LOTISSEMENT "LE DOMAINE DE LA FONTAINE 1 ET 2 - TRONCONNEUSE AUX ESPACES VERTS. - AUTOLAVEUSE A LA SALLE MERIDEL. - FIXATION DES RATIOS "PROMUS-PROMOUVABLES" POUR L'AVANCEMENT DE GRADE.

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Délibérations (11)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
250603

ECRAN DE PROJECTION SALLE DU VIEUX MOULIN.

250604

AUTOLAVEUSE A LA SALLE MERIDEL.

250605

TRONCONNEUSE AUX ESPACES VERTS.

250609

MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE ING CONCEPT : REAMENAGEMENT SIMPLE DE PLUSIEURS VOIES DE LOTISSEMENT EN VOIRIES DE CIRCULATION APAISEES SUITE A DONNER AU VU DES DIFFICULTES RENCONTREES.

250610

MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE ING CONCEPT : LOTISSEMENT COMMUNAL ABBE HINGANT : SUITE A DONNER AU VU DES DIFFICULTES RENCONTREES.

💶 Finances & Budget 2 délibérations
250602

FONDS DE CONCOURS POUR LE PARC ROULANT DU SDISS 22 POUR LES EXERCICES 2025 ET 2026.

250606

ATTRIBUTIONS DES SUBVENTIONS AU TITRE DE L'ANNEE 2025.

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
250607

RETROCESSION DANS LE DOMAINE PUBLIC DES ESPACES ET EQUIPEMENTS COMMUNS DU LOTISSEMENT "LE DOMAINE DE LA FONTAINE 1 ET 2 " PA 022 002 14 Q0001 ET 022 0002 20 Q0001

250611

COMMISSION SECURITE DU 11 JUIN 2025 SALLE DU VIEUX MOUILIN : SUITE A DONNER.

📄 Autres decisions 1 délibération
250601

COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE 2026 - NOMBRE ET REPARTITION DES SIEGES.

👥 Ressources humaines 1 délibération
250608

FIXATION DES RATIOS "PROMUS — PROMOUVABLES" POUR L'AVANCEMENT DE GRADE.

WEB megalis:2025:7263:2025-06-23
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