Conseil municipal du 2024-07-01

Andel 1 juillet 2024 6 délibérations
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délibérations

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Autres decisions

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Environnement

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Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

6 délibérations - Cession d'une partie de la voie communale N°16 relative au délaissé n° A152 d'une superficie de 63ca, riverain de la pro - Révision des tarifs des salles municipales pour des activités sportives ou culturelles (associations hors commune avec a - Recensement de la population 2025 : Nomination d'un coordonnateur communal. - Admission en non-valeur des créances irrécouvrables inférieures à 100 . - Lotissement communal Abbé Hingant : Validation du projet (plan de masse - projet de découpage) parcelle section ZK n°544 - Achat de la maison du Centre bourg située 2 Venelle de la Boulaie cadastrée section BA n°50 pour 8a 96ca appartenant à M

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Délibérations (6)

📄 Autres decisions 3 délibérations
240701

Achat de la maison du Centre bourg située 2 Venelle de la Boulaie cadastrée section BA n°50 pour 8a 96ca appartenant à Mme GUEGUEN Christiane.

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Admission en non — valeur des créances irrécouvrables inférieures à 100 .

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Recensement de la population 2025 : Nomination d'un coordonnateur communal.

🌱 Environnement 1 délibération
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Lotissement communal Abbé Hingant : Validation du projet (plan de masse - projet de découpage) parcelle section ZK n°544 située 15 rue Abbé Hingant.

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
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Cession d'une partie de la voie communale N°16 relative au délaissé n° A152 d'une superficie de 63ca, riverain de la propriété privée cadastrée section ZL n° 112, à Monsieur Alain CORNILLET

Sport 1 délibération
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Révision des tarifs des salles municipales pour des activités sportives ou culturelles (associations hors commune avec activités récurrentes).

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