Conseil municipal du 2025-12-08

Marchés de services d’assurance — Groupement de commande avec la Ville d’Angers et le CCAS d’Angers - Avenant

Délégation de service public — Marché d'intérêt national - Sominval (Société d'exploitation du marché d'intérêt national de val de Loire) - Rapport annuel 2024

Société publique locale Angers Loire Tourisme Expo Congrès (SPL Altec) - Contrat de prestations intégrées "Centre des congrès et parc des expositions" - Rapport annuel 2024

Projet Territoire intelligent — Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire (Siéml) - Avenant à la convention de quasi-régie

Éclairage public — Interventions du Syndicat intercommunal d’énergies de Maine-et-Loire (Sieml) – Avenant n°1 à la convention-cadre relative à l’éclairage public

SPL Aldev — Convention de prestations intégrées « Action économique, enseignement supérieur, recherche et emploi » - Avenant n° 2

Centrale solaire photovoltaïque — SAS Anjou Territoire solaire - Aéroport Angers Loire - Parking visiteurs - Fixation du montant de la redevance d'occupation temporaire du domaine public

Location et maintenance des moyens d’impression - Marché en centrale d’achat

Marché d’acquisition de mobilier d’équipement des bureaux, bibliothèques, écoles, accueils de loisirs et crèches - Marché en centrale d'achat

Loire — Authion - Etudes sur l’opportunité et la faisabilité de la réalisation d’une voie de desserte du futur Ephad à Andard - Alter public - Contrat de mandat d’études

Service parc automobile — Marché public - Acquisition de bennes à ordures à collecte latérale

Programme local de l'habitat — Amélioration de l'habitat privé - Dispositif d'aides aux travaux de rénovation

Programme local de l'habitat — Amélioration de l'habitat privé - Pacte territorial France Rénov' - Convention "volet accompagnement pour l'amélioration de l'habitat insalubre"

Délégation des aides à la pierre (2022 — 2027) - Exercice 2025 - Avenants de fin de gestion n°9 à la convention générale et n°8 à la convention pour la gestion des aides à l'habitat privé (Anah)

Eau et Assainissement — Angers - Transfert en gestion des biens meubles et immeubles - Avenant n°17 à la convention du 27 mars 1981

Réseaux de chaleur — Angers - Quartier Monplaisir - Contrat de prestations intégrées - Alter services - Rapport annuel 2024

Société publique locale Angers Loire Tourisme Expo Congrès (SPL Altec) - Contrat de prestations intégrées "office de tourisme et promotion touristique" - Rapport annuel 2024

Politique de l'habitat — Soutien à la production et à la réhabilitation de logements participant à l'équilibre social de l'habitat - Garanties d'emprunts par Angers Loire Métropole - Dispositif rénové

Parc de loisirs du lac de Maine — Schéma directeur - Aménagement du parc secteur prioritaire - Attribution du marché de travaux

SPL Aldev — Convention de prestations intégrées « Commercialisation, gestion immobilière et foncière du parc économique immobilier » - Avenant n° 2

Eau, Assainissement et Eaux pluviales — Travaux de renouvellement, réhabilitation et extension de réseaux pour les années 2026 à 2029 - Accord cadre à bons de commande - Lancement de la consultation e

Eau — Pose d'une conduite de diamètre 800mm entre l'usine de production d'eau potable aux Ponts-de-Cé et la rue Villesicard à Angers - Marché de travaux - Autorisation de signature

Réseaux de chaleur — Écouflant - Contrat de prestations intégrées - Alter services - Rapport annuel 2024

Réseaux de chaleur — Angers - Quartier Roseraie - Contrat de prestations intégrées - Alter services - Rapport annuel 2024

Société publique locale Angers Loire tourisme expo congrès (Altec) - Rapport annuel 2024

Agence d'urbanisme de la région angevine (Aura) - Convention cadre triennale 2024-2026 - Avenant n°2

Angers Coeur de Maine — Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) Saint-Serge Faubourg Actif - Demande d’ouverture conjointe des enquêtes d’utilité publique et parcellaire

Gemapi (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) - Établissement public Loire - CC Loire Layon Aubance - Convention d’investissement relative au système d’endiguement du Petit Lou

Eau et Assainissement — Rives-du-Loir-en-Anjou - Transfert en gestion des biens meubles et immeubles - Avenant n°1 à la convention du 30 décembre 1999 avec la commune déléguée de Villevêque

Transport collectif — Région Pays de la Loire - Convention de transfert des services non urbains de transports scolaires - Avenant 1

Réseaux de chaleur — Angers - Angers Rive Droite - Contrat de prestations intégrées - Alter services - Rapport annuel 2024

Société publique locale Alter services — Rapport annuel 2024

Ancien site de la Banque de France — Travaux - Appel de fonds de concours auprès de la Ville d'Angers

Chapeau de gendarme — Lidl - Mesure de protection des caddies - Exonération totale de la redevance d’occupation du domaine public

Éclairage public — Opérations d’extension - Participations financières d’Angers Loire Métropole et du Siéml - Conventions particulières - Appel de fonds de concours auprès des communes

Rives Vivantes — Promenade de Reculée - Versement d'un fonds de concours à la Ville d'Angers

Eau et Assainissement — Redevances de l’Agence de l'eau Loire-Bretagne - Fixation du tarif du supplément de prix des redevances pour la performance des réseaux d’eau potable et des systèmes d’assainis

Finances — Apurement des retenues de garantie sur marché

Budget principal et budgets annexes — Section d'investissement - Mandatement des dépenses d'investissement sur l'exercice 2026

Prestations de services au profit de tiers - Coûts horaires - période du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026 - Approbation

Comité d'action sociale — Régularisation du montant de la subvention annuelle

Société par actions d'économie mixte Alter éco - Rapport annuel 2024

Parc de loisirs du lac de Maine — Tarifs pour le stationnement d'embarcations sur le parc de loisirs du lac de Maine

Remise gracieuse exceptionnelle sur facture d'eau - Entreprise La Joyeuse Pépinière

Exercice 2025 — Participations financières d'équilibre du budget principal aux budgets annexes et autres écritures comptables - Contributions des budgets annexes aux frais de structure

Société publique locale Angers Loire développement (Aldev) - Rapport annuel 2024

Société de construction et de gestion de logements de la ville d'Angers (Soclova) - Rapport annuel 2024

Société publique locale Alter public — Rapport annuel 2024

Société anonyme d'économie mixte locale Alter cités - Rapport annuel 2024

Société anonyme d'économie mixte Alter énergies - Rapport annuel 2024

Société publique locale Anjou Tri Valor — Rapport annuel 2024

Aménagement de la place de la Mairie à Verrières-en-Anjou - Appel de fonds de concours

Société d'économie mixte pour l'exploitation du marché d'intérêt national du Val de Loire (Sominval) - Rapport annuel 2024

Société publique régionale des Pays de la Loire - Rapport annuel 2024

Eau et Assainissement — Rapport 2024 sur le prix et la qualité des services (RPQS) Eau potable et Assainissement des eaux usées

Tarifs de voirie 2026 — Prestations de voirie effectuées au bénéfice de tiers

Assainissement non collectif — Aides à la réhabilitation des installations d'assainissement non collectif non conformes - Reconduite du dispositif

Prestations effectuées par la direction Cycle des déchets - Tarifs 2026

Prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés - Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service

Plan solaire Angers Loire Métropole 2025-2050

Commission communautaire pour l’accessibilité universelle - Rapport d’activité 2024