Conseil municipal du 2025-11-17
29
délibérations
14
Urbanisme & Travaux
11
Finances & Budget
3
Social & Santé
Synthèse
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Taxe de séjour — Convention avec le Département pour la perception et le reversement de la taxe de séjour additionnelle
Parc des expositions — Construction de la terrasse de la salle du Grand Palais - Validation du programme et de l'enveloppe financière de l'opération - Alter public
Réseau de chaleur Angers Rive Droite — SPL Alter services - Contrat de prestations intégrées - Ajustement du droit d'entrée - Avenant n°3
Acquisition d’outillage, de quincaillerie et de petits matériels divers - Marché porté par la centrale d’achats d’Angers Loire Métropole au bénéfice de tous ses adhérents - Autorisation de signature d
Travaux d’aménagement de voirie sur domaine public routier départemental - RD 74 - Loire-Authion, commune déléguée de Bauné, rue Pierre Chanteloup - Convention d’autorisation de travaux et d’entretien
Renouvellement urbain du secteur Terrien Cocherel / Banchais - Convention d’action foncière avec la Ville d’Angers et Alter public
Eau et Assainissement — Les Ponts-de-Cé - Transfert en gestion des biens meubles et immeubles - Avenant n°3 à la convention du 30 janvier 2006
Eau et Assainissement — Trélazé - Transfert en gestion des biens meubles et immeubles - Avenant n°10 à la convention du 4 avril 1980
Promotion du réemploi de vêtements — Association pour l'insertion par le vêtement (Apivet) - Convention d'objectifs 2025-2027 - Attribution de subvention
Réseau de chaleur du quartier des Hauts — de-Saint-Aubin - Contrat de délégation de service public confié à la société Hauts-de-St-Aubin Bois Énergie - Résiliation - Protocole transactionnel
PLUi - Plan local d'urbanisme intercommunal - Modification n°3 - Approbation
Délégation de service public — Gestion et exploitation d’Angers Loire Aéroport - Edeis- Rapport annuel 2024 du délégataire
Contrat local de santé d'Angers Loire Métropole 2025/2029 - Agence régionale de santé - Approbation
Renouvellement urbain du centre commercial Chapeau de gendarme - Convention d’action foncière avec la Ville d’Angers et Alter public
Les Compagnons du devoir des Pays de la Loire - Réhabilitation et extension du centre de formation - Avenant n° 1 à la convention d’attribution d’une subvention
Alter énergies — SAS Agri Bio Energie dédiée au portage du projet de méthanisation sur la commune d’Ombrée d’Anjou - Prise de participation financière
Mise à jour des modalités et durées d’amortissement des biens et subventions d’équipement - Tous budgets
Prise de participation de la SEM Soclova au capital de la SAS Confluence
Salon du bien vieillir 2025 — Attribution de subvention
Alter énergies — SAS dédiée au portage du projet de parc éolien "Vent-d’Erdre-en-Anjou" située à la Pouëze - Prise de participation financière
Tournoi de tennis WTA "Open Angers Loire Trélazé" - Convention de partenariat - Attribution d'une subvention
Contrat de plan État — Région (CPER) 2021-2027 - Opération « Restructuration/réhabilitation de l’unité de formation et de recherche (UFR) Santé » - Université Angers - Avenant n°1 à la convention de par
Alter énergies — Rachat de la société de projet dédiée au projet de parc éolien sur la commune de Doué-en-Anjou - Prise de participation financière
Apurement des dépôts et cautionnements reçus sans objet depuis plus de quatre ans
Opération d’extension de l’éclairage public - Participations financières d’Angers Loire Métropole et du Siéml - Convention particulière - Appel de fonds de concours auprès de la commune de Saint-Lambe
Création du Centre intercommunal d'action sociale (CIAS)
Centre intercommunal d'action sociale (CIAS) - Désignation de représentants élus
Définition de l'action sociale d'intérêt communautaire
Angers Nantes Opéra — Modification des statuts
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