Conseil municipal du 2025-11-17

Angé 17 novembre 2025 29 délibérations
Document source

29

délibérations

14

Urbanisme & Travaux

11

Finances & Budget

3

Social & Santé

Résumé

Synthèse

29 délibérations - Taxe de séjour - Convention avec le Département pour la perception et le reversement de la taxe de séjour additionnelle - Les Compagnons du devoir des Pays de la Loire - Réhabilitation et extension du centre de formation - Avenant n° 1 à la c - Alter énergies - SAS Agri Bio Energie dédiée au portage du projet de méthanisation sur la commune d’Ombrée d’Anjou - Pri - Création du Centre intercommunal d'action sociale (CIAS) - Mise à jour des modalités et durées d’amortissement des biens et subventions d’équipement - Tous budgets - Parc des expositions - Construction de la terrasse de la salle du Grand Palais - Validation du programme et de l'envelop - Prise de participation de la SEM Soclova au capital de la SAS Confluence - Salon du bien vieillir 2025 - Attribution de subvention - Alter énergies - SAS dédiée au portage du projet de parc éolien "Vent-d’Erdre-en-Anjou" située à la Pouëze - Prise de pa - Réseau de chaleur Angers Rive Droite - SPL Alter services - Contrat de prestations intégrées - Ajustement du droit d'ent - Centre intercommunal d'action sociale (CIAS) - Désignation de représentants élus - Acquisition d’outillage, de quincaillerie et de petits matériels divers - Marché porté par la centrale d’achats d’Angers - Travaux d’aménagement de voirie sur domaine public routier départemental - RD 74 - Loire-Authion, commune déléguée de Ba - Renouvellement urbain du secteur Terrien Cocherel / Banchais - Convention d’action foncière avec la Ville d’Angers et Al - Eau et Assainissement - Les Ponts-de-Cé - Transfert en gestion des biens meubles et immeubles - Avenant n°3 à la convent - Eau et Assainissement - Trélazé - Transfert en gestion des biens meubles et immeubles - Avenant n°10 à la convention du - Promotion du réemploi de vêtements - Association pour l'insertion par le vêtement (Apivet) - Convention d'objectifs 2025 - Réseau de chaleur du quartier des Hauts-de-Saint-Aubin - Contrat de délégation de service public confié à la société Hau - PLUi - Plan local d'urbanisme intercommunal - Modification n°3 - Approbation - Tournoi de tennis WTA "Open Angers Loire Trélazé" - Convention de partenariat - Attribution d'une subvention

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Délibérations (29)

🏗️ Urbanisme & Travaux 14 délibérations
2025

Taxe de séjour — Convention avec le Département pour la perception et le reversement de la taxe de séjour additionnelle

2025

Parc des expositions — Construction de la terrasse de la salle du Grand Palais - Validation du programme et de l'enveloppe financière de l'opération - Alter public

2025

Réseau de chaleur Angers Rive Droite — SPL Alter services - Contrat de prestations intégrées - Ajustement du droit d'entrée - Avenant n°3

2025

Acquisition d’outillage, de quincaillerie et de petits matériels divers - Marché porté par la centrale d’achats d’Angers Loire Métropole au bénéfice de tous ses adhérents - Autorisation de signature d

2025

Travaux d’aménagement de voirie sur domaine public routier départemental - RD 74 - Loire-Authion, commune déléguée de Bauné, rue Pierre Chanteloup - Convention d’autorisation de travaux et d’entretien

2025

Renouvellement urbain du secteur Terrien Cocherel / Banchais - Convention d’action foncière avec la Ville d’Angers et Alter public

2025

Eau et Assainissement — Les Ponts-de-Cé - Transfert en gestion des biens meubles et immeubles - Avenant n°3 à la convention du 30 janvier 2006

2025

Eau et Assainissement — Trélazé - Transfert en gestion des biens meubles et immeubles - Avenant n°10 à la convention du 4 avril 1980

2025

Promotion du réemploi de vêtements — Association pour l'insertion par le vêtement (Apivet) - Convention d'objectifs 2025-2027 - Attribution de subvention

2025

Réseau de chaleur du quartier des Hauts — de-Saint-Aubin - Contrat de délégation de service public confié à la société Hauts-de-St-Aubin Bois Énergie - Résiliation - Protocole transactionnel

2025

PLUi - Plan local d'urbanisme intercommunal - Modification n°3 - Approbation

2025

Délégation de service public — Gestion et exploitation d’Angers Loire Aéroport - Edeis- Rapport annuel 2024 du délégataire

2025

Contrat local de santé d'Angers Loire Métropole 2025/2029 - Agence régionale de santé - Approbation

2025

Renouvellement urbain du centre commercial Chapeau de gendarme - Convention d’action foncière avec la Ville d’Angers et Alter public

💶 Finances & Budget 11 délibérations
2025

Les Compagnons du devoir des Pays de la Loire - Réhabilitation et extension du centre de formation - Avenant n° 1 à la convention d’attribution d’une subvention

2025

Alter énergies — SAS Agri Bio Energie dédiée au portage du projet de méthanisation sur la commune d’Ombrée d’Anjou - Prise de participation financière

2025

Mise à jour des modalités et durées d’amortissement des biens et subventions d’équipement - Tous budgets

2025

Prise de participation de la SEM Soclova au capital de la SAS Confluence

2025

Salon du bien vieillir 2025 — Attribution de subvention

2025

Alter énergies — SAS dédiée au portage du projet de parc éolien "Vent-d’Erdre-en-Anjou" située à la Pouëze - Prise de participation financière

2025

Tournoi de tennis WTA "Open Angers Loire Trélazé" - Convention de partenariat - Attribution d'une subvention

2025

Contrat de plan État — Région (CPER) 2021-2027 - Opération « Restructuration/réhabilitation de l’unité de formation et de recherche (UFR) Santé » - Université Angers - Avenant n°1 à la convention de par

2025

Alter énergies — Rachat de la société de projet dédiée au projet de parc éolien sur la commune de Doué-en-Anjou - Prise de participation financière

2025

Apurement des dépôts et cautionnements reçus sans objet depuis plus de quatre ans

2025

Opération d’extension de l’éclairage public - Participations financières d’Angers Loire Métropole et du Siéml - Convention particulière - Appel de fonds de concours auprès de la commune de Saint-Lambe

❤️ Social & Santé 3 délibérations
2025

Création du Centre intercommunal d'action sociale (CIAS)

2025

Centre intercommunal d'action sociale (CIAS) - Désignation de représentants élus

2025

Définition de l'action sociale d'intérêt communautaire

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Angers Nantes Opéra — Modification des statuts

WEB angers_ods:15320:2025-11-17
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