Conseil municipal du 2025-07-07

Requalification des voies ferrées — Zone industrielle Angers / Ecouflant - Convention d'action foncière

Territoire intelligent — Marché global de performance - Avenant n°11

Eau, Assainissement et Eaux pluviales — Réalisation de branchements, interventions ponctuelles et petites extensions, pour les années 2026 à 2029 - Marché de travaux - Lancement de la consultation et

Contrat local de santé d'Angers Loire Métropole - Agence régionale de santé - Contrat de financement

Concession — Transports urbains et suburbains de voyageurs, transports de personnes en situation de handicap - Attribution de la délégation de service public 2026-2031

Angers — Réalisation des travaux de restructuration du secteur Montaigne-Cussonneau-Larévellière - Contrat de mandat de travaux - Alter public

Autoroute A11 — Gestion des ouvrages d’art de rétablissement des voies communautaires - Convention avec Cofiroute

Territoire intelligent — Marché global de performance - Éclairage public - Valorisation des certificats d'économie d'énergie (CEE) - Convention avec Certinergy

Stratégie de résorption des bidonvilles — Sites temporaires d'insertion - Projet de résorption du bidonville de Villechien, situé rue de la Paperie à Saint-Barthélemy-d’Anjou et de création d’un site

Stratégie de résorption des bidonvilles — Convention d’objectifs et de partenariat avec l’État, le Département de Maine-et-Loire et les communes concernées

Travaux d’aménagement de voirie sur domaine public routier départemental - RD 120, RD 123, RD 130 et RD 952 - Conventions d’autorisation de travaux et d’entretien avec le Département de Maine-et-Loire

NPNRU Monplaisir — Alter public - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2024 - Avenant n°2 à la convention publique d'aménagement

Exploitation du site de Biopole — Prestation de transport et de traitement des déchets - Attribution de marché

Réseau de chaleur du quartier des Hauts de Saint-Aubin – Contrat de délégation de service public confiée à la société Hauts de Saint-Aubin Bois Energie – Résiliation – Indemnisation de la valeur nette

Stratégie de résorption des bidonvilles — Sites temporaires d'insertion - Projet de résorption du bidonville situé dans le parc des Ardoisières (secteur des Fresnaies) à Trélazé - Conventions

Opération de rénovation urbaine du quartier Savary - Alter public - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2024

NPNRU Belle — Beille - Alter public - Compte rendu annuel à la collectivité (Crac) - Bilan financier au 31 décembre 2024 - Avenant n°1 à la convention publique d'aménagement

Angers Loire Aéroport — Délégation de service public - Prorogation d’un an - Avenant n° 6

Réseaux de chaleur — Modernisation, gestion, exploitation et commercialisation du réseau de chaleur d’Écouflant - Alter services - Contrat de prestations intégrées

Soulaire — et-Bourg - Groupe scolaire Jacques Cartier - Réhabilitation thermique et reconstruction de son restaurant - Convention de participation financière

École des arts du cirque — Transition écologique - Attribution d'un fonds de concours travaux - Convention avec la Ville d'Angers

Contrat de plan État — Région (CPER) 2021-2027 - Opération de réhabilitation / extension de l’école d’ingénieurs Polytech - Région Pays de la Loire - Convention de fonds de concours

Végépolys Valley — Végépolys Innovation - Conventions d’objectifs 2025 - Attribution des subventions

Angers Loire Télévision — Contrat d'objectifs et de moyens

SPL Saumur Val de Loire Équestre — Entrée au capital social par acquisition d'une action

Contrat de plan État — Région (CPER) 2021-2027 - Projet SHS DataLab (Laboratoire de données en sciences humaines et sociales) - Université d’Angers - Convention de fonds de concours

Effacements des réseaux de distribution d’électricité basse tension - Participations financières d’Angers Loire Métropole et du Siéml - Appel des fonds de concours auprès de la Ville d’Angers

École supérieure d’arts et de design Tours Angers Le Mans (Esad-Talm) - Avenant n°2 à la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens 2024-2026 - Attribution d'une subvention exceptionnelle

Tri à la source des biodéchets dans les écoles - Accompagnement des communes

Règlement des déchèteries — Modification n°2

Charte de l'arbre - Approbation

Organismes divers — Désignations

Commission d’appel d’offres (CAO) — Désignation des représentants

Commission permanente — Modification de la composition et élection d'un membre

Modification des statuts d'Angers Loire Métropole - Action sociale d'intérêt communautaire