10 juin 2025
26
délibérations
14
Finances & Budget
4
Environnement
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (26)
Effacements des réseaux de distribution d'électricité basse tension et d'éclairage public – Participations financières d'Angers Loire Métropole et du Siéml – Conventions particulières avec le Siéml –
Compte administratif 2024 - Approbation
Ancien site de la Banque de France — Acquisition du bâtiment - Demande de fonds de concours à la Ville dAngers
Chapeau de gendarme — Intermarché - Mesure de protection des c'addies - Exonération totale de la redevance d'occupation du d'omaine public
Fonds de transition énergétique (FTE) — Avrillé - Convention de participation financière
Budget supplémentaire 2025
Equipements sportifs et culturels — Attribution d'un fonds de concours à la commune de Rives-du- Loir-en-Anjou
Opération lauréate du budget participatif de la Ville dAngers 2021 - Réalisation d'une voie piétonne et cyclable jusqu'au parc du Hutreau - Appel de fonds de concours auprès de la Ville d'Angers
Tour de France femmes 2025 — 3ème étape La Gacilly - Angers le 28 juillet 2025 - Convention avec la société Amaury Sport Organisation, la Ville dAngers et le Département de Maine-et-Loire
Dérogation à la prescription quadriennale pour le paiement d'une facture émise par la commune dEcouflant
Fonds de transition énergétique (FTE) — Soulaire-et-Bourg - Convention de participation financière
Affectation des résultats 2024
Compte de gestion 2024 - Approbation
Fonds de transition énergétique (FTE) — Saint-Clément-de-la-Place - Convention de participation financière
Beaucouzé — Création d'un terrain d'accueil des gens du voyage (TAGV) - Validation de lavant-projet définitif - Avenant au marché de maitrise doeuvre
Envie 49, les élus communautaires réaffirment leur engagement en faveur des structures d'insertion et défendent une transition écologique fondée sur la solidarité et l'inclusion
Stationnement — Alter services - Conventions de prestations intégrées relatives aux parcs de stationnement - Avenants précisant certaines modalités de tarification
Eau et Assainissement — Le Plessis-Grammoire - Transfert en gestion des biens meubles et immeubles - Avenant n°2 à la convention du 16 septembre 1987
Déploiement des infrastructures de recharges de véhicules électriques (phase 2) - Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire (Siéml) - Convention pour l'accueil d'équipements techniques - Par
Préfiguration de laire estivale de petit passage de Loire-Authion (Corné)
Travaux de voirie sur domaine public routier départemental - RD 723 - Aménagement cyclable sur la commune de Saint-Léger-de-Linières - Convention d'autorisation de travaux et d'entretien avec le Dépar
Parc d'activités communautaire Angers/Beaucouzé – Zone d'aménagement concerté (ZAC) de LHoirie – Sodemel - Suppression de la ZAC
S'outien à l'innovation végétale — Modalités d'intervention d'Angers Loire Métropole - Convention avec la Région Pays de la Loire
Instances internes et organismes extérieurs - Désignations
Schéma départemental d'accueil et dhabitat des gens du voyage 2025-2031
Projet de territoire en matière d'accueil et dhabitat des gens du voyage
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