CM

10 juin 2025

Angé 26 délibérations

26

délibérations

14

Finances & Budget

4

Environnement

4

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (26)

Finances & Budget 14 délibérations
2025

Effacements des réseaux de distribution d'électricité basse tension et d'éclairage public – Participations financières d'Angers Loire Métropole et du Siéml – Conventions particulières avec le Siéml –

2025

Compte administratif 2024 - Approbation

2025

Ancien site de la Banque de France — Acquisition du bâtiment - Demande de fonds de concours à la Ville dAngers

2025

Chapeau de gendarme — Intermarché - Mesure de protection des c'addies - Exonération totale de la redevance d'occupation du d'omaine public

2025

Fonds de transition énergétique (FTE) — Avrillé - Convention de participation financière

2025

Budget supplémentaire 2025

2025

Equipements sportifs et culturels — Attribution d'un fonds de concours à la commune de Rives-du- Loir-en-Anjou

2025

Opération lauréate du budget participatif de la Ville dAngers 2021 - Réalisation d'une voie piétonne et cyclable jusqu'au parc du Hutreau - Appel de fonds de concours auprès de la Ville d'Angers

2025

Tour de France femmes 2025 — 3ème étape La Gacilly - Angers le 28 juillet 2025 - Convention avec la société Amaury Sport Organisation, la Ville dAngers et le Département de Maine-et-Loire

2025

Dérogation à la prescription quadriennale pour le paiement d'une facture émise par la commune dEcouflant

2025

Fonds de transition énergétique (FTE) — Soulaire-et-Bourg - Convention de participation financière

2025

Affectation des résultats 2024

2025

Compte de gestion 2024 - Approbation

2025

Fonds de transition énergétique (FTE) — Saint-Clément-de-la-Place - Convention de participation financière

Environnement 4 délibérations
2025

Beaucouzé — Création d'un terrain d'accueil des gens du voyage (TAGV) - Validation de lavant-projet définitif - Avenant au marché de maitrise doeuvre

2025

Envie 49, les élus communautaires réaffirment leur engagement en faveur des structures d'insertion et défendent une transition écologique fondée sur la solidarité et l'inclusion

2025

Stationnement — Alter services - Conventions de prestations intégrées relatives aux parcs de stationnement - Avenants précisant certaines modalités de tarification

2025

Eau et Assainissement — Le Plessis-Grammoire - Transfert en gestion des biens meubles et immeubles - Avenant n°2 à la convention du 16 septembre 1987

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

Déploiement des infrastructures de recharges de véhicules électriques (phase 2) - Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire (Siéml) - Convention pour l'accueil d'équipements techniques - Par

2025

Préfiguration de laire estivale de petit passage de Loire-Authion (Corné)

2025

Travaux de voirie sur domaine public routier départemental - RD 723 - Aménagement cyclable sur la commune de Saint-Léger-de-Linières - Convention d'autorisation de travaux et d'entretien avec le Dépar

2025

Parc d'activités communautaire Angers/Beaucouzé – Zone d'aménagement concerté (ZAC) de LHoirie – Sodemel - Suppression de la ZAC

Autres decisions 2 délibérations
2025

S'outien à l'innovation végétale — Modalités d'intervention d'Angers Loire Métropole - Convention avec la Région Pays de la Loire

2025

Instances internes et organismes extérieurs - Désignations

Ressources humaines 2 délibérations
2025

Schéma départemental d'accueil et dhabitat des gens du voyage 2025-2031

2025

Projet de territoire en matière d'accueil et dhabitat des gens du voyage

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