Conseil municipal du 2025-05-12

Angé 12 mai 2025 21 délibérations
Document source

21

délibérations

12

Urbanisme & Travaux

5

Environnement

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

21 délibérations - Transfert des crématoriums - Ajustement des attributions de compensation des communes de Montreuil-Juigné et de Loire-Au - Dispositif Compensation carbone 2024 en faveur d'Angers Loire Métropole - Versement de recettes par le prestataire de co - Commune de Cantenay-Epinard - Construction d'une maison de santé - Attribution d'un fonds de concours - Équipements crématoriums - Compétence de plein droit de la Communauté urbaine - Transfert du contrat concessif de Loire- - Angers Cœur de Maine - ZAC Quai Saint-Serge - Demande de déclaration d’utilité publique - Création d’une foncière "Biodiversité" à l’échelle du département du Maine-et-Loire - Approbation - Transport collectif - Convention de coopération avec la Région Pays de la Loire pour les services interurbains de lignes - Les Ponts-de-Cé - Zone d'activités économique (ZAE) les Fonderies de l'Authion - Convention de mandat d'études pré-opéra - Travaux sur ouvrages d’art - Groupement de commande avec la ville d’Angers et Loire-Authion - Autorisation de signature - Taxe d'aménagement - Reversement aux communes 2025 - Mise à disposition d'un service conseil en accessibilité universelle - Convention d'adhésion - Eau - Convention d'achats-ventes d'eau dans le cadre d'échanges globaux entre Angers Loire Métropole et le Syndicat d'Ea - Inventaire des zones humides au sein d'Angers Loire Métropole - Bilan de l'étude et perspectives - Aménagement de places - Place de l’Église à Sainte-Gemmes-sur-Loire - Place de l’Église à Soulaire-et-Bourg - Place Gabr - Délégation des aides à la pierre (2022-2027) - Exercice 2025 - Avenant n°8 à la convention générale - Rénovation énergét - Soutien aux projets d'investissement touristique - Commune de Rives-du-Loir-en-Anjou - Développement touristique et amén - Eau - Loire-Authion - Saint-Mathurin-sur-Loire - Convention de vente d'eau potable en gros avec la communauté de commune - Stationnement - Contrat de prestations intégrées des parcs de stationnement Ralliement - Fleur d'eau - Les Halles et Le - Stationnement - Contrat de prestations intégrées du parc de stationnement Saint-Serge université - Avenant n°5 - Transports collectifs - Réseau de transports urbains 2025 - Grille tarifaire

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Délibérations (21)

🏗️ Urbanisme & Travaux 12 délibérations
2025

Transfert des crématoriums — Ajustement des attributions de compensation des communes de Montreuil-Juigné et de Loire-Authion

2025

Équipements crématoriums — Compétence de plein droit de la Communauté urbaine - Transfert du contrat concessif de Loire-Authion

2025

Angers Cœur de Maine — ZAC Quai Saint-Serge - Demande de déclaration d’utilité publique

2025

Les Ponts — de-Cé - Zone d'activités économique (ZAE) les Fonderies de l'Authion - Convention de mandat d'études pré-opérationnelles avec Alter public

2025

Travaux sur ouvrages d’art — Groupement de commande avec la ville d’Angers et Loire-Authion - Autorisation de signature des contrats

2025

Taxe d'aménagement — Reversement aux communes 2025

2025

Mise à disposition d'un service conseil en accessibilité universelle - Convention d'adhésion

2025

Inventaire des zones humides au sein d'Angers Loire Métropole - Bilan de l'étude et perspectives

2025

Délégation des aides à la pierre (2022 — 2027) - Exercice 2025 - Avenant n°8 à la convention générale - Rénovation énergétique

2025

Stationnement — Contrat de prestations intégrées des parcs de stationnement Ralliement - Fleur d'eau - Les Halles et Le Mail - Installation de bornes de recharge pour véhicules électriques - Avenant n

2025

Stationnement — Contrat de prestations intégrées du parc de stationnement Saint-Serge université - Avenant n°5

2025

Saint — Barthélemy-d’Anjou - Restructuration du site industriel Chanterie-Bois Rinier (site Hitachi) - Choix de l'aménageur - Traité de concession d'aménagement

🌱 Environnement 5 délibérations
2025

Dispositif Compensation carbone 2024 en faveur d'Angers Loire Métropole - Versement de recettes par le prestataire de collecte en porte à porte des déchets sur la deuxième couronne d'Angers Loire Métr

2025

Création d’une foncière "Biodiversité" à l’échelle du département du Maine-et-Loire - Approbation

2025

Eau — Convention d'achats-ventes d'eau dans le cadre d'échanges globaux entre Angers Loire Métropole et le Syndicat d'Eau d'Anjou - Avenant n°2

2025

Eau — Loire-Authion - Saint-Mathurin-sur-Loire - Convention de vente d'eau potable en gros avec la communauté de communes Baugeois Vallée (CCBV) pour le secteur de la Ménitré - Avenant n°2

2025

Transports collectifs — Réseau de transports urbains 2025 - Grille tarifaire

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2025

Commune de Cantenay — Epinard - Construction d'une maison de santé - Attribution d'un fonds de concours

2025

Aménagement de places — Place de l’Église à Sainte-Gemmes-sur-Loire - Place de l’Église à Soulaire-et-Bourg - Place Gabriel Péri à Trélazé - Appels de fonds de concours

2025

Soutien aux projets d'investissement touristique - Commune de Rives-du-Loir-en-Anjou - Développement touristique et aménagement des rives du Loir

Sport 1 délibération
2025

Transport collectif — Convention de coopération avec la Région Pays de la Loire pour les services interurbains de lignes régulières

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