Conseil municipal du 2025-04-14

Acquisition immobilière — Ancien site de la Banque de France - Angers - 13 place Mendès France - Exercice du droit de priorité

Acquisitions et cessions immobilières 2024

Angers — Quartier de Belle-Beille - Rue Lamark - Angers Loire Habitat - Construction d'une résidence universitaire de 256 logements collectifs - Garantie d'emprunt

Délégation des aides à la pierre (2022 — 2027) - Exercice 2025 - Avenants n°7 à la convention générale et à la convention pour la gestion des aides à l'habitat privé (Anah)

NPNRU — ZAC Belle-Beille - Convention cadre de participation au coût des équipements publics - Avenant portant modification du montant pour les établissements d’enseignement supérieur

Sécurité du système d'information — Solution de pare-feux - Acquisition de licences et de prestations de support - Réseau des acheteurs hospitaliers (Resah) - Adhésion et approbation de la convention

Assainissement — Reconstruction de la station d'épuration de la Membrolle-sur-Longuenée et transfert des effluents du Plessis-Macé - Marché de travaux - Attribution et autorisation de signature

Engagement d’Angers Loire Métropole à réaliser deux voies publiques - Projet d’aménagement des Magasins généraux

ZAC Quai Saint — Serge - Modification n°2 du dossier de réalisation de la ZAC et avis recueillis - Modalités de mise à disposition par voie électronique

Crématorium de Montreuil — Juigné - Délégation de service public - Décision d'attribution

Accord cadre de maitrise d’œuvre et d’assistance à maitrise d’ouvrage relatives à des travaux d’aménagements de voirie et d’espaces verts - Groupement de commande avec les communes d’Angers, Briollay,

Prestations graphiques pour les supports de communication - Groupement de commande avec la Ville d’Angers et le CCAS d’Angers - Autorisation de signature du contrat

Quartier des Hauts — de-Saint-Aubin - ZAC Verneau - Prolongation du traité de concession - Avenant n°7 à la convention publique d’aménagement

Opération de rénovation urbaine du quartier Savary - Demande de déclaration d’utilité publique et d’enquête parcellaire - Ouverture conjointe des enquêtes

Opération de rénovation urbaine du quartier Savary - Approbation du dossier de création de la ZAC et création de la ZAC « Savary »

Angers — Quartier de Belle-Beille - Allée Kepler - Angers Loire Habitat - Construction d'une résidence universitaire de 210 logements collectifs - Garantie d'emprunt

SAEML Alter cités — SAS foncière dédiée au projet de Resort Œnotouristique de Parnay - Prise de participation

Mission locale angevine — Convention pluriannuelle 2024-2026 - Avenant - Attribution d'une subvention

Fonds d'intervention économique (FIE) — Entreprise Pack’R - Construction d’une usine à Saint-Léger-de-Linières - Convention - Attribution de subvention

Eau — Agence de l'eau Loire-Bretagne - Modalités de reversement de la redevance sur la consommation d'eau potable - Convention

Accession sociale à la propriété — Sous plafonds de ressources du PTZ 2025 - Dispositif communautaire d'aides 2025

Sécurité des biens et des personnes — Brain-sur-l'Authion - Construction d'un centre d'incendie et de secours - Avenant à la convention financière avec le Sdis de Maine-et-Loire

Soutien à la recherche — Université d’Angers - Projet Mitocard - Attribution d’une subvention

Programme local de l'habitat — Angers - 124 rue de Frémur - Angers Loire Habitat - Prise de participation dans une société civile de construction et de Vente - Autorisation

Soutien à la recherche — Université d’Angers - Projet EU Green - Attribution d’une subvention

Fonds de transition énergétique — Angers - Convention de participation financière

Finances — Régularisation des comptes de tiers - Créances irrécouvrables - Admissions en non-valeur

Soutien à la recherche — Université d’Angers - Projet Cofund Breath - Attribution d’une subvention

Structures d'insertion par l'activité économique - Conventions 2025 - Attribution de subventions

Alter énergies — Société par actions simplifiées dédiée au portage de la centrale solaire de Trèves, sur la commune de Gennes-Val-de-Loire - Prise de participation

Fonds de transition énergétique — Rives-du-Loir-en-Anjou - Convention de participation financière

Eau potable, assainissement et eaux pluviales - Angers - NPNRU Monplaisir - Aménagement du secteur du Petit Verger - Soclova - Convention de répartition des travaux

Promotion du compostage partagé de quartier - Installation de composteurs publics - Convention type avec les communes

Assainissement — Projet Acte Pays de la Loire - Volet gestion de la ressource en eau - Réutilisation des eaux usées traitées (REUT) - Projet de fertirrigation « Oboost » - Accord de consortium

Transfert de la compétence "Crématoriums"

Mise à jour du tableau des emplois 2025