Conseil municipal du 2025-03-17
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délibérations
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Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
4
Environnement
Synthèse
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Effacements des réseaux de distribution d’électricité basse tension et d’éclairage public - Participations financières d’Angers Loire Métropole et du Siéml - Convention particulière avec le Siéml - Ap
Restructuration de la Pyramide du Lac de Maine - Réemploi des produits, équipements et matériaux de construction
Fonds transition énergétique — Commune de Saint-Lambert-la-Potherie - Convention de participation financière
Fonds transition énergétique — Commune d’Ecuillé - Convention de participation financière
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (Teom) - Fixation des taux pour l'année 2025
Amélioration de l'habitat privé — Programme d’actions de prévention des inondations Authion-Loire 2022-2028 - Établissement public Loire - Portage d’une action visant à réaliser des diagnostics de vul
Budget primitif 2025
Programme local de l’habitat — Foncière d’Habitat et Humanisme - Angers - 4/6, rue du Figuier - Construction d'une pension de famille de 22 logements financés en PLAI structure - Subvention exceptionn
Taxes foncières, taxe d’habitation sur les résidence secondaires et cotisation foncière des entreprises - Fixation des taux pour l'année 2025
Apaisement aux abords des écoles — Études et travaux - Appel de fonds de concours auprès de la Ville d’Angers
Association Angers Technopole — Soutien à l’innovation - Portage du label French Tech - Convention annuelle d’objectifs - Attribution d'une subvention exceptionnelle
Gemapi (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) - Digue domaniale du Val d'Authion - Avenant n°1 à la convention de travaux de renforcement de la digue
Fonds transition énergétique — Commune de Bouchemaine - Convention de participation financière
Financement des investissements — Réalisations d'emprunts
Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) - Opérations présentées pour 2025
Tarifs de voirie — Redevance d’occupation du domaine public - Réseaux de télécommunications - Réseaux de transport et de distribution de gaz - Réseaux de transport et de distribution d’énergie électri
Air Pays de la Loire — Surveillance de la qualité de l'air extérieur - Convention de partenariat 2025-2027 - Cotisation annuelle
GIP Anjou tourisme et attractivité (issu de la fusion des GIP Anjou tourisme et Produit en Anjou) - Approbation de la convention constitutive modifiée
Gemapi (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) - Digue du Val d'Authion - Convention de mobilisation de moyens humains et matériels avec le Département, Saumur Val de Loire et B
Mise à disposition de courte durée de bennes de collecte des ordures ménagères - Convention-type avec des personnes morales de droit public
Restructuration de la Pyramide du Lac de Maine - Approbation de l'enveloppe prévisionnelle des travaux
Fourniture de bacs roulants de 140 à 340 litres et de bacs biodéchets pour une collecte des déchets en porte-à-porte - Autorisation de signature du(des) contrat(s)
Acquisition d’équipements de protection individuelle, de sécurité et de vêtements de travail - Marché porté par la centrale d’achat d’Angers Loire Métropole au bénéfice de tous ses adhérents - Autoris
Eaux pluviales — Dispositif d'incitation à la déconnexion - Accompagnement à l'acquisition de récupérateurs d'eaux pluviales - Modification des conditions de subventions
Eau, Assainissement et Eaux pluviales — Révision des redevances et tarifs au 1er avril 2025
Association Ressourcerie des Biscottes — Promotion du réemploi d'objets - Convention d'objectifs et soutiens annuels
Feuille de route économie circulaire (Frec) - Programmation 2025 - Avenants n°2 aux conventions conclues avec Aldev et les trois chambres consulaires - Convention avec Aldev et l'Association pour le d
Transition Écologique — Humus - Projet Européen en faveur de la préservation des sols - Feuille de route
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