CM

17 mars 2025

Angé 28 délibérations

28

délibérations

17

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

4

Environnement

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Délibérations (28)

Finances & Budget 17 délibérations
2025

Effacements des réseaux de distribution d'électricité basse tension et d'éclairage public - Participations financières d'Angers Loire Métropole et du Siéml - Convention particulière avec le Siéml - Ap

2025

Restructuration de la Pyramide du Lac de Maine - Réemploi des produits, équipements et matériaux de construction

2025

Fonds transition énergétique — Commune de Saint-Lambert-la-Potherie - Convention de participation financière

2025

Fonds transition énergétique — Commune d'Ecuillé - Convention de participation financière

2025

Taxe denlèvement des ordures ménagères (Teom) - Fixation des taux pour l'année 2025

2025

Amélioration de lhabitat privé — Programme d'actions de prévention des inondations Authion-Loire 2022-2028 - Établissement public Loire - Portage d'une action visant à réaliser des diagnostics de vul

2025

Budget primitif 2025

2025

Programme local de lhabitat — Foncière dHabitat et Humanisme - Angers - 4/6, rue du Figuier - Construction d'une pension de famille de 22 logements financés en PLAI structure - Subvention exceptionn

2025

Taxes foncières, taxe dhabitation sur les résidence secondaires et cotisation foncière des entreprises - Fixation des taux pour l'année 2025

2025

Apaisement aux abords des écoles — Études et travaux - Appel de fonds de concours auprès de la Ville d'Angers

2025

Association Angers Technopole — Soutien à l'innovation - Portage du label French Tech - Convention annuelle d'objectifs - Attribution d'une subvention exceptionnelle

2025

Gemapi (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) - Digue domaniale du Val dAuthion - Avenant n°1 à la convention de travaux de renforcement de la digue

2025

Fonds transition énergétique — Commune de Bouchemaine - Convention de participation financière

2025

Financement des investissements — Réalisations demprunts

2025

D'otation de s'outien à l'investissement local (DSIL) - Opérations présentées pour 2025

2025

Tarifs de voirie — Redevance d'occupation du domaine public - Réseaux de télécommunications - Réseaux de transport et de distribution de gaz - Réseaux de transport et de distribution d'énergie électri

2025

Air Pays de la Loire — Surveillance de la qualité de lair extérieur - Convention de partenariat 2025-2027 - Cotisation annuelle

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2025

GIP Anjou tourisme et attractivité (issu de la fusion des GIP Anjou tourisme et Produit en Anjou) - Approbation de la convention constitutive modifiée

2025

Gemapi (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) - Digue du Val dAuthion - Convention de mobilisation de moyens humains et matériels avec le Département, Saumur Val de Loire et B

2025

Mise à disposition de courte durée de bennes de collecte des ordures ménagères - Convention-type avec des personnes morales de droit public

2025

Restructuration de la Pyramide du Lac de Maine - Approbation de lenveloppe prévisionnelle des travaux

2025

Fourniture de bacs roulants de 140 à 340 litres et de bacs biodéchets pour une collecte des déchets en porte-à-porte - Autorisation de signature du(des) contrat(s)

2025

Acquisition d'équipements de protection individuelle, de sécurité et de vêtements de travail - Marché porté par la centrale d'achat d'Angers Loire Métropole au bénéfice de tous ses adhérents - Autoris

Environnement 4 délibérations
2025

Eaux pluviales — Dispositif dincitation à la déconnexion - Accompagnement à l'acquisition de récupérateurs deaux pluviales - Modification des conditions de subventions

2025

Eau, Assainissement et Eaux pluviales — Révision des redevances et tarifs au 1er avril 2025

2025

Association Ressourcerie des Biscottes — Promotion du réemploi dobjets - Convention d'objectifs et soutiens annuels

2025

Feuille de route économie circulaire (Frec) - Programmation 2025 - Avenants n°2 aux conventions conclues avec Aldev et les trois chambres consulaires - Convention avec Aldev et l'Association pour le d

Autres decisions 1 délibération
2025

Transition Écologique — Humus - Projet Européen en faveur de la préservation des sols - Feuille de route

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