10 février 2025
23
délibérations
14
Urbanisme & Travaux
3
Environnement
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
Impression des supports d'information et de communication - Groupement de commande avec la Ville d'Angers et le CCAS d'Angers - Autorisation de signature des contrats
Gemapi (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) - Renforcement de la digue domaniale du Val dAuthion - Convention signée avec l'Etat sur le financement des études et de la maîtr
Angers — Pont routier de Monplaisir, enjambant la ligne ferroviaire Angers-Le Mans - Réfection de l'étanchéité - Participation financière de SNCF Réseau - Avenant n°1 à la convention de construction d
Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) - Modification n° 3 - Rectification du bilan de la concertation préalable
Réseau de chaleur Ecouflant — Contrat de prestations intégrées confié à la SPL Alter services – Décision de principe
Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Etat des travaux pour l'année 2024
Eau — Loire-Authion - Délégation de maîtrise douvrage - Convention avec le Département de Maine-et-Loire pour la remise en peinture d'une canalisation de distribution d'eau potable située en encorbel
Habitat-Logement - Création d'un syndic de copropriétés par Althi - Modification de l'objet social - Agrément spécial ministériel - Approbation
Travaux d'aménagement de voirie sur domaine public routier départemental – RD 103, RD 112, RD 312, RD 952 - Conventions d'autorisation de travaux et d'entretien avec le Département de Maine-et-Loire e
Projet arrêté de Plan local d'urbanisme intercommunal dAnjou Loir et Sarthe - Avis
Acquisition de mobilier urbain — Relance du lot n°2 « Potelets métalliques amovibles » - Groupement de commande avec les communes d'Angers et des Ponts-de-Cé et Angers Loire Tourisme Expo Congrès (Alt
Aide financière à la gestion des aires d'accueil des gens du voyage - Allocation logement temporaire - Convention avec l'État
Transports collectifs — Modèle de potelet "Herbe" - Convention de commercialisation
Transports collectifs — Acquisition de minibus adaptés aux personnes en situation de handicap - Avenant n°2
Approbation de la charte du Parc naturel régional Loire-Anjou-Touraine 2024-2039
Assainissement — Financement de la réhabilitation d'équipements d'assainissement non collectif - Modalités de mise en œuvre de la dernière année du dispositif
Assainissement — Ecouflant - Extension du réseau public de collecte des eaux usées permettant la viabilisation d'une parcelle - Convention de prise en charge financière de l'opération
Réserves foncières communales — Taux de portage 2025
Gemapi (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) – Conventions de délégation des digues de Vernusson et du Petit Louet - Avenants n°5
Conseil de développement Loire Angers — Rapport d'activité 2024
Projet arrêté du Schéma de cohérence territoriale (SCoT) du Pôle métropolitain Loire Angers - Avis
Stèle commémorative — Accident du 18 juillet 1969 - Attribution de fonds de concours à la commune de Juigné-sur-Loire
Transports urbains — Comité des partenaires mobilités - Composition
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