CM

10 février 2025

Angé 23 délibérations

23

délibérations

14

Urbanisme & Travaux

3

Environnement

2

Culture & Patrimoine

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Délibérations (23)

Urbanisme & Travaux 14 délibérations
2025

Impression des supports d'information et de communication - Groupement de commande avec la Ville d'Angers et le CCAS d'Angers - Autorisation de signature des contrats

2025

Gemapi (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) - Renforcement de la digue domaniale du Val dAuthion - Convention signée avec l'Etat sur le financement des études et de la maîtr

2025

Angers — Pont routier de Monplaisir, enjambant la ligne ferroviaire Angers-Le Mans - Réfection de l'étanchéité - Participation financière de SNCF Réseau - Avenant n°1 à la convention de construction d

2025

Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) - Modification n° 3 - Rectification du bilan de la concertation préalable

2025

Réseau de chaleur Ecouflant — Contrat de prestations intégrées confié à la SPL Alter services – Décision de principe

2025

Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Etat des travaux pour l'année 2024

2025

Eau — Loire-Authion - Délégation de maîtrise douvrage - Convention avec le Département de Maine-et-Loire pour la remise en peinture d'une canalisation de distribution d'eau potable située en encorbel

2025

Habitat-Logement - Création d'un syndic de copropriétés par Althi - Modification de l'objet social - Agrément spécial ministériel - Approbation

2025

Travaux d'aménagement de voirie sur domaine public routier départemental – RD 103, RD 112, RD 312, RD 952 - Conventions d'autorisation de travaux et d'entretien avec le Département de Maine-et-Loire e

2025

Projet arrêté de Plan local d'urbanisme intercommunal dAnjou Loir et Sarthe - Avis

2025

Acquisition de mobilier urbain — Relance du lot n°2 « Potelets métalliques amovibles » - Groupement de commande avec les communes d'Angers et des Ponts-de-Cé et Angers Loire Tourisme Expo Congrès (Alt

2025

Aide financière à la gestion des aires d'accueil des gens du voyage - Allocation logement temporaire - Convention avec l'État

2025

Transports collectifs — Modèle de potelet "Herbe" - Convention de commercialisation

2025

Transports collectifs — Acquisition de minibus adaptés aux personnes en situation de handicap - Avenant n°2

Environnement 3 délibérations
2025

Approbation de la charte du Parc naturel régional Loire-Anjou-Touraine 2024-2039

2025

Assainissement — Financement de la réhabilitation d'équipements d'assainissement non collectif - Modalités de mise en œuvre de la dernière année du dispositif

2025

Assainissement — Ecouflant - Extension du réseau public de collecte des eaux usées permettant la viabilisation d'une parcelle - Convention de prise en charge financière de l'opération

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Réserves foncières communales — Taux de portage 2025

2025

Gemapi (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) – Conventions de délégation des digues de Vernusson et du Petit Louet - Avenants n°5

Autres decisions 2 délibérations
2025

Conseil de développement Loire Angers — Rapport d'activité 2024

2025

Projet arrêté du Schéma de cohérence territoriale (SCoT) du Pôle métropolitain Loire Angers - Avis

Finances & Budget 1 délibération
2025

Stèle commémorative — Accident du 18 juillet 1969 - Attribution de fonds de concours à la commune de Juigné-sur-Loire

Sport 1 délibération
2025

Transports urbains — Comité des partenaires mobilités - Composition

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